Le per­mis de construire au bout d’un clic

Courrier Ahuntsic - - LA UNE - Amine Es­se­ghir amine.es­se­ghir@tc.tc

D’ici la fin de l’an­née, les ré­si­dents d’a hunt­sic- Car­tier­ville pour­ront consul­ter di­rec­te­ment sur In­ter­net le plan d’ur­ba­nisme de l’ar­ron­dis­se­ment. En cli­quant sur une carte, ils pour­ront sa­voir de ma­nière ins­tan­ta­née la hau­teur d’im­meuble ou les usages per­mis dans leur sec­teur de ré­si­dence. Un gain de temps et d’ar­gent ap­pré­ciable.

C’est une pe­tite ré­vo­lu­tion si­len­cieuse qui est en cours à la di­vi­sion de l’ur­ba­nisme de l’ar­ron­dis­se­ment Ahunt­sic-car­tier­ville. De­puis deux ans, on s’af­faire à la re­fonte de la ré­gle­men­ta­tion d’ur­ba­nisme en in­tro­dui­sant des grilles de zo­nage. Le but est de sim­pli­fier la ré­gle­men­ta­tion et sur­tout la rendre plus com­pré­hen­sible pour les ci­toyens, mais aus­si d’ac­cé­lé­rer le pro­ces­sus d’émis­sion des per­mis et cer­ti­fi­cats.

« Nous n’avons rien chan­gé à ce qui était dé­jà en vi­gueur. Nous avons sim­pli­fié et har­mo­ni­sé ce qui exis­tait », in­dique Ri­chard Blais, chef de la di­vi­sion ur­ba­nisme, per­mis et ins­pec­tion de l’ar­ron­dis­se­ment.

Pour dé­ter­mi­ner les hau­teurs, les usages et les in­ser­tions au­to­ri­sés pour les nou­velles bâ­tisses ou leurs ex­ten­sions, les agents de­vaient consul­ter 36 cartes dif­fé­rentes qui se su­per­posent avant de pou­voir dé­li­vrer un per­mis.

Pour le ci­toyen de­man­deur, il était très dif­fi­cile de com­prendre la mé­ca­nique qui per­met d’au­to­ri­ser ou de re­fu­ser un pro­jet. On a pu fu­sion­ner toutes ces cartes en une seule.

Par ailleurs, le ter­ri­toire dé­cou­pé en plus de 800 zones a été ré­duit à moins de 600.

Ce­la per­met dé­jà d’ima­gi­ner la pos­si­bi­li­té de rendre ac­ces­sible la carte sur le Web.

«On es­père mettre le ser­vice en ligne avant la fin de l’an­née », es­père M. Blais. Un ou­til de consul­ta­tion en ligne doit être dé­ve­lop­pé.

En cli­quant sur le lieu où se trouve pro­prié­té ou en in­tro­dui­sant son adresse ci­vique le de­man­deur pour­ra consul­ter la grille de zo­nage qui le concerne et ap­pa­rai­tront les in­for­ma­tions sur les hau­teurs, usages, taux d’oc­cu­pa­tion et nombres d’étages au­to­ri­sés. Tou­te­fois, cette pos­si­bi­li­té n’éli­mi­ne­ra pas le dé­pla­ce­ment au comp­toir des per­mis pour dé­po­ser sa de­mande.

Cette grille éli­mine une étape cou­teuse pour le ci­toyen qui a un pro­jet de construc­tion. Avec l’an­cien sys­tème, le pro­prié­taire d’un ter­rain va­cant qui vou­lait construire une bâ­tisse quel­conque de­vait prendre les ser­vices d’un ar­pen­teur­géo­mètre pour connaître la hau­teur à la­quelle il avait droit et l’ali­gne­ment dans le­quel il de­vait ins­crire sa mai­son. Ces deux condi­tions étaient dé­ter­mi­nées par la hau­teur et la li­mite avant des pro­prié­tés conti­guës.

Par ailleurs, ces chan­ge­ments de­vraient ré­duire le nombre de de­mandes de dé­ro­ga­tions, tant les li­mi­ta­tions étaient im­por­tantes.

(Pho­to TC Me­dia – Amine Es­se­ghir)

La grille de zo­nage a per­mis d’éli­mi­ner les dé­cou­pages les plus étranges en les com­bi­nant pour prendre des formes géo­mé­triques plus co­hé­rentes et plus simples à ap­pré­hen­der.

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