FIS­CA­LI­TÉ Op­ti­mi­sa­tion REER- CE­LI.

Dans la grande ma­jo­ri­té des cas, on a be­soin des deux ins­tru­ments de pla­ce­ment.

Finance et Investissement - - LA UNE - FI *Di­rec­teur, pla­ni­fi­ca­tion fi­nan­cière et fis­cale, Centre fi­nan­cier SFL, Ci­té de Mont­calm

comme vous le sa­vez, le compte d’épargne libre d’im­pôt ( CE­LI) existe de­puis 2009. De­puis ce temps, on le com­pare au REER et on se de­mande quel ins­tru­ment est plus avan­ta­geux pour sa re­traite. Or, les ré­flexions sur le su­jet ont évo­lué… au dé­but. De­puis un cer­tain temps, on a ce­pen­dant at­teint un pla­teau. Non pas parce que la ré­flexion est ter­mi­née, mais parce qu’on n’a pas de ré­ponse à cer­taines ques­tions.

Évi­dem­ment, pour les per­sonnes qui ont suf­fi­sam­ment de res­sources pour com­bler les deux ins­tru­ments, il n’y a au­cun pro­blème. On rem­plit les deux. La no­tion d’op­ti­mi­sa­tion in­ter­vient lorsque le contri­buable doit faire un choix entre le REER et le CE­LI.

Voi­ci la règle ac­cep­tée qu’on tente d’ap­pli­quer de­puis quelques an­nées :

Si le taux d’im­po­si­tion en pé­riode d’ac­cu­mu­la­tion est su­pé­rieur au taux d’im­po­si­tion à la re­traite, on fa­vo­ri­se­ra l’épargne dans un REER. Si­non, c’est le CE­LI qui se­ra prio­ri­sé.

Cette règle est bien belle, mais elle ne donne pas de plan de match très pré­cis pour cer­taines rai­sons.

TAUX D’ IM­PO­SI­TION À UTI­LI­SER

Pre­miè­re­ment, de quel taux d’im­po­si­tion parle-t- on ? Il va de soi que les TEMI ( taux ef­fec­tifs mar­gi­naux d’im­po­si­tion) doivent être pris en compte dans les cal­culs. Ces taux re­pré­sentent l’im­pôt im­pli­cite d’un client, c’est-à- dire le taux mar­gi­nal qui tient compte de l’en­semble de l’im­pôt et des me­sures so­cio­fis­cales qui sont per­ti­nentes pour ce client.

Les simples pa­liers d’im­po­si­tion pro­gres­sive peuvent être loin de la réa­li­té. Il ne s’agit donc pas ici d’un pro­blème réel à moins de ne pas vou­loir al­ler voir le mo­dèle de re­ve­nu dis­po­nible du mi­nis­tère des Fi­nances du Qué­bec à http:// www. bud­get. fi­nances. gouv. qc. ca/ Bud­get/ou­tils/re­ve­nu_ fr.asp ou en­core les « courbes de La­fer­rière » pu­bliées par le CQFF ( http:// www. cqff. com/ clau­de_ la­fer­riere/ac­cueil_ courbe. htm) qui peuvent don­ner une bonne idée de la si­tua­tion.

NOMBRE DE TEMI

Deuxiè­me­ment, un vrai pro­blème… le nombre de TEMI. Par exemple, pour une fa­mille de deux en­fants en gar­de­rie sub­ven­tion­née, une co­ti­sa­tion au REER de l’un des pa­rents par tranche de 1 000 $ peut conte­nir plus de 30 pa­liers dif­fé­rents. À la re­traite, en te­nant compte du Sup­plé­ment de re­ve­nu ga­ran­ti ( SRG), une si­mu­la­tion par tranche de 1 000 $ de re­ve­nu de pen­sion ga­gné à 50 % par cha­cun des conjoints contient 62 pa­liers ! Une op­ti­mi­sa­tion REERCELI doit te­nir compte de tous ces pa­liers, car ils sont très va­riables.

Un tra­vail de moine consis­te­rait donc à tes­ter, pour chaque ni­veau de co­ti­sa­tion REER, di­sons par tranche de 1 000 $, son équi­valent en re­ve­nu de re­traite et à trou­ver le point où les TEMI sont à peu près égaux. Ce point se­rait un « point de bas­cule », c’est- à- dire le ni­veau de co­ti­sa­tion REER ou CE­LI au- de­là du­quel on in­ver­se­rait l’épargne. Voyez-vous le tra­vail ?

Si au moins, c’était la bonne fa­çon d’opt imi­ser, mais il nous reste le plus grand dé­fi à sur­mon­ter.

NOMBRE D’AN­NÉES

Troi­siè­me­ment, cha­cune des an­nées doit être consi­dé­rée. On ne peut ef­fec­tuer les cal­culs avec une seule an­née de dé­pôt et une seule an­née de re­trait. Il fau­drait faire ce cal­cul pour chaque an­née de co­ti­sa­tion, mais le pro­blème est que cha­cun de ces dé­pôts « se fon­dra » avec les autres et ne fe­ra pas l’ob­jet d’un re­trait à une an­née spé­ci­fique. Donc, on ne connaît pas les TEMI à uti­li­ser à la re­traite parce qu’on ne peut at­tri­buer une an­née de dé­cais­se­ment en par­ti­cu­lier à une co­ti­sa­tion don­née.

On n’a donc d’autre choix que de se ra­battre sur le taux d’im­po­si­tion moyen au mo­ment de la dé­duc­tion et au mo­ment de la re­traite. Ces taux moyens fe­ront pen­cher la ba­lance en fa­veur du REER ou du CE­LI. Sauf que la si­tua­tion ne se­ra tou­jours pas op­ti­mi­sée. En ef­fet, que si­gni­fie « faire pen­cher la ba­lance » en fa­veur du REER ou du CE­LI ? Jus­qu’à quel ni­veau in­vest i r dans le REER ou le CE­LI avant d’in­ver­ser ?

Par exemple, il est pos­sible que seuls les pre­miers 6 000 $ d’une cot isat ion REER vaillent vrai­ment la peine d’être in­ves­tis en REER et que le reste doive être in­ves­ti dans un CE­LI. Avec une épargne pos­sible de 10 000 $, une fa­mille de­vrait ain­si co­ti­ser 4 000 $ au CE­LI.

DU CONCRET

Vu ce qui pré­cède, il est évident que la so­lu­tion n’est pas ma­thé­ma­tique. On doit donc pro­cé­der à des es­sais/er­reurs à moins d’avoir ac­cès à un ou­til d’op­ti­mi­sa­tion, ce qui est heu­reu­se­ment mon cas, si­non, je ne se­rais pas là à écrire mais à cal­cu­ler jour et nuit !

Ce n’est pas évident de don­ner des lignes di­rec­trices quand vient le mo­ment de par­ler d’op­ti­mi­sa­tion, peu im­porte de quel type, car il s’agit tou­jours de cas par cas. Ce que je ten­te­rai de faire à l’oc­ca­sion, pour vous orien­ter, c’est de par­ta­ger cer­taines ob­ser­va­tions simples qui se dé­gagent au fil des si­mu­la­tions. Et comme je ne pré­tends pas déte-

nir la vé­ri­té, il n’est pas ex­clus, pour dif­fé­rentes rai­sons, que ce que je croyais être une ten­dance, n’en soit pas réel­le­ment une mais soit sim­ple­ment le ré­sul­tat d’un cas iso­lé.

En pas­sant, on com­prend qu’une op­ti­mi­sa­tion REER- CE­LI n’est utile que dans un contexte où les per­sonnes doivent faire un choix entre les deux. Quel­qu’un qui n’a pas cette contrainte op­ti­mise sa si­tua­tion en co­ti­sant au maxi­mum dans les deux in­tru­ments.

Au fil du temps, je nu­mé­ro­te­rai les ob­ser­va­tions afin de pou­voir suivre leur évo­lu­tion et y re­ve­nir au be­soin. Je com­men­ce­rai au­jourd’hui avec trois ob­ser­va­tions. 1. Une op­ti­mi­sa­tion REERCELI ne fait pas de mi­racles.

Étant don­né les li­mites fis­cales ap­pli­cables à ces deux in­tru­ments, le re­port ou non de cer­tains mon­tants ne change pas le por­trait du tout au tout. La plu­part des op­ti­mi­sa­tions se li­mi­tant au REER et au CE­LI en­ri­chissent les hé­ri­tiers de tout au plus quelques di­zaines de mil­liers de dol­lars. Dans cer­tains cas, le fait de prio­ri­ser le REER à 100 % ou le CE­LI à 100 % gé­nère des ré­sul­tats qua­si op­ti­maux.

2. Dans la grande ma­jo­ri­té des cas, on a be­soin des deux in­tru

ments. Dans le cas des per­sonnes à plus faible re­ve­nu, sans sur­prise, un scé­na­rio sans REER peut être op­ti­mal. Je dis « peut » car, dans cer­taines si­tua­tions, une pe­tite co­ti­sa­tion au REER peut être faite avant la re­traite et re­ti­rée avant la re­traite aus­si. Ce­pen­dant, l’écart avec un scé­na­rio com­po­sé uni­que­ment de CE­LI est très faible.

Dans le cas des per­sonnes à re­ve­nu plus éle­vé, une prio­ri­sa­tion du REER à 100 % n’est pas op­ti­male. Ces per­sonnes ont éga­le­ment be­soin d’un CE­LI. Dans plu­sieurs cas, ce sont les der­nières an­nées avant la re­traite qui font l’ob­jet de plus grandes co­ti­sa­tions au CE­LI. Les an­nées

où le bud­get est plus ser­ré ( rem­bour­se­ment d’un prêt hy­po­thé­caire, pré­sence des en­fants… avec des TEMI plus éle­vés), le sur­plus est in­ves­ti dans le REER, alors que lorsque ces an­nées sont pas­sées, l’es­pace REER dis­po­nible n’a pas à être com­blé to­ta­le­ment avant d’in­ves­tir dans le CE­LI.

3. Le SRG peut être fa­vo­rable, même pour des per­sonnes à reve

nu moyen. Lorsque je si­mule le Sup­plé­ment de re­ve­nu ga­ran­ti ( SRG), des per­sonnes ou des fa­milles ayant ac­cu­mu­lé jus­qu’à 400 000 $ dans leur REER pour­raient être avan­ta­gées par le SRG. Bien que je ne conseille pas de pro­cé­der de la sorte, une op­ti­mi­sa­tion li­quide le FERR sur une di­zaine d’an­nées après la re­traite. Les sur­plus ain­si gé­né­rés sont in­ves­tis dans le CE­LI, ce qui dé­clenche des pres­ta­tions du SRG.

Je ne re­com­mande pas cette fa­çon de faire, sim­ple­ment à cause des risques fis­caux. Je ne peux croire que les au­to­ri­tés conti­nue­ront long­temps à ne pas faire de test d’actif, par­ti­cu­liè­re­ment du CE­LI, pour l’ad­mis­si­bi­li­té au SRG. Comme les pro­jec­tions se font sou­vent sur une très longue pé­riode, un chan­ge­ment de po­li­tique fis­cale pour­rait être né­faste pour un client qui adopte cette stra­té­gie.

Ce­pen­dant, avec un mon­tant de 100 000 $ de REER ou moins, il n’est pas rare qu’une op­ti­mi­sa­tion li­quide le FERR dès la pre­mière an­née de re­traite (et même avant) afin de ne conserver que du CE­LI pen­dant la re­traite. Et le risque est moins grand.

Voi­là pour l’ins­tant. Comme il existe un nombre de si­tua­tions pos­sibles as­sez im­pres­sion­nant, je bo­ni­fie­rai ces ob­ser­va­tions avec le temps. À suivre…

Dans cer­tains cas, le fait de prio­ri­ser le REER à 100 % ou le CE­LI à 100 % gé­nère des ré­sul­tats qua­si op­ti­maux.

DA­NY PRO­VOST*

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