GES­TION­NAIRES ÉMER­GENTS Al­lè­ge­ments en vue.

À la res­cousse d’ac­teurs en dé­mar­rage.

Finance et Investissement - - LA UNE - PAR JEAN- FRAN­ÇOIS BARBE

l’au­to­ri­té des mar­chés

fi­nan­ciers ( AMF) veut fa­vo­ri­ser la crois­sance des ges­tion­naires émer­gents d’ac­tif en al­lé­geant des ré­gle­men­ta­tions et leur poids fi­nan­cier. L’On­ta­rio pour­rait ins­pi­rer le ré­gu­la­teur qué­bé­cois.

En fé­vrier 2015, près d’un an après l’ins­crip­tion de son en­tre­prise au­près de l’AMF, Jacques Lus­sier, pré­sident d’Ip­sol Ca­pi­tal, adres­sait une lettre à la di­rec­tion de l’or­ga­nisme qué­bé­cois de ré­gle­men­ta­tion du sec­teur fi­nan­cier. Il y dé­voi­lait les dif­fi­cul­tés qu’éprouvent les jeunes firmes de ges­tion de ca­pi­taux à l’égard des droits fac­tu­rés par l’AMF.

« Nous consta­tons que l’ap­proche de fac­tu­ra­tion uti­li­sée par l’AMF semble dé­fa­vo­rable au dé­ve­lop­pe­ment de nou­velles firmes de ges­tion de por­te­feuilles au Qué­bec », écri­vait Jacques Lus­sier.

Se­lon lui, le mo­dèle de ta­ri­fi­ca­tion de l’AMF est axé « sur des coûts d’ins­crip­tion fixes éle­vés et [ sur] des frais im­por­tants lors du pla­ce­ment de titres ». Par op­po­si­tion, ajou­tait Jacques Lus­sier, les droits fac­tu­rés par le ré­gu­la­teur on­ta­rien, la Com­mis­sion des va­leurs

mo­bi­lières de l’On­ta­rio ( CVMO), « sont di­rec­te­ment re­liés aux re­ve­nus des firmes de ges­tion ».

EM­BOέTER LE PAS

Guy D es­ro­cher s , v ice­pré­sident fi­nances et chef de la confor­mi­té chez Ip­sol Ca­pi­tal, pri­vi­lé­gie un mo­dèle fa­vo­ri­sant un meilleur ap­pa­rie­ment entre

les frais fac­tu­rés et les re­ve­nus gé­né­rés.

« En On­ta­rio, les firmes de ges­tion de ca­pi­taux paient des droits en fonc­tion des re­ve­nus gé­né­rés. Plus les re­ve­nus sont éle­vés, plus les frais payés au ré­gu­la­teur sont éle­vés. Nous ai­me­rions qu’il en soit ain­si au Qué­bec », dit-il.

Ge­ne­viève Blouin, pré­si­dente du Con­seil des ges­tion­naires en émer­gence ( CGE), ap­puie cette

idée.

« Les au­to­ri­tés de ré­gle­men­ta­tion on­ta­riennes ap­pliquent un prin­cipe de pro­por­tion­na­li­té des frais payés au ré­gu­la­teur. Leur taille dé­pend des re­ve­nus de l’en­tre­prise. Et c’est très in­té­res­sant. Les ré­gle­men­ta­tions pro­tègent les in­ves­tis­seurs, mais elles peuvent aus­si coû­ter cher aux ges­tion­naires émer­gents, au point de de­ve­nir par­fois une bar­rière à leur crois­sance et à leur sur­vie », af­firme-t-elle.

En ef­fet, les ges­tion­naires émer­gents ont gé­né­ra­le­ment peu à voir avec le cli­ché mé­dia­tique des fi­nan­ciers rou­lant en Fer­ra­ri.

« Cer­tains ges­tion­naires émer­gents ne se versent pas de sa­laire pen­dant leurs six ou sept pre­mières an­nées d’ac­ti­vi­té », dit Ge­ne­viève Blouin.

Voi­ci comment les coûts d’in­ter­ven­tion des or­ga­nismes de ré­gle­men­ta­tion peuvent tou­cher la ren­ta­bi­li­té des ges­tion­naires émer­gents. « Chez les pe­tits ges­tion­naires, les coûts d’ins­pec­tion va­rient gé­né­ra­le­ment de 10 000 $ à 25 000 $. Si on gère peu d’ac­tif, ce­la re­pré­sente beau­coup », dit Ge­ne­viève Blouin.

Même son de cloche du cô­té de Bryan Nun­nel­ley, chef de la confor­mi­té et di­rec­teur gé­né­ral chez Ges­tion Cris­tal­lin. Se­lon lui, il fau­drait ré­duire le coût des ins­pec­tions. Si­non l’éli­mi­ner.

« Ce pro­ces­sus nous est fac­tu­ré à rai­son de 90 $ ou 100 $ l’heure. Lorsque le ta­rif ho­raire de l’ins­pec­tion de l’AMF est plus éle­vé que ce­lui des em­ployés et as­so­ciés de la firme ins­pec­tée, ça fait une drôle d’im­pres­sion », dit-il.

D’après Bryan Nun­nel­ley, la CVMO paie gé­né­ra­le­ment les coûts d’ins­pec­tion. « On pour­rait s’en ins­pi­rer », af­firme-t-il.

Ge­ne­viève Blouin pré­co­nise éga­le­ment l’éli­mi­na­tion de l’obli­ga­tion de com­mu­ni­quer, en tout temps et en tout lieu, les états fi­nan­ciers in­ter­mé­diaires aux in­ves­tis­seurs ins­ti­tu­tion­nels.

« Cer­tains in­ves­tis­seurs ins­ti­tu­tion­nels ne les de­mandent pas. Pour­quoi obli­ger l’en­tre­prise à ef­fec­tuer une opé­ra­tion coû­teuse si elle n’est pas de­man­dée par ses clients ? » dit Ge­ne­viève Blouin.

DIA­LOGUE AMOR­CÉ

Le 7 juin der­nier, le ré­gu­la­teur qué­bé­cois a or­ga­ni­sé une table ronde à la­quelle ont par­ti­ci­pé 14 ex­perts du sec­teur afin de dis­cu­ter « d’ac­tions ou de pistes d’al- lé­ge­ments à cer­taines for­ma­li­tés ad­mi­nis­tra­tives », si­gnale Ma­thieu Si­mard, conseiller ex­pert à l’AMF.

« Nous avons amor­cé un dia­logue avec les ges­tion­naires d’ac- tifs afin de mieux com­prendre leurs be­soins. Nous étu­dions di­verses me­sures vi­sant à dé­ve­lop­per le sec­teur des ges­tion­naires émer­gents » , pré­cise Hu­go La­croix, di­rec­teur prin­ci­pal des fonds d’in­ves­tis­se­ment à l’AMF.

L’or­ga­nisme de ré­gle­men­ta­tion en­vi­sage ain­si cer­taines me­sures d’al­lé­ge­ment de la ré­gle­men­ta­tion.

« Par exemple, un fonds d’in­ves­tis­se­ment non pu­blic dé­te­nant comme seul ac­tif les sous­crip­tions d’un seul grand in­ves­tis­seur ins­ti­tu­tion­nel pour­rait-il tem­po­rai­re­ment bé­né­fi­cier d’une dis­pense dis­cré­tion­naire de pré­pa­rer et trans­mettre des états fi­nan­ciers in­ter­mé­diaires dé­taillés ? On peut se po­ser la ques­tion. Mais cet as­pect est-il réel­le­ment un en­jeu pour le ges­tion­naire ? Est- ce que cette dis­pense re­pré­sen­te­rait un vé­ri­table al­lé­ge­ment ? Les échanges que nous avons avec le sec­teur per­met­tront d’en sa­voir plus », dit-il.

Le ré­gu­la­teur qué­bé­cois en­vi­sage éga­le­ment la pos­si­bi­li­té d’éta­blir une struc­ture de ta­ri­fi­ca­tion dé­gres­sive, à l’image de ce que fait la CVMO. « Le per­son­nel de l’AMF étu­die cette op­tion », dit Ma­thieu Si­mard.

Le ré­gu­la­teur pré­cise qu’une ana­lyse d’im­pact se­ra ef­fec­tuée par rap­port à chaque piste d’al­lé­ge­ment ou ac­tion ci­blée. Cette ana­lyse tien­dra compte de la pro­tec­tion des in­ves­tis­seurs, de l’ef­fi­cience des mar­chés et du fait que le cadre ré­gle­men­taire est har­mo­ni­sé au ni­veau pan­ca­na­dien.

DES INS­PEC­TIONS MOINS COÛ­TEUSES

L’AMF en­vi­sage la pos­si­bi­li­té de di­mi­nuer le coût des ins­pec­tions.

« Une fac­ture de 25 000 $, quand on fait une perte, ça a un ef­fet ! » di­sait Hu­go La­croix lors d’un ré­cent col­loque de confor­mi­té du Con­seil des fonds d’in­ves­tis­se­ment du Qué­bec.

À cet égard, le di­rec­teur prin­ci­pal de l’ins­pec­tion de l’AMF, Éric Ja­cob, ouvre la porte à une ap­proche mo­du­lée.

En règle gé­né­rale, ex­plique-t-il, la pre­mière ins­pec­tion doit être com­plète. L’AMF cherche alors à ré­pondre à des ques­tions fon­da­men­tales. L’en­tre­prise a-t-elle mis sur pied un sys­tème de contrôle ? Comment su­per­vise- t- elle ses opé­ra­tions ?

« Si nous concluons qu’un ges­tion­naire d’ac­tif a éta­bli une so­lide culture de confor­mi­té et que les per­sonnes clés sont tou­jours en poste, la deuxième ins­pec­tion pour­rait n’être pas aus­si sys­té­ma­tique et, par consé­quent, ses coûts se­raient moins éle­vés », dit Éric Ja­cob.

L’AMF en­tend éga­le­ment fa­ci­li­ter l’ins­crip­tion des ges­tion­naires de por­te­feuille en met­tant en ligne une boîte à ou­tils spé­cia­li­sée. Les for­mu­laires d’ins­crip­tion se­ront plus fa­ciles à dis­tin­guer et à rem­plir. Un ges­tion­naire émergent pour­rait aus­si mieux sa­voir quand prendre cer­taines dé­ci­sions ma­jeures, par exemple, l’em­bauche d’un spé­cia­liste de la confor­mi­té.

« Cette fu­ture boîte à ou­tils pour­rait être un bon exemple d’ac­tions qui fa­ci­li­te­ront la vie aux fu­turs ges­tion­naires de por­te­feuille », dit Bryan Nun­nel­ley.

Lorsque le ta­rif ho­raire de l’ins­pec­tion de l’AMF est plus éle­vé que ce­lui des em­ployés et as­so­ciés de la firme ins­pec­tée, ça fait une drôle d’im­pres­sion. — Bryan Nun­nel­ley

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