REER Y co­ti­ser en­traîne des ef­fets sou­vent né­gli­gés.

Cer­tains ef­fets d’une co­ti­sa­tion REER sont sou­vent né­gli­gés.

Finance et Investissement - - LA UNE - PAR MI­CHAËL LE­CLERC* *CPA, CMA, conseiller en pla­ce­ment et conseiller en sé­cu­ri­té fi­nan­cière chez Va­leurs mo­bi­lières Groupe In­ves­tors et Ser­vices d’As­su­rance I.G.

DÉ­MYS­TI­FIER LA PLA­NI­FI­CA­TION D ’ EN­TRE­PRISE

le reer peut, dans cer­taines si­tua­tions, être un ou­til d’épargne in­con­tour­nable qui peut pro­cu­rer des éco­no­mies d’im­pôt al­lant jus­qu’à 80 % de la co­ti­sa­tion ver­sée.

Des scep­tiques ? Ce phé­no­mène s’ex­plique pour­tant as­sez fa­ci­le­ment.

Le pre­mier ef­fet d’une co­ti­sa­tion REER, et qui est d’ailleurs connu de tous, est la dé­duc­tion fis­cale qu’elle pro­cure. La co­ti­sa­tion per­met aux par­ti­cu­liers de ré­duire leur re­ve­nu net et de pro­fi­ter d’une pre­mière éco­no­mie d’im­pôt équi­valent gros­siè­re­ment à leur taux d’im­po­si­tion mar­gi­nal mul­ti­plié par la co­ti­sa­tion ver­sée.

Le deuxième ef­fet d’une co­ti­sa­tion REER, très sou­vent né­gli­gé, est la bo­ni­fi­ca­tion des me­sures so­cio­fis­cales. Il faut sa­voir que le sys­tème fis­cal ca­na­dien est struc­tu­ré de fa­çon à ce que les mé­nages à plus faible re­ve­nu bé­né­fi­cient da­van­tage de pres­ta­tions et de cré­dits afin de ré­duire les écarts de ri­chesse. Comme men­tion­né pré­cé­dem­ment, la co­ti­sa­tion per­met de ré­duire le re­ve­nu net et c’est sur ce même re­ve­nu que sont cal­cu­lés de nom­breuses al­lo­ca­tions et nom­breux cré­dits d’im­pôt of­ferts par nos gou­ver­ne­ments. Ain­si, lors­qu’on co­tise à un REER et, par le fait même, qu’on ré­duit sur pa­pier le re­ve­nu net du mé­nage, il est pos­sible d’ob­ser­ver, entre autres, les chan­ge­ments fis­caux sui­vants :

ca­na­dienne pour en­fants (ACE) ; Aug­men­ta­tion du paie­ment de Sou­tien aux en­fants ( SE) ; Ad­mis­si­bi­li­té ( po­ten­tielle) au cré­dit pour la TPS ; Ad­mis­si­bi­li­té ( po­ten­tielle) au cré­dit d’im­pôt pour so­li­da­ri­té.

Afin de mieux illus­trer nos propos, nous dé­cri­rons le cas d’un couple ayant la si­tua­tion fi­nan­cière sui­vante :

Sa­laire de mon­sieur : 42 000 $ ; Sa­laire de ma­dame : 28 000 $ ; Deux en­fants ( un seul de moins de six ans) ;

dans une gar­der ie non sub­ven­tion­née ; Le couple dé­cide en fé­vrier 2018 d’uti­li­ser la marge de cré­dit hy­po­thé­caire pour ver­ser une cot isat ion REER de 25 000 $ ap­pli­cable à l’en­contre de son re­ve­nu net de 2017. Cha­cun a suf­fi­sam­ment de droits de co­ti­sa­tion REER non uti­li­sés et la co­ti­sa­tion se­ra ré­par­tie op­ti­ma­le­ment entre les deux conjoints. Le couple a la ca­pa­ci­té fi­nan­cière de ré­gler l’em­prunt sup­plé­men­taire.

En fai­sant une co­ti­sa­tion REER de 25 000 $, le couple bé­né­fi­cie­ra d’abord d’une dé­duc­tion fis­cale lui pro­cu­rant une éco­no­mie d’im- pôt de 7 645 $, correspondant au pre­mier ef­fet dé­crit pré­cé­dem­ment. Si notre ana­lyse s’ar­rê­tait ici, la per­ti­nence de cette co­ti­sa­tion REER pour­rait, se­lon le cas, être dis­cu­table.

Tou­te­fois, en pre­nant en consi­dé­ra­tion le deuxième ef fet de celle-ci, il se­rait ju­di­cieux de sau­ter sur l’oc­ca­sion. En ef­fet, la ré­duc­tion du re­ve­nu fa­mi­lial de 25 000 $ en­traî­ne­ra éga­le­ment les chan­ge­ments fis­caux sui­vants : 3 375 $) ; ; 0 $ à 854 $ ; - ri­té passe de 0 $ à 616 $.

To­tal des me­sures so­cio­fis­cales sup­plé­men­taires pour le couple : 5 637 $

En ad­di­tion­nant l’éco­no­mie d’im­pôt sur le re­ve­nu ( ef­fet 1) et les gains en­cou­rus du cô­té des me­sures so­cio­fis­cales (ef­fet 2), on constate que les 25 000 $ de cot isat ion REER donnent droit théo­ri­que­ment à des en­cais­se­ments de 13 282 $, soit un ren­de­ment de l’in­ves­tis­se­ment de 53,13 %. À l’aide de ces en­cais­se­ments, le couple pour­rait, entre autres, uti­li­ser les sommes per­çues pour rem­bour­ser par­tiel­le­ment l’em­prunt ou en­core pour réa­li­ser de l’épargne ad­di­tion­nelle.

Il faut no­ter que les ir­ré­gu­la­ri­tés fis­cales du genre sont prin­ci­pa­le­ment ob­ser­vées chez les mé­nages à faible re­ve­nu, mais on peut quand même en voir à l’oc­ca­sion chez les mieux nan­tis.

Pour en connaître da­van­tage sur le su­jet, je vous in­vite à consul­ter les courbes de Claude La­fer­rière sur le site du Centre qué­bé­cois de for­ma­tion en fis­ca­li­té

- lus­trent de fa­çon élo­quente ces aber­ra­tions fis­cales.

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