Les clients vul­né­rables aux trom­pe­ries.

Le Ca­na­da de­vrait re­ve­nir aux an­ciennes normes comp­tables, se­lon des au­teurs.

Finance et Investissement - - LA UNE - PAR JEAN- FRAN­ÇOIS BARBE Prey In­ves­tors

les in­ves­tis­seurs ca­na­diens se­raient par­ti­cu­liè­re­ment vul­né­rables aux trom­pe­ries comp­tables et aux fraudes bour­sières des en­tre­prises co­tées en Bourse, af­firment Al et Mark Ro­sen dans leur nou­veau livre, Ea­sy Prey In­ves­tors

« Le fi­let de sé­cu­ri­té des in­ves­tis­seurs ca­na­diens est dé­chi­ré », af­firment de fa­çon spec­ta­cu­laire les au­teurs, qui tirent à bou­lets rouges sur l’en­semble de l’éco­sys­tème fi­nan­cier.

Se­lon eux, les journalistes ne li­raient pas les états fi­nan­ciers, les comp­tables se­raient com­plai­sants dans leur tra­vail de vé­ri­fi­ca­tion des états fi­nan­ciers et les au­to­ri­tés de ré­gle­men­ta­tion lais­se­raient à peu près tout pas­ser par in­com­pé­tence. Même les conseillers n’échappent pas à leur cri­tique au vi­triol, car ils se­raient trop nom­breux à pri­vi­lé­gier leur in­té­rêt pé­cu­niaire aux dé­pens de leur de­voir fi­du­ciaire. En consé­quence, les frau­deurs et les pro­mo­teurs de ma­ni­gances bour­sières au­raient beau­coup de fa­ci­li­té, au Ca­na­da, à trom­per les in­vest is­seurs cré­dules et igno­rants.

Al et Mark Ro­sen, qui tra­vaillent en tan­dem père et fils, sont des ex­perts re­con­nus en ju­ri­comp­ta­bi­li­té. Leur ca­bi­net, Ro­sen Law Firm, ar­rive au deuxième rang ca­na­dien pour le nombre de rè­gle­ments en re­cours col­lec­tifs tou­chant les va­leurs mo­bi­lières.

Pour­raient- ils être ame­nés à noir­cir le ta­bleau en rai­son de leur rôle de spé­cia­listes des tri­bunes ju­di­ciaires en ma­tière de fraudes ?

« Les Ro­sen ont une longue ex­pé­rience comme té­moins ex­perts dans des causes en ju­ri­comp­ta­bi­li­té. Ils in­ter­viennent dans des cas ex­trêmes, ce qui teinte leur per­cep­tion et rend leur point de vue très tran­ché », dit Mi­chel Ma­gnan, pro­fes­seur de comp­ta­bi­li­té à l’Uni­ver­si­té Con­cor­dia.

LES IFRS DANS LA MIRE

La charge à fond de train des Ro­sen père et fils ne s’ar­rête pas là. Elle porte éga­le­ment sur les normes in­ter­na­tio­nales d’in­for­ma­tion fi­nan­cière ( IFRS).

Uti­li­sées de­puis 2011 par les so­cié­tés ou­vertes ca­na­diennes, les IFRS ont suc­cé­dé aux prin­cipes comp­tables gé­né­ra­le­ment re­con­nus ( PCGR) qui conti­nuent à être uti­li­sés aux États-Unis.

Se­lon les au­teurs, les IFRS per­met­traient de gon­fler ar­ti­fi­ciel­le­ment les re­ve­nus et les flux de tré­so­re­rie ( cash flows).

Les Ro­sen es­timent que les PCGR pro­cu­raient une pro­tec­tion su­pé­rieure aux in­ves­tis­seurs. En consé­quence, ils pré­co­nisent que le Ca­na­da imite les États- Unis en re­ve­nant aux PCGR.

FO­CUS SUR LES ATTRAPES COMP­TABLES

Ce­la dit, c’est dans la dis­sec­tion des tech­niques de ma­quillage comp­table que les au­teurs donnent leur pleine me­sure. En quelques cha­pitres bien tour­nés, ils dé­crivent comment les res­pon­sables d’états fi­nan­ciers peuvent gon­fler ar­ti­fi­ciel le­ment – et sans qu’il n’y pa­raisse – les flux de tré­so­re­rie, re­ve­nus et pro­fits. Les au­teurs illus­trent aus­si comment des res­pon­sables d’états fi­nan­ciers peu scru­pu­leux peuvent ca­mou­fler des pertes.

Ain­si, au lieu de rap­por­ter des créances ir­ré­cou­vrables, cer­tains états fi­nan­ciers men­tion­ne­ront des « prêts à long terme » ou des « in­ves­tis­se­ments ». Par­fois, l’ex­pres­sion « autres ac­tifs » re­cè­le­ra de faux in­ves­tis­se­ments qui de­vront un jour être re­con­nus comme des dé­penses. L’in­di­ca­teur du BAIIA ajus­té ( bé­né­fice avant in­té­rêts, im­pôts et amor­tis­se­ment) pour­rait être ma­ni­pu­lé de fa­çon à évi­ter des dé­penses d’in­té­rêt et des im­pôts, ou à in­clure des es­ti­ma­tions de re­ve­nus fu­turs dans la co­lonne des pro­fits gé­né­rés.

Les au­teurs donnent quelques in­dices afin de re­pé­rer ces dan­gers de trom­pe­ries. Ils sug­gèrent no­tam­ment de prendre l’ha­bi­tude de com­pa­rer les états fi­nan­ciers d’une an­née à l’autre. Ils pré­co­nisent la lec­ture ré­gu­lière des notes af­fé­rentes. Ces notes peuvent en ap­prendre beau­coup sur les condi­tions d’achat lorsque l’en­tre­prise ef fec­tue des ac­qui­si­tions. Disent- elles que le prix d’achat re­flète la juste va­leur mar­chande telle qu’éta­blie par des consul­tants in­dé­pen­dants ? Ou leur for­mu­la­tion reste-t- elle vague ?

GARE AUX FIDUCIES ET AUX AC­QUI­SI­TIONS

Al et Mark Ro­sen consacrent un cha­pitre aux fiducies de re­ve­nu. Ils mettent en garde sur la pos­si­bi­li­té que leurs di­vi­dendes pro­viennent d’en­trées nettes ou de prêts. La pro­gres­sion de la dette consti­tue un in­dice clé per­met­tant de re­pé­rer ce type d’ar­naque.

Les ju­ri­comp­tables mettent éga­le­ment l’ac­cent sur les im­pacts né­ga­tifs des ac­qui­si­tions agres­sives. Car cer­taines en­tre­prises ca­mouflent leurs dif­fi­cul­tés en en ache­tant d’autres. Elles bâ­tissent alors un ré­seau in­ex­tri­cable de fi­liales et de so­cié­tés ap­pa­ren­tées qui rend les états fi­nan­ciers très opaques.

Les comp­tables qui au­ditent les états fi­nan­ciers pour­raient-ils re­pé­rer les in­dices de fraudes et creu­ser afin d’en sa­voir plus ? Se­lon Al et Mark Ro­sen, de­puis une dé­ci­sion de la Cour su­prême ren­due en 1997, les au­di­teurs ex­ternes ne peuvent pas être ac­cu­sés de né­gli­gence lors de leurs ac­ti­vi­tés d’au­dit, sauf au Qué­bec, où les tribunaux se­raient plus sé­vères.

En consé­quence, les au­teurs pré­co­nisent la créa­tion d’une au­to­ri­té pan­ca­na­dienne aux pou­voirs élar­gis en ma­tière de pour­suites jud iciai res, à l’image de la Se­cu­ri­ties and Ex­change Com­mis­sion ( SEC) des États-Unis.

QUELQUES BÉMOLS

Le Ca­na­da est- il vrai­ment le pa­ra­dis des frau­deurs bour­siers que dé­peignent les ex­perts­comp­tables d’Ea­sy ?

« Les fraudes sont nom­breuses aux États-Unis ! » pon­dère Mi­chel Ma­gnan.

Con­trai­re­ment aux Ro­sen père et fils, le pro­fes­seur de comp­ta­bi­li­té de l’Uni­ver­si­té Con­cor­dia ne croit pas que les normes IFRS ren­draient les in­ves­tis­seurs ca­na­diens plus vul­né­rables.

« Les études uni­ver­si­taires montrent que les IFRS et les PCGR s’équi­valent par rap­port à la qua­li­té de l’in­for­ma­tion comp­table », dit ce cher­cheur qui a si­gné plus de 100 ar­ticles scien­ti­fiques en comp­ta­bi­li­té.

Mi­chel Ma­gnan ajoute que « les au­di­teurs ne peuvent pas tout faire et les ré­gu­la­teurs ne peuvent pas tout sur­veiller. Les in­ves­tis­seurs ont leur part de res­pon­sa­bi­li­té. Tout est ques­tion de res­sources ! »

1. Al Ro­sen et Mark Ro­sen, Ea­sy Prey In­ves­tors : Why Bro­ken Sa­fe­ty Nets Th­rea­ten Your Wealth,

Mont réa l , McGi l l- Queen’s Uni­ver­si­ty Press, 2017, 399 p.

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