Grand mé­nage au pa­ra­dis

La Presse - - DEBATS - ALEXANDRE SIROIS

Les ré­vé­la­tions conte­nues dans les Pa­ra­dise Pa­pers et dif­fu­sées au cours des der­niers jours dans les mé­dias sont cap­ti­vantes. Elles se lisent presque comme un ro­man... qui fi­nit mal.

Car ceux qui luttent contre l’éva­sion fis­cale ne gagnent pas la par­tie. Ils sont du­pés par les pi­rouettes de ceux qui re­fusent de payer leur juste part d’im­pôts.

Les so­cié­tés et les par­ti­cu­liers ci­tés dans ces mil­lions de pages de do­cu­ments confi­den­tiels sont nom­breux. On y re­trouve des en­tre­prises, dont Apple et Nike. On y re­trouve aus­si des par­ti­cu­liers, du Mon­tréa­lais Ste­phen Bronf­man – qui nie avoir dé­jà uti­li­sé une fi­du­cie off­shore – à la reine d’An­gle­terre.

Se­lon le jour­nal Le Monde, dont les jour­na­listes font par­tie du con­sor­tium qui a en­quê­té à ce su­jet, on parle d’un manque à ga­gner pour les États de plus de 500 mil­liards de dol­lars ca­na­diens chaque an­née. C’est aber­rant. Et in­to­lé­rable.

Le quo­ti­dien cite à ce su­jet les tra­vaux du pro­fes­seur d’éco­no­mie Ga­briel Zuc­man. Il a aus­si es­ti­mé que 40% des pro­fits des mul­ti­na­tio­nales se re­trouvent dans des pa­ra­dis fis­caux.

Les stra­ta­gèmes créa­tifs ima­gi­nés par les conseillers des en­tre­prises et des par­ti­cu­liers ne sont pas tou­jours illé­gaux. Mais même lors­qu’ils res­pectent les lois, ils sont mo­ra­le­ment in­jus­ti­fiables.

Un exemple par­mi tant d’autres : le fa­bri­cant d’ar­ticles de sport Nike concentre aux Pays-Bas les pro­fits qu’il fait par­tout en Eu­rope et, en­suite, «se paie à lui-même le droit d’uti­li­ser sa marque» afin de sous­traire des sommes co­los­sales au fisc. C’est lé­gal. Mais c’est aus­si, sans l’ombre d’un doute, amo­ral.

Le gou­ver­ne­ment ca­na­dien, par la force des choses, a com­pris qu’il ne pou­vait plus se tour­ner les pouces dans ce dos­sier ex­plo­sif. Il dit avoir in­jec­té ré­cem­ment 1 mil­liard de dol­lars pour per­mettre à l’Agence du re­ve­nu du Ca­na­da (ARC) de mieux lut­ter contre ces abus. Celle-ci sou­tient (sans tou­te­fois of­frir de dé­tails) avoir ré­cu­pé­ré pas moins de 25 mil­liards en deux ans, pro­ve­nant en grande par­tie de mul­ti­na­tio­nales dé­lin­quantes.

Beau­coup en­tre­tiennent tou­te­fois en­core des doutes sur la vo­lon­té po­li­tique ma­ni­fes­tée à Ot­ta­wa dans ce dos­sier, y com­pris sur la com­ba­ti­vi­té de l’ARC. Elle au­rait d’ailleurs dé­pen­sé jus­qu’ici moins de 40 mil­lions du mil­liard al­loué dans ce dos­sier.

No­tons qu’Ot­ta­wa a aus­si si­gné, en juin der­nier, la conven­tion de l’OCDE sur «l’éro­sion de la base d’im­po­si­tion et le trans­fert de bé­né­fices (BEPS)». En ver­tu de cet ac­cord, plu­sieurs di­zaines de pays prennent des me­sures no­tam­ment pour em­pê­cher les en­tre­prises de trans­fé­rer de fa­çon ar­ti­fi­cielle leurs re­ve­nus dans des pa­ra­dis fis­caux.

C’est une ex­cel­lente nou­velle. Mais l’ef­fi­ca­ci­té de ces me­sures reste à prou­ver; les au­teurs des stra­ta­gèmes les plus dia­bo­liques n’ont pas dit leur der­nier mot.

Les ré­vé­la­tions des Pa­ra­dise Pa­pers ne font que confir­mer ce qu’on sa­vait dé­jà: la si­tua­tion ac­tuelle est in­te­nable et la lutte doit être me­née avec au­tant de vi­gueur que d’aplomb.

alexandre.sirois@la­presse.ca

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