Le dé­bat sur les terres se pour­suit

La Terre de chez nous - - LA UNE - THIERRY LARIVIÈRE tla­ri­viere@ la­terre.ca @La­ri­vie­reT

Le nou­veau re­gistre des tran­sac­tions sus­cite de nom­breuses ques­tions sur la qua­li­té des in­for­ma­tions col­li­gées ser­vant à illus­trer le phé­no­mène d’ac­ca­pa­re­ment des terres. Le Par­ti qué­bé­cois (PQ) et l’Union des pro­duc­teurs agri­coles (UPA) sont loin de s’en sa­tis­faire, tan­dis que le mi­nistre semble ras­su­ré par la si­tua­tion dé­peinte par les don­nées re­çues.

Le re­gistre des tran­sac­tions de terres agri­coles de 2006 à 2016 mis en place pour le compte du mi­nis­tère de l’Agri­cul­ture, des Pê­che­ries et de l’Ali­men­ta­tion du Qué­bec (MAPAQ) est qua­li­fié d’« aber­ra­tion to­tale » par An­dré Ville­neuve, du PQ. Il a l’in­ten­tion de de­man­der à la Com­mis­sion de l’agri­cul­ture, des pê­che­ries, de l’éner­gie et des res­sources na­tu­relles (CAPERN) de se pen­cher sur ce qu’il consi­dère comme un « rap­port bâ­clé », qui ré­pon­dait pour­tant à une de­mande de cette com­mis­sion.

« Ce n’est pas un re­gistre en temps réel, c’est une com­pi­la­tion des tran­sac­tions du pas­sé », in­dique Charles-Fé­lix Ross, di­rec­teur gé­né­ral de l’UPA, qui de­mande tou­jours de rendre pu­blic un « vé­ri­table re­gistre ». Le di­rec­teur re­proche éga­le­ment au MAPAQ de ne pas avoir pris en compte les ac­qui­si­tions des dif­fé­rentes com­pa­gnies qui ap­par­tiennent à un même ac­tion­naire ma­jo­ri­taire. L’UPA sou­haite qu’un re­gistre en temps réel puisse jouer un rôle de « vi­gie » afin de s’as­su­rer que les terres de­meurent entre les mains des pro­duc­teurs.

« Ils ont ac­cou­ché d’une sou­ris », ajoute An­dré Ville­neuve. Le porte-pa­role du PQ sou­ligne que se­lon le rap­port, le nombre d’hec­tares at­tri­bué à Pan­gea sur 10 ans est si­gni­fi­ca­ti­ve­ment plus pe­tit que ce­lui cal­cu­lé par l’UPA sur sept ans. L’un des ta­bleaux dé­po­sés à la CAPERN spé­ci­fie d’ailleurs qu’il « n’a pas été pos­sible de dé­ter­mi­ner la su­per­fi­cie ac­quise par Pan­gea dans trois tran­sac­tions ». An­dré Ville­neuve note par ailleurs que des ac­qui­si­tions im­por­tantes de terres dont on a par­lé dans les mé­dias comme celles de Na­pier­veau, qui au­rait ef­fec­tué 27 tran­sac­tions to­ta­li­sant près de 13 M$ de 2007 à 2014 ( Les Af­faires, 27 juillet 2015), ne se trouvent pas dans la liste dé­po­sée par le MAPAQ. Même chose pour celles de Par­te­naires agri­coles S.E.C. ou In­ves­terre, qui semblent avoir échap­pé au re­gistre du MAPAQ. An­dré Ville­neuve au­rait par ailleurs sou­hai­té que le re­gistre du mi­nis­tère soit un do­cu­ment de type Ex­cel dans le­quel il au­rait été pos­sible de faire des re­cherches par mots clés.

No­tons que la com­pi­la­tion des tran­sac­tions des plus grands ache­teurs de terres de 2009 à 2016 réa­li­sée par l’UPA s’est concen­trée sur les joueurs ac­tifs dans plus d’une ré­gion, ce qui a ex­clu cer­taines grosses ac­qui­si­tions.

« La vo­lon­té du gou­ver­ne­ment, c’est de fa­vo­ri­ser une so­cié­té de pro­prié­taires. On va prendre les moyens pour que ça conti­nue. Sur les si­los du Qué­bec, on voit des noms de fa­mille, pas des com­pa­gnies à nu­mé­ro. » – Laurent Les­sard

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