Le terme « ci­men­te­rie » se­ra re­ti­ré

Le Droit - - ACTUALITÉS - MAR­TIN BRUNETTE mbru­nette@le­droit.com Correspondant ré­gio­nal

Le terme ci­men­te­rie se­ra vrai­sem­bla­ble­ment rayé de la liste des usages au­to­ri­sés pour un ter­rain dé­si­gné « in­dus­triel lourd » dans le can­ton de Cham­plain. Il s’agit d’une des mul­tiples mo­di­fi­ca­tions pro­po­sées dans le cadre de la ré­vi­sion du rè­gle­ment de zo­nage du can­ton de Cham­plain.

Tout près d’une qua­ran­taine de ci­toyens étaient pré­sents dans le but d’en ap­prendre da­van­tage sur les mo­di­fi­ca­tions en­vi­sa­gées au rè­gle­ment de zo­nage. Ce­lui-ci ré­git l’uti­li­sa­tion des ter­rains, le lieu des édi­fices et struc­tures et le type d’édi­fices per­mis sur le ter­ri­toire ain­si que l’usage, les di­men­sions et autres.

Au can­ton de Cham­plain, le rè­gle­ment re­monte à l’an 2000 et seules quelques mo­di­fi­ca­tions spé­ci­fiques à cer­tains ter­rains ont été ap­por­tées de­puis.

La ques­tion de la dé­si­gna­tion MG (in­dus­triel lourd) a no­tam­ment été sou­le­vée lors d’une porte ou­verte te­nue au dé­but du mois. C’est que la dé­si­gna­tion MG com­porte ac­tuel­le­ment deux usages, soit des ci­men­te­ries et des usines de trai­te­ment et de pro­duc­tion de mé­taux.

« Ini­tia­le­ment, on n’avait pas l’in­ten­tion de le chan­ger, mais les gens avaient des in­quié­tudes. Le fait est qu’ac­tuel­le­ment, la dé­si­gna­tion MG n’est pas au­to­ri­sée nulle part sur le ter­ri­toire mis à part pour l’en­tre­prise Iva­co (Rol­ling Mills). La mu­ni­ci­pa­li­té fonc­tionne tou­jours par ex­cep­tions spé­ci­fiques pour ces zones-là con­for­mé­ment au Plan of­fi­ciel des Com­tés unis (de Pres­cott et Rus­sell). Ce qu’on pro­pose de faire c’est d’en­le­ver les usages au­to­ri­sés et de juste cla­ri­fier que c’est par ex­cep­tion spé­ci­fique. », pré­cise l’ur­ba­niste Do­mi­nique Le­febvre.

L’usage d’une ci­men­te­rie no­tam­ment est au centre d’une contro­verse dans les der­nières an­nées alors que Co­la­cem Ca­na­da sou­haite éta­blir ce type d’en­tre­prise à L’Ori­gnal. Le dos­sier est ac­tuel­le­ment de­vant la Com­mis­sion des affaires mu­ni­ci­pale de l’On­ta­rio.

« En en­le­vant les usages (ci­men­te­rie et usine de pro­duc­tion de mé­taux), on vient cla­ri­fier qu’une ex­cep­tion est re­quise in­dé­pen­dam­ment de l’in­dus­trie lourde qui est de­man­dée »

ZONE D’AGRÉGATS

La ré­vi­sion du rè­gle­ment de zo­nage com­prend éga­le­ment l’ajout d’une carte iden­ti­fiant les res­sources d’agrégats mi­né­raux exi­gés dans la Dé­cla­ra­tion de prin­cipes pro­vin­ciale.

Pour un pro­prié­taire, la po­li­tique d’agrégats se­ra ap­pli­quée lors d’un mor­cel­le­ment de ter­rain ou d’un changement d’usage de ter­rain.

« Il s’agit d’un in­té­rêt de la pro­vince qui de­mande que ces zo­nes­là soient pro­té­gées. Les pro­prié­taires de­vront entre autres sou­mettre des do­cu­ments pour confir­mer que leur usage, ou mo­di­fi­ca­tion n’au­ra pas d’im­pact sur le po­ten­tiel d’ex­trac­tion plus tard », a pré­ci­sé Do­mi­nique Le­febvre.

Le conseil mu­ni­ci­pal doit adop­ter les ré­vi­sions au rè­gle­ment de zo­nage au mois de dé­cembre.

Newspapers in French

Newspapers from Canada

© PressReader. All rights reserved.