Et pour­quoi pas un condo?

Com­ment s’y re­trou­ver

Le Nord - - SANTÉ - My­chel La­pointe

Vous êtes mûr pour la vie en condo, mais vous ne sa­vez pas com­ment vous y re­trou­ver avec cette for­mule? Sui­vez-nous, nous al­lons vous gui­der à par­tir des prin­cipes de base que nous ap­prennent les gens de la So­cié­té ca­na­dienne d’hy­po­thèque et de lo­ge­ment.

Il faut sa­voir au dé­part que les lo­ge­ments en co­pro­prié­té offrent à l’ache­teur po­ten­tiel di­verses ca­rac­té­ris­tiques in­té­res­santes telles que l’abor­da­bi­li­té et la sim­pli­ci­té d’en­tre­tien. Plu­sieurs d’entre eux sont équi­pés de dis­po­si­tifs de sé­cu­ri­té plus com­plets que ceux des mai­sons in­di­vi­duelles.

Des fac­teurs

Cer­tains en­sembles de lo­ge­ments en co­pro­prié­té sont des com­plexes en­tiers of­frant toute une gamme d’ac­ti­vi­tés so­ciales et ré­créa­tives.

Avant l’achat, les fu­turs pro­prié­taires doivent tou­te­fois bien com­prendre l’im­por­tance d’un cer­tain nombre de fac­teurs liés à l’achat et au style de vie dans un lo­ge­ment en co­pro­prié­té.

D’abord, qu’est-ce qu’un lo­ge­ment en co­pro­prié­té?

Pour tout dire, la «co­pro­prié­té» ren­voie à une forme de pro­prié­té et non à un type de bâ­ti­ment.

Bien que l’on songe tout de suite à des im­meubles ré­si­den­tiels de grande hau­teur, cette forme de pro­prié­té peut éga­le­ment s’ap­pli­quer à des en­sembles de mai­sons en ran­gée, à des mai­sons iso­lées et à des im­meubles ré­si­den­tiels de faible hau­teur.

Ce mode de pos­ses­sion est connu sous le nom de « stra­ta » en Co­lom­bie-Bri­tan­nique et de syn­di­cat de co­pro­prié­té au Qué­bec.

Deux com­po­santes

La co­pro­prié­té est consti­tuée de deux com­po­santes. La pre­mière est un en­semble de par­ties pri­va­tives nom­mées « lo­ge­ments ».

Chaque lo­ge­ment est dé­te­nu par son ache­teur et en­re­gis­tré à son nom.

La se­conde est for­mée des par­ties com­munes de l’im­meuble, comme le foyer, les cou­loirs, les as­cen­seurs, les aires ré­créa­tives, les al­lées, les jar­dins, etc., et peut éga­le­ment com­prendre des élé­ments de struc­ture et des sys­tèmes mé­ca­niques et élec­triques.

La pro­prié­té des par­ties com­munes est par­ta­gée entre les pro­prié­taires de chaque lo­ge­ment, comme le sont les coûts nor­maux de fonc­tion­ne­ment, d’en­tre­tien et de rem­pla­ce­ment.

Quote-part de pro­prié­té

Chaque pro­prié­taire de lo­ge­ment dé­tient un droit de pro­prié­té in­di­vis sur les par­ties com­munes de l’im­meuble. Ce droit est sou­vent dé­si­gné sous le nom de «quote-part de pro­prié­té».

La quote-part de pro­prié­té d’un lo­ge­ment est gé­né­ra­le­ment pro­por­tion­nelle à la va­leur de ce lo­ge­ment par rap­port à la va­leur de tous les lo­ge­ments de l’as­so­cia­tion des co­pro­prié­taires. Cette quote-part sert d’ailleurs au cal­cul des frais men­suels d’en­tre­tien et de re­nou­vel­le­ment des par­ties com­munes que vous de­vez payer.

La créa­tion d’une co­pro­prié­té est ré­gie par la lé­gis­la­tion provinciale ou ter­ri­to­riale et par les rè­gle­ments mu­ni­ci­paux ap­pli­cables. Il y a plu­sieurs ma­nières de pro­cé­der.

Dans cer­taines pro­vinces, un pro­mo­teur, ou toute par­tie in­té­res­sée, peut dé­po­ser une dé­cla­ra­tion de cons­ti­tu­tion de co­pro­prié­té, alors que dans d’autres, une de­mande de titre doit être ef­fec­tuée après ap­pro­ba­tion of­fi­cielle des plans.

L’ex­ploi­ta­tion d’une co­pro­prié­té est éga­le­ment sou­mise à la loi provinciale ou ter­ri­to­riale et est as­su­jet­tie à la dé­cla­ra­tion et au rè­gle­ment de la co­pro­prié­té.

Une fois l’as­so­cia­tion des co­pro­prié­taires éta­blie, les co­pro­prié­taires pro­cèdent à l’élec­tion d’un con­seil d’ad­mi­nis­tra­tion, gé­né­ra­le­ment for­mé

de co­pro­prié­taires, qui as­su­me­ra la tâche d’ad­mi­nis­trer les af­faires de l’as­so­cia­tion. Il y a gé­né­ra­le­ment une as­sem­blée de trans­fert des res­pon­sa­bi­li­tés.

Chaque co­pro­prié­taire a droit de vote à ces as­sem­blées, et le poids de son vote va­rie gé­né­ra­le­ment en fonc­tion de la va­leur de la quote-part at­tri­buée à son lo­ge­ment.

Vous êtes mûr pour la vie en condo, mais vous ne sa­vez pas com­ment vous y

re­trou­ver avec cette for­mule?

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