La vague des fi­du­cies

Per­çues au­tre­fois comme un pro­duit so­phis­ti­qué des­ti­né aux nan­tis, les fi­du­cies gagnent de plus en plus d’adeptes.

Les Affaires Plus - - Couverture - PAR AN­NIE BOI­VIN

C’est sans doute parce qu’elles sont des ou­tils hy­brides qui per­mettent à la fois d’éco­no­mi­ser de l’im­pôt et de pro­té­ger l’ac­tif que les fi­du­cies ont ga­gné en po­pu­la­ri­té au cours des der­nières an­nées. La fiscalité n’échappe pas aux ef­fets de mode. Ces temps-ci, la fi­du­cie a la cote.

Mais qu’est-ce qu’une fi­du­cie, à quoi sert-elle exac­te­ment, et est-elle vrai­ment né­ces­saire? Voyons un peu…

En gros, une fi­du­cie est une en­ti­té dis­tincte qui dé­tient des biens pour le compte de cer­taines per­sonnes qu’on ap­pelle les bé­né­fi­ciaires. La per­sonne qui crée la fi­du­cie est le consti­tuant. En met­tant en place une fi­du­cie, le consti­tuant trans­fère une par­tie de son pa­tri­moine pour en faire pro­fi­ter d’autres per­sonnes, les bé­né­fi­ciaires. Le troi­sième ac­teur im­por­tant de la fi­du­cie est le fi­du­ciaire, qui doit gé­rer et ad­mi­nis­trer les biens de la fi­du­cie se­lon les di­rec­tives du consti­tuant.

Consi­dé­rée comme une en­ti­té dis­tincte, la fi­du­cie dresse une sorte de mur de pro­tec­tion entre les biens qu’elle dé­tient et ses bé­né­fi­ciaires. Par consé­quent, une fi­du­cie est un ou­til in­té­res­sant qui sert à pro­té­ger l’ac­tif contre des créan­ciers éven­tuels.

Un autre avan­tage de la fi­du­cie est qu’elle per­met de gar­der un cer­tain contrôle sur les biens qui y sont dé­te­nus. C’est comme don­ner de l’ar­gent ou des biens à quel­qu’un, mais avec un élas­tique ! Ain­si, une petite for­tune lais­sée en fi­du­cie ne se­ra pas di­la­pi­dée ra­pi­de­ment si le consti­tuant a pré­vu un ac­cès li­mi­té aux fonds et aux biens de la fi­du­cie. Un bé­né­fi­ciaire ne pour­ra pas s’y ser­vir comme bon lui semble : il doit s’adres­ser au fi­du­ciaire s’il veut re­ce­voir une somme d’ar­gent de la fi­du­cie.

Sous l’angle fis­cal, une fi­du­cie créée du vi­vant du consti­tuant ne pro­fite d’au­cun avan­tage fis­cal et tous les re­ve­nus qu’elle gé­nère sont im­po­sés au taux mar­gi­nal d’im­po­si­tion maxi­mum, ac­tuel­le­ment de 49,97 %. Mais puis­qu’une fi­du­cie est aus­si consi­dé­rée comme un « tuyau » à des fins fis­cales, elle peut at­tri­buer les re­ve­nus qu’elle gagne à ses bé­né­fi­ciaires, tout en conser­vant les sources de ces reve- nus. Ain­si, le gain en ca­pi­tal ou de di­vi­dendes ga­gné par une fi­du­cie pour­ra être im­po­sé entre les mains d’un bé­né­fi­ciaire se­lon le taux d’im­po­si­tion de ce­lui­ci, lors­qu’il lui se­ra at­tri­bué.

Bref, une fi­du­cie est sou­vent uti­li­sée comme ou­til de pla­ni­fi­ca­tion fis­cale pour frac­tion­ner des re­ve­nus entre des membres d’une même famille ou pour mul­ti­plier des avan­tages fis­caux entre tous ses bé­né­fi­ciaires.

Alors, si vous sou­hai­tez pro­té­ger cer­tains ac­tifs ou mettre en place une stra­té­gie de pla­ni­fi­ca­tion fis­cale, vous de­vriez peut-être avoir votre propre fi­du­cie !

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