Réa­li­ser des pertes à des fins fis­cales

En décembre, c’est le mo­ment de pen­ser à votre stra­té­gie fis­cale en ma­tière de pla­ce­ment. Voi­ci quelques conseils.

Les Affaires Plus - - Promotion - PAR IAN GAS­CON

Alors que la fin d’an­née ar­rive à grands pas, il ne reste que quelques se­maines pour es­sayer de re­por­ter une par­tie de l’im­pôt at­tri­buable à des gains en ca­pi­tal. Com­ment ? Ac­tuel­le­ment, les règles fis­cales per­mettent de vendre cer­tains ac­tifs qui com­portent des pertes non réa­li­sées et de dé­duire ces pertes de gains en ca­pi­tal réa­li­sés pour l’an­née en cours, pour les trois an­nées pré­cé­dentes ou pour des gains fu­turs. Il peut ain­si être avan­ta­geux de vendre cer­tains titres – qui ont su­bi une perte de­puis leur achat – au cours de l’an­née afin de mi­ni­mi­ser l’im­pôt payable, ou tout au moins le re­por­ter.

Tou­te­fois, il est im­por­tant de res­pec­ter la ré­gle­men­ta­tion sur les pertes ap­pa­rentes de l’Agence du re­ve­nu du Ca­na­da (ARC) qui in­va­li­de­ra votre de­mande si vous (ou une per­sonne af­fi­liée) ra­che­tez un titre iden­tique dans les 30 jours qui suivent la vente. Il est tou­te­fois pos­sible de conser­ver une ex­po­si­tion si­mi­laire au mar­ché pour­vu que le titre ache­té en rem­pla­ce­ment soit dif­fé­rent.

Si l’on consi­dère que les titres d’un même sec­teur évo­luent sou­vent dans la même di­rec­tion, il peut être as­sez fa­cile de main­te­nir une ex­po­si­tion si­mi­laire au mar­ché en rem­pla­çant le titre ven­du par un autre titre du même sec­teur. La nouvelle ex­po­si­tion ne se­ra pas iden­tique et ne ga­ran­tit pas un ren­de­ment équi­valent au ren­de­ment ob­te­nu en main­te­nant le titre ori­gi­nal, mais, à long terme, en ef­fec­tuant sys­té­ma­ti­que­ment l’opé­ra­tion chaque fois que l’oc­ca­sion se pré­sente, l’ob­jec­tif, qui est de re­por­ter l’im­pôt payable, de­vrait se ma­té­ria­li­ser.

Avant de pas­ser à l’ac­tion, il faut te­nir compte des frais de tran­sac­tions et des écarts entre le cours ache­teur et le cours ven­deur. Ces frais sup­plé­men­taires vien­dront réduire votre avan­tage. Il est aus­si ju­di­cieux de com­mu­ni­quer avec un fis­ca­liste pour s’as­su­rer de res­pec­ter toutes les règles en vi­gueur. Comme pour toute stra­té­gie fis­cale, les règles peuvent chan­ger, et une telle oc­ca­sion de re­por­ter le far­deau fis­cal pour­rait dis­pa­raître à tout mo­ment.

Cette stra­té­gie fonc­tionne bien avec les ac­tions, mais mieux en­core avec des fonds né­go­ciés en Bourse (FNB), car dans ce cas, le risque lié à la va­ria­tion à court terme d’un seul titre est di­ver­si­fié sur l’en­semble des po­si­tions du FNB. De fa­çon gé­né­rale, un FNB qui suit le même in­dice se­ra consi­dé­ré comme un titre iden­tique (par exemple, XIU et HXT, ou XIC et ZCN), et donc non ad­mis­sible. Or, l’exis­tence de plu­sieurs FNB qui ré­pliquent des in­dices si­mi­laires, mais dif­fé­rents, peut per­mettre de pro­fi­ter de cette oc­ca­sion. C’est le cas par exemple du FNB Van­guard FTSE Ca­na­da All Cap (VCN), qui suit un in­dice si­mi­laire, mais dis­tinct, du FINB BMO S& P/ TSX com­po­sé pla­fon­né (ZCN). Il est aus­si pos­sible d’uti­li­ser un FNB qui est for­te­ment cor­ré­lé à un titre afin de conser­ver une ex­po­si­tion au même sec­teur tout en pro­fi­tant de la cris­tal­li­sa­tion de la perte fis­cale.

Il n’est pas né­ces­saire d’at­tendre la fin de l’an­née pour ap­pli­quer une stra­té­gie qui vise à cris­tal­li­ser des pertes. Plus la perte est im­por­tante, plus cette stra­té­gie se­ra at­trayante. »

Il n’est pas né­ces­saire d’at­tendre la fin de l’an­née pour ap­pli­quer une stra­té­gie qui vise à cris­tal­li­ser des pertes. Il peut s’avé­rer avan­ta­geux de suivre conti­nuel­le­ment les mar­chés et d’exé­cu­ter cer­taines tran­sac­tions lorsque les oc­ca­sions se pré­sentent, par­ti­cu­liè­re­ment pen­dant une cor­rec­tion bour­sière (ou d’un sec­teur). Plus la perte est im­por­tante (au moins quelques mil­liers de dol­lars), plus cette stra­té­gie se­ra at­trayante. Pour fa­ci­li­ter le sui­vi conti­nu, plu­sieurs cour­tiers à es­compte offrent des sys­tèmes d’alerte qui vous in­for­me­ront lors­qu’un titre bais­se­ra sous un seuil que vous au­rez pré­dé­ter­mi­né.

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