Le pro­cès de Dave Des­fos­sés pré­vu en dé­cembre

L'Express - - LA UNE -

JUS­TICE. Dave Des­fos­sés, 40 ans, de Saint-lu­cien, su­bi­ra son pro­cès le 1er dé­cembre pro­chain no­tam­ment en lien avec des ac­cu­sa­tions de dis­tri­bu­tion et de pos­ses­sion de por­no­gra­phie ju­vé­nile.

Le pro­cès se tien­dra au pa­lais de jus­tice de Drum­mond­ville.

Le dos­sier a été ou­vert en 2015, d’après le plu­mi­tif.

Rap­pe­lons que Dave Des­fos­sés fait face à des ac­cu­sa­tions en ma­tière de por­no­gra­phie ju­vé­nile, mais aus­si d’omis­sion de se confor­mer à une condi­tion d’une pro­messe ou d’un en­ga­ge­ment.

Dans le cas de la pos­ses­sion de por­no­gra­phie, la peine mi­ni­male se­rait un an de dé­ten­tion d’après le Code cri­mi­nel du Ca­na­da.

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