M.-A. CLOU­TIER: JUS­TICE POUR TOUS

Dès son plus jeune âge, Marc-An­toine Clou­tier rê­vait de chan­ger le monde et de se por­ter à la dé­fense des lais­sés-pour-compte. C’est avec une toge d’avo­cat qu’il le fe­ra, une cause à la fois.

Sélection - - La Une - PHO­TO DE GUILLAUME SI­MO­NEAU

AVANT SES ANS, MarcAn­toine Clou­tier avait dé­jà fon­dé une ra­dio étu­diante, dé­clen­ché une grève dans son école se­con­daire, en plus d’être at­ta­ché po­li­tique du dé­pu­té pé­quiste Fran­çois Re­bel­lo et vi­ce­pré­sident du Co­mi­té na­tio­nal des jeunes du Par­ti qué­bé­cois. À la même époque, en 2009, il je­tait les bases de la cli­nique ju­ri­dique Ju­ri­pop alors qu’il ve­nait tout juste d’en­ta­mer des études de droit en 2008.

Au­jourd’hui pré­sident fon­da­teur de cette or­ga­ni­sa­tion à la re­nom­mée gran­dis­sante, Marc-An­toine Clou­tier, qui vient de lan­cer avec deux as­so­ciés sa propre firme, Tri­vium Avo­cats, plaide de­puis long­temps pour une meilleure ac­ces­si­bi­li­té au sys­tème ju­di­ciaire, à des coûts rai­son­nables et dans des dé­lais qui le sont tout au­tant ! Pour cet idéa­liste hy­per­ac­tif, la dé­fense des ci­toyens, des plus dé­mu­nis à ceux is­sus de la

classe moyenne, est une né­ces­si­té. Gui­dé par le prin­cipe que la jus­tice est là pour dé­nouer les li­tiges, pas les nour­rir.

D’où vient votre soif de jus­tice et d’en­ga­ge­ment ?

Ma soeur souffre de dé­fi­cience in­tel­lec­tuelle, et j’ai vu mes pa­rents se battre très fort pour qu’elle fré­quente l’école pu­blique avec l’aide d’une ac­com­pa­gna­trice, qu’elle ob­tienne des ser­vices de san­té adé­quats, bref, qu’elle ac­cède à l’éga­li­té des chances pour évo­luer, pro­gres­ser. Très tôt, j’ai dû faire face à la stig­ma­ti­sa­tion des per­sonnes han­di­ca­pées, et ce­la a for­gé un peu ma jeu­nesse de com­bat­tant.

Vous com­men­cez des études de droit en 2008 et, avec des ca­ma­rades de classe, vous fon­dez Ju­ri­pop dès juin 2009 . Quelle mouche vous a pi­qué ?

Ce fut lors du pre­mier cours de droit so­cial, je m’en sou­viens comme si c’était hier ! Il s’agis­sait es­sen­tiel­le­ment d’une in­tro­duc­tion à l’Aide ju­ri­dique, et le pro­fes­seur nous di­sait que le sys­tème de jus­tice est ac­ces­sible aux grandes en­tre­prises et aux riches, qui dis­posent d’énormes moyens, et aux très pauvres, grâce à l’Aide ju­ri­dique. Pour les gens à re­ve­nus moyens, dont plu­sieurs avo­cats ! le sys­tème était de­ve­nu beau­coup trop oné­reux. On igno­rait ces pro­blèmes au mo­ment de s’ins­crire en droit, et ça heur­tait nos va­leurs. Je me suis dit qu’il fal­lait ab­so­lu­ment faire quelque chose.

Croyez-vous que le pro­blème d’ac­ces­si­bi­li­té se ré­sume aux frais éle­vés qu’exigent les avo­cats ?

Quatre-vingts pour cent des gens disent ne pas avoir les moyens d’être re­pré­sen­tés par un avo­cat, 55 % se dé­fendent seuls en cour, et à peu près 50 % sont in­ca­pables de lire : quand on met tout ça en­semble, on ob­tient un cock­tail qui ga­ran­tit l’échec du sys­tème. Au dé­but de Ju­ri­pop, les avo­cats di­saient qu’on leur vo­lait du bou­lot, qu’on ré­dui­sait les prix, et qu’on dis­cré­di­tait la pro­fes­sion en pro­po­sant du droit bon mar­ché.

«Le mo­no­pole des avo­cats est

la rai­son prin­ci­pale du manque d’ac­cès à

la jus­tice.»

Ju­ri­pop ne pra­tique pas le « pro bo­no » puisque vos clients paient pour vos ser­vices se­lon leurs re­ve­nus, mais cette cul­ture n’est pas très ré­pan­due au Qué­bec.

De vieux avo­cats m’ont ra­con­té qu’avant l’ins­tau­ra­tion de l’Aide ju­ri­dique, ils ai­daient les gens à faible re­ve­nu, fac­tu­raient moins cher à

l’heure ; lorsque l’État a pris en charge cette res­pon­sa­bi­li­té, ils ont peu à peu dé­lais­sé le « pro bo­no ». Or, comme les seuils d’ad­mis­si­bi­li­té n’avaient pas aug­men­té de­puis des dé­cen­nies, il fal­lait ga­gner 13 000 $ par an­née ou moins pour avoir ac­cès à l’Aide ju­ri­dique ; les per­sonnes qui tra­vaillaient au sa­laire mi­ni­mum étaient exclues. À Ju­ri­pop, ce fut long­temps notre che­val de ba­taille et, en 2013, les seuils ont été re­le­vés. Faut dire qu’en 1973, au mo­ment de la fon­da­tion de ce pro­gramme, on re­cou­rait moins au sys­tème ju­di­ciaire, les be­soins étaient moins criants.

Ce n’est plus le cas main­te­nant; ce sys­tème semble aus­si mal en point et en­gor­gé que le sys­tème de san­té !

Le mo­no­pole des avo­cats est la rai­son prin­ci­pale du manque d’ac­cès à la jus­tice, et il n’a pas sa rai­son d’être. Les étu­diants en droit, les pa­ra­ju­ristes, les no­taires (et les avo­cats à la re­traite) pour­raient don­ner des conseils ju­ri­diques et faire plus que ce qu’ils font main­te­nant. Or, ce qui les li­mite, c’est le cor­po­ra­tisme des avo­cats. Sans comp­ter que le gou­ver­ne­ment et les grandes en­tre­prises, ca­pables d’as­su­mer les frais ju­ri­diques, ac­ca­parent énor­mé­ment les tri­bu­naux. Vous avez en­ten­du par­ler du dos­sier Cas­tor Hol­dings ? Cette sa­ga ju­di­ciaire a du­ré 17 ans et mo­no­po­li­sé une di­zaine de juges ; des avo­cats y ont consa­cré leur vie, et une salle de cours était uni­que­ment dé­diée à ce mé­ga­pro­cès com­mer­cial. Pen­dant ce temps-là, le sys­tème n’est pas ca­pable de pro­po­ser des ser­vices aux simples ci­toyens, qui fi­nissent par aban­don­ner leurs droits, un dé­cro­chage in­quié­tant.

Pour faire face à ces pro­blèmes, Ju­ri­pop tient des kiosques d’in­for­ma­tion dans le mé­tro de Mont­réal, a dé­fen­du des étu­diants lors de la cé­lèbre grève de 2012 et des em­ployés de la MMA ac­cu­sés de né­gli­gence cri­mi­nelle dans la tra­gé­die du Lac-Mé­gan­tic en 2013, et or­ga­nise des concours de plai­doi­ries dans les écoles. Dans ce contexte, et avec vos mo­destes moyens, di­riez-vous de Ju­ri­pop qu’il s’agit d’une uto­pie ?

Ju­ri­pop, c’est une uto­pie en soi ! Notre mis­sion consiste à chan­ger en­semble ce qu’on ne peut pas chan­ger seul. Nous lut­tons contre le po­pu­lisme et la dés­illu­sion, en in­for­mant la po­pu­la­tion de ses droits. Par exemple, l’école ne le fait pas, ou très peu, ce qui est dom­mage puis­qu’il s’agit de l’édu­ca­tion de la ci­toyen­ne­té. Et lorsque Ju­ri­pop s’en­gage dans une cause, prend po­si­tion sur des en­jeux de so­cié­té, on ne fait pas de po­li­tique, mais on es­saie de jouer un rôle en fa­veur de l’État de droit et du res­pect de nos ins­ti­tu­tions. Ce n’est pas tou­jours évident !

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