Voi­sine d’un éle­vage, une fa­mille dé­nonce des nui­sances

Aujourd'hui en France - - EN FRANCE - ISA­BELLE BOIDANGHEIN

DÉBOUTÉE par le tri­bu­nal ad­mi­nis­tra­tif d’Amiens et par la cour d’ap­pel d’Amiens, qui lui a re­fu­sé de pou­voir se por­ter par­tie au tri­bu­nal ci­vil, la fa­mille Hen­nion, qui vit à Vau­chelles (Oise), ne s’avoue pas vain­cue. Elle pour­suit ses ac­tions en jus­tice contre les frères Sou­ply, des voi­sins éle­veurs de vaches lai­tières. « Nous avons per­du de­vant le tri­bu­nal ad­mi­nis­tra­tif alors que le rap­por­teur a conclu en notre fa­veur, ex­pliquent He­le­na et Mi­chael Hen­nion. Nous se­rions les seuls à nous plaindre. Nor­mal, dans notre rue, presque tout le monde est par­ti ! Nous vi­vons à 50 m des bâ­ti­ments d’éle­vage qui me­surent 100 m de lon­gueur sur 14 de hau­teur et 25 de lar­geur. Le rap­por­teur avait bien sou­li­gné que la dis­tance de 50 m, ce n’est pas ré­gle­men­taire. La loi sti­pule 100 m des ha­bi­ta­tions. »

Le conflit entre la fa­mille de 5 per- sonnes et les frères Sou­ply re­monte à 2012. De­vant le tri­bu­nal de Com­piègne, les éle­veurs avaient éco­pé de quatre amendes d’un mon­tant de 1 400 € no­tam­ment pour dé­verse- ment sans au­to­ri­sa­tion d’eaux usées non do­mes­tiques dans un ré­seau pu­blic de col­lecte d’eaux usées, épan­dage ir­ré­gu­lier d’ef­fluents agri­coles et dé­ver­se­ment di­rect d’ef­fluents agri- coles dans les eaux su­per­fi­cielles, sou­ter­raines ou de mer. Les ser­vices de l’Etat avaient confir­mé un taux de pol­lu­tion 24 fois plus éle­vé que la nor­male. Tou­te­fois, les frères Sou­ply ont été re­laxés des chefs de mise en dan­ger de la vie d’au­trui par vio­la­tion ma­ni­fes­te­ment dé­li­bé­rée d’une obli­ga­tion ré­gle­men­taire de sécurité ou de pru­dence. Ce qui a en­traî­né le re­jet de la re­quête de­vant la cour ad­mi­nis­tra­tive d’ap­pel.

Bruits et mau­vaises odeurs

« Nous avions des mi­graines et souf­frions de vo­mis­se­ments », ra­content He­le­na et Mi­chael Hen­nion. Con­for­mé­ment à la lé­gis­la­tion eu­ro­péenne de la PAC, chaque ex­ploi­ta­tion de­vait être aux normes quant à la ges­tion des ef­fluents pour le 31 dé­cembre 2012. Une mise en de­meure a été si­gni­fiée en juin 2013 aux éle­veurs par le pré­fet de l’Oise. Des tra­vaux ont été réa­li­sés, mais ce­la n’a pas suf­fi à rendre le quo­ti­dien de la fa­mille plus agréable. « Ré­gu­liè­re­ment, nous de­man­dons à la garde à che­val de Com­piègne de consta­ter les mau­vaises odeurs, dit le couple. Celles-ci stag­nent à cause des grands arbres. Je vous ra­conte pas la vue de­puis notre salle, quand ils vident le fu­mier. Les vaches n’ar­rêtent pas de meu­gler. Nous ne pou­vons pas al­ler de­hors. Au­jourd’hui, nous vou­lons être dé­dom­ma­gés pour tout ce que nous en­du­rons. »

De­puis 2012, la fa­mille Hen­nion est en conflit avec les frères Sou­ply, ses voi­sins. Leur éle­vage de vaches lai­tières est si­tué à 50 m de l’ha­bi­ta­tion de la fa­mille Hen­nion, qui se plaint de la dis­tance non rè­gle­men­taire.

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