Dès main­te­nant : 2 ré­ponses sur 3

Connaissance de la Chasse - - On En Parle -

C’est au cours de sa séance du jeu­di 24 juillet der­nier que le Sé­nat a adop­té les conclu­sions de la com­mis­sion mixte pa­ri­taire sur le projet de loi d’ave­nir pour l’agri­cul­ture, l’ali­men­ta­tion et la fo­rêt. Le projet de loi se­ra dé­fi­ni­ti­ve­ment adop­té si l’As­sem­blée na­tio­nale adopte ces mêmes conclu­sions en ce mois de sep­tembre, au plus tôt, lors d’une nouvelle ses­sion ex­tra­or­di­naire. Con­cer­nant la loi sur la bio­di­ver­si­té, son exa­men en séance pu­blique, ini­tia­le­ment pré­vu dé­but juillet, a été re­por­té à une date in­con­nue en rai­son d’un calendrier char­gé, a in­di­qué le mer­cre­di 9 juillet la com­mis­sion du dé­ve­lop­pe­ment du­rable. Ac­tuel­le­ment en pre­mière lec­ture à l’As­sem­blée na­tio­nale, ce projet de loi pré­sen­té fin mars par le gou­ver­ne­ment a été exa­mi­né fin juin par la com­mis­sion du dé­ve­lop­pe­ment du­rable (en pho­to). À suivre.

Newspapers in French

Newspapers from France

© PressReader. All rights reserved.