LES HEURES ET LES JOURS

LA JUS­TICE - SOU­TER­RAINS OU­BLIETTES ET CULS-DE-BASSE-FOSSE

Detours en France Hors-série - - Sommaire -

Quelle est ta loi ? » Au tout dé­but du Moyen Âge, c’est la pre­mière ques­tion que l’on pose à l’ac­cu­sé au tri­bu­nal. Cha­cun re­lève de la loi de son peuple, ve­nue du code ro­main ou des sys­tèmes de Ver­geld (com­pen­sa­tion fi­nan­cière) bar­bares. Puis, la féo­da­li­té ins­talle un sys­tème ter­ri­to­rial com­plexe, où co­existent jus­tices royale, ec­clé­sias­tique, com­mu­nale ou sei­gneu­riale. Cette der­nière est fon­dée sur la cou­tume, un en­semble d’usages ju­ri­diques, is­su des modes de vie en so­cié­té va­riables se­lon les ré­gions. On parle de basse, moyenne ou haute jus­tice, se­lon la gra­vi­té des dé­lits. Un su­ze­rain peut re­ve­nir sur les dé­ci­sions du vas­sal, ce qui tient lieu de pro­cé­dure d’ap­pel. Face à ces vingt ou trente mille tri­bu­naux pri­vés, la jus­tice royale traite, elle, des cas de fausse mon­naie, trahison et dé­ser­tion. Jusqu’à ce que Saint Louis, au xiiie siècle, « re-na­tio­na­lise » l’en­semble en dé­lé- guant des ma­gis­trats ir­ré­vo­cables. Alors que l’église pro­meut le ra­chat des fautes, il tient à l’exem­pla­ri­té de la sanc­tion. Les ju­ge­ments se fondent sur le sa­cra­men­tum, dé­cla­ra­tion sous ser­ment des par­ties et/ ou des té­moins ; au be­soin, sur l’or­da­lie, le ju­ge­ment de Dieu, qui peut être un duel ju­di­ciaire (le per­dant est pen­du) ou une épreuve comme la noyade ou la mise d’une « main au feu », etc. La ques­tion, des­ti­née à ar­ra­cher des aveux, n’ap­pa­raît qu’au xiiie siècle, ins­pi­rée de l’in­qui­si­tion. Quant aux peines in­fli­gées, elles vont du pi­lo­ri à la pen­dai­son (après dé­ca­pi­ta­tion pour les nobles), mais passent ra­re­ment par la case pri­son : ou­blions les ou­bliettes… |

L’ÉGLISE PRO­MEUT LE RA­CHAT DES FAUTES, SAINT LOUIS TIENT À L’EXEM­PLA­RI­TÉ DE LA SANC­TION

Tri­bu­nal. En­lu­mi­nure de Lie­det pour Le Mi­roir d’hu­mi­li­té (1462) de Jean Ger­son.

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