L’URS­SAF a re­dres­sé 9,5 M€ en 2015 en Li­mou­sin

La Montagne (Brive) - - Limousin Actualité - Sé­bas­tien Du­bois

L’URS­SAF Li­mou­sin a an­non­cé, jeu­di, les résultats des opé­ra­tions de contrôle dans la ré­gion : 9,5 mil­lions d’eu­ros ont été re­dres­sés, dont 3,1 pour la fraude, en hausse de… 102,9 % par rap­port à 2014.

« Est­ce qu’il y a plus de fraude ou est­ce qu’on cherche mieux ? », s’in­ter­roge le res­pon­sable li­mou­sin du contrôle à L’URS­SAF, Be­noît Bost. « Je ne sais pas ré­pondre à cette ques­tion. »

« Peut­être un peu des deux », avance sa di­rec­trice, Ch­ris­tiane Vi­gnaudDe­la­cruz. L’exé­cu­tif de l’or­ga­nisme de sé­cu­ri­té so­cial n’a donc pas ca­ché sa sa­tis­fac­tion lors de cette an­nonce.

L’or­ga­nisme, qui re­couvre plus de 4,6 mil­liards d’eu­ros de co­ti­sa­tion, ré­colte les fruits « d’une pro­fes­sion­na­li­sa­tion du contrôle », no­tam­ment sur le tra­vail illé­gal et dis­si­mu­lé. « Les mé­ca­nismes de fraude évo­luent et sont de plus en plus éla­bo­rés », sou­ligne Be­noît Bost, qui cite no­tam­ment « les en­tre­prises­éphè­mères » comme dis­po­si­tif de fraude le plus fré­quent. « Les sec­teurs qui ont be­soin de main­d’oeuvre sont les plus concer­nés, ana­lyse le res­pon­sable : bâ­ti­ment, gar­dien­nage, net­toyage et res­tau­ra­tion, entre autres. »

1,3 M€ res­ti­tué

Même en pro­gres­sion, la lutte contre le tra­vail illé­gal ne consti­tue pas le prin­ci­pal tra­vail des contrô­leurs de L’URS­SAF. « Les contrôles d’as­siette » ont ain­si per­mis, en 2011, de re­dres­ser 6,3 M€. « C’est de la ré­gu­la­tion d’er­reur, ex­plique le pi­lote li­mou­sin du contrôle. On vé­ri­fie ce qui a été dé­cla­ré. La dif­fé­rence avec la fraude se fait sur le ca­rac­tère in­ten­tion­nel. » Et par­fois, aus­si, sur le ré­sul­tat pour l’en­tre­prise : en 2015, le contrôle comp­table d’as­siette a abou­ti à la res­ti­tu­tion de 1,3 M€ aux en­tre­prises.

Pour L’URS­SAF, les re­dres­se­ments ne conduisent ce­pen­dant pas au­to­ma­ti­que­ment à une ren­trée d’ar­gent. « On a du mal à re­cou­vrer les sommes qui re­lèvent du tra­vail illé­gal, no­tam­ment avec les en­tre­prises qui dis­pa­raissent », sou­ligne la di­rec­trice ré­gio­nale. Mais l’ef­fet dis­sua­sif, lui, joue à plein. ■

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