Réunion du Con­seil mu­ni­ci­pal : ta­ri­fi­ca­tions et dos­siers di­vers

La Montagne (Brive) - - Brive Dans L'arrondissement -

Le Con­seil mu­ni­ci­pal s’est réuni le 11 juin.

Mo­di­fi­ca­tion des sta­tuts de la Fé­dé­ra­tion dé­par­te­men­tale d’élec­tri­fi­ca­tion et d’éner­gie de la Cor­rèze (FDEE19). Re­trait de 5 Com­mu­nau­tés de com­munes de la FDEE 19 et re­trait de la com­pé­tence op­tion­nelle « com­mu­ni­ca­tions élec­tro­niques » (una­ni­mi­té).

Nou­veaux ta­rifs à l’es­pace mu­ni­ci­pal Adrien­teys­san­dier. A comp­ter de la ren­trée de sep­tembre ­ garderie : ta­rifs presque in­chan­gés mais mis en place d'une ta­ri­fi­ca­tion plus éle­vée pour les pré­sents sans ré­ser­va­tions et pour les ré­ser­va­tions non an­nu­lées sans jus­ti­fi­ca­tif, il y au­ra dé­sor­mais fac­tu­ra­tion.

Ta­rifs des deux camps d’été : le camp au lac de Miel pré­vu pour 20 en­fants de 3 à 7 ans, du 11 au 13 juillet en hé­ber­ge­ment en mo­bil­homes en pen­sion com­plète. Le camp à l’île d’olé­ron pré­vu pour 30 en­fants de 8 à 17 ans, du 18 au 23 juillet en hé­ber­ge­ment à ODCV de la Mar­tière en pen­sion com­plète. Vote una­ni­mi­té.

Par­ti­ci­pa­tion des com­munes voi­sines aux frais des écoles. La par­ti­ci­pa­tion sco­laire des com­munes voi­sines aux frais de fonc­tion­ne­ment des écoles de Cosnac est de 1.607,28 € par en­fant en ma­ter­nelle et de 496,92 € par en­fant en élé­men­taire. Vo­té à l'una­ni­mi­té.

Res­tau­ra­tion d’un tra­vail à fer­rer au vil­lage du Chas­sang. Un dos­sier de de­mande de sub­ven­tion au Con­seil dé­par­te­men­tal qui pour­rait oc­troyer une aide à hau­teur de 45 % du mon­tant des tra­vaux. Le de­vis éta­bli s’élève à 2.770,50 € HT. La sub­ven­tion pour­rait at­teindre 1.246,73 €. Vo­té à l'una­ni­mi­té.

Créa­tion d’un em­ploi d’ave­nir au ser­vices tech­niques. Il s’agit de re­cru­ter un agent en contrat ai­dé aux ser­vices tech­niques pour la par­tie es­paces verts, pour faire face au dé­part d’un agent en em­ploi d’ave­nir dont le contrat est ar­ri­vé à échéance fin juin 2016 (una­ni­mi­té).■

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