Le SBA adopte l’évo­lu­tion vers l’in­ci­ta­tif

La ré­vi­sion du cal­cul des taxes à l’ho­ri­zon 2018 vo­tée, hier, en co­mi­té syn­di­cal

La Montagne (Clermont-Ferrand) - - PUY-DE-DÔME - Pa­trice Cam­po pa­trice.cam­po@cen­tre­france.com

Le prin­cipe de l’évo­lu­tion du cal­cul de la taxe d’en­lè­ve­ment des or­dures mé­na­gères in­cluant une part in­ci­ta­tive a été, hier, lar­ge­ment adop­té par les élus du SBA. Reste à en fixer les contours.

Les élus du Syn­di­cat du Bois de l’Au­mône (SBA) ont adop­té, hier ma­tin, lors du co­mi­té syn­di­cal qui s’est te­nu à Corent, le prin­cipe d’une évo­lu­tion de la taxe d’en­lè­ve­ment des or­dures mé­na­gères vers une re­de­vance in­ci­ta­tive.

Le co­mi­té syn­di­cal a vo­té à 80 voix pour, une voix contre et quatre abs­ten­tions, ce prin­cipe en­trant en vi­gueur au 1er jan­vier 2017. Il au­ra des ré­per­cus­sions pour les usa­gers des 131 com­munes du syn­di­cat à par­tir de 2018, se­lon des mo­da­li­tés qui res­tent à éta­blir.

Dis­po­si­tif mixte

Ce vote an­nule la dé­li­bé­ra­tion qui ins­tau­rait la re­de­vance in­ci­ta­tive dès le 1er jan­vier pro­chain. Le SBA adopte à la place un dis­po­si­tif mixte, qui main­ tien­dra une part de taxe fixe et une part de re­de­vance in­ci­ta­tive, ces parts n’ayant pas été fixées. Hier, le co­mi­té a sim­ple­ment adop­té le prin­cipe d’une phase de tran­si­tion éta­lée sur trois ans, entre 2018 et 2020.

« Cette phase tran­si­toire doit per­mettre aux usa­gers de s’ha­bi­tuer aux change­ ments avant d’al­ler vers une ta­ri­fi­ca­tion au ser­vice réel », pré­cise le pré­sident du SBA, Jean­Claude Mo­li­nier.

Concer­nant les mo­di­fi­ca­tions en­vi­sa­gées de fré­quence des col­lectes, afin de ré­duire les coûts, le co­mi­té s’est éga­le­ment conten­té d’en dé­battre, hier ma­tin. Des groupes d’élus se­ront consti­tués ul­té­rieu­re­ment pour ap­pro­fon­dir le su­jet.

La fré­quence a d’ores et dé­jà été di­vi­sée par deux à Châ­tel­Guyon et se­ra ré­vi­sée en fin d’an­née à Billom. Une nou­velle vague « d’op­ti­mi­sa­tion », se­lon l’ex­pres­sion de JeanC­laude Mo­li­nier, est pré­vue pour 2017.

ÉLUS. Le co­mi­té syn­di­cal a vo­té la tran­si­tion vers une re­de­vance in­ci­ta­tive à 80 voix pour, sur 85 dé­lé­gués pré­sents. PHO­TOS RÉ­MI DUGNE

Newspapers in French

Newspapers from France

© PressReader. All rights reserved.