Grogne des ha­bi­tants suite à la nou­velle TEOM

La Voix du Sancerrois - - La Une -

Le conseil mu­ni­ci­pal s’ e s t réuni ven­dre­di 27 oc­tobre où fi­gu­raient no­tam­ment à l’ordre du jour, les or­dures mé­na­gères et l’ap­pli­ca­tion de la nou­velle contri­bu­tion, cal­cu­lée sur les bases de la taxe fon­cière bâ­tie.

Une pé­ti­tion de 180 si­gna­tures

Taxe qui rem­place la re­de­vance, ba­sée sur les ha­bi­ta­tions et le nombre de per­sonnes. Elle a sou­le­vé de fortes in­ter­ro­ga­tions de nom­breux ha­bi­tants qui ont ré­agi par une pé­ti­tion ras­sem­blant 180 si­gna­tures et re­mise en mai­rie à l’at­ten­tion du maire, Da­niel Gau­dry.

Plu­sieurs d’entre eux étaient pré­sents au conseil. Bon nombre ont re­çu leur avis d’im­po­si­tion de leur taxe fon­cière bâ­tie et ont fait le dou­lou­reux constat d’un coût d’en­lè­ve­ment des or­dures mé­na­gères for­te­ment aug­men­té, par­fois mul­ti­plié par 2, par 3 et même par quatre « De 120 € à 860 € », a sou­li­gné l’un des contri­ buables. « Les or­dures mé­na­gères, avec l’ap­pli­ca­tion de la loi Notre, ont pas­sé sous la com­pé­tence de la com­mu­nau­té de com­munes, CdC Ber­ry Loire Vau­vise, à comp­ter du 1er jan­vier 2017. De ce fait pour la com­mune, le bud­get or­dures mé­na­gères a été sol­dé au 31 dé­cembre 2016. La CdC a op­té, après un vote ma­jo­ri­taire des 29 re­pré­sen­tants (trois pour Herry). Con­sul­tée, la Di­rec­tion des fi­nances pu­bliques a pré­co­ni­sé un taux de 12,86 % à ap­pli­quer sur la base d’im­po­si­tion », a ex­pli­qué Da­niel Gau­dry.

Des ex­pli­ca­tions qui ne conviennent pas

Ques­tion dans la salle : « mais toutes les 14 com­munes de la CdC ne sont pas à la taxe fon­cières pour les or­dures mé­na­gères ? ». « La com­mune était en grou­pe­ment d’achat de huit com­munes ; une autre était rat­ta­chée à San­cerre et d’autres à Bau­gy ou au syn­di­cat du Smir­tom pour la col­lecte des or­dures », a pré­ci­sé le maire. Le ton monte : « Et vous M. le maire comment avez­vous vo­té ? ». « Nous avons vo­té contre, mais c’est la ma­jo­ri­té qui a fait la dé­ci­sion ». « Mais avez­vous me­su­ré le coût pour en in­for­mer la po­pu­la­tion dès le dé­but ? », in­ter­pelle un ha­bi­tant. Puis un autre : « La CdC était cen­sée mu­tua­li­ser les moyens et ain­si de ré­duire les coûts ; et bien c’est une réa­li­té contraire. De plus cer­tains ont l’im­pres­sion de payer un ser­vice pour rien car il s’agit d’ha­bi­ta­tions vides, bâ­ti­ment va­cant, ou ga­rage. Dans le cas de lo­ca­tion nous de­ve­nons des col­lec­teurs d’im­pôt. Ce sont les per­sonnes dans la vie cou­rante, à l’ori­gine des dé­chets mé­na­gers et main­te­nant ce sont des mètres car­rés, dif­fi­cile à com­prendre ! Si ce sont les autres qui dé­cident, à quoi sert un maire ! » Les ques­tions et ré­flexions ont fu­sé dans la salle, par­fois sur un ton in­sis­tant, face aux membres du conseil qui se posent aus­si des ques­tions.

Mo­bi­li­sa­tion

Le maire a rap­pe­lé que si des per­sonnes avaient des dif­fi­cul­tés pour payer, elles pou­vaient de­man­der un re­cours au­près du ser­vice des im­pôts. En cas de doute sur le mon­tant de la base d’im­po­si­tion, elles pou­vaient sol­li­ci­ter une ré­vi­sion éven­tuelle.

« En fin de compte, vous et votre conseil avez­vous la vo­lon­té de nous dé­fendre ? La re­de­vance était une juste ap­pli­ca­tion pour cette contri­bu­tion ; il faut et vous de­vez in­ter­ve­nir ! » a cla­mé un ha­bi­tant.

Le maire s’est en­ga­gé à trans­mettre la pé­ti­tion et la lettre qui l’ac­com­pagne au pré­sident de la CdC, à la pré­fète et au dé­pu­té.

« Nous sommes là pour vous sou­te­nir au­près de la CdC ; il y au­ra une pré­sence re­pré­sen­ta­tive des ha­bi­tants à la pro­chaine réunion de la CdC, le lun­di 30 oc­tobre à 18 heures à San­cergues. »

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