Le Grand Pa­ris Express va- t- il ra­che­ter votre sous- sol?

Pour réa­li­ser le su­per­mé­tro, la So­cié­té du Grand Pa­ris doit ob­te­nir quel que 6000 par­celles, la plu­part en pro­fon­deur. Une pro­cé­dure qui peut vous rap­por­ter des cen­taines d’eu­ros.

Le Parisien (Paris) - - De- France Ile- - LOUIS LOUIS MOU­LIN MOU­LIN * www. ligne15sud. fr.

Il s’agit de la plus im­por­tante opé­ra­tion fon­cière en Ile- deF­rance de­puis des dé­cen­nies et elle va se pas­ser es­sen­tiel­le­ment... sous vos pieds ! Pour réa­li­ser son ré­seau de su­per­mé­tro qui doit per­mettre de désen­cla­ver les ban­lieues, la So­cié­té du Grand Pa­ris ( SGP) doit ac­qué­rir quelque 6 000 par­celles dans toute la ré­gion, à 80 % si­tuées en sou­ter­rain.

« Pour ache­ter les par­celles sou­ter­raines qui nous in­té­ressent, on va de­voir contac­ter tous leurs pro­prié­taires en sur­face, ex­plique Be­noît La­bat, le di­rec­teur de la va­lo­ri­sa­tion et du pa­tri­moine de la SGP. Car on l’ignore sou­vent, mais dans le droit, quand on est pro­prié­taire d’une ter­rain on est aus­si pro­prié­taire de tous ses tré­fonds jus­qu’au centre de la Terre. » Une bonne sur­prise pour beau­coup de gens.

Etes- vous concer­né par ces ac­qui­si­tions ?

Ces par­celles sont pour l’es­sen­tiel si­tuées sur le tra­cé du su­per­mé­tro

( voir ci- des­sous). Pour l’heure, seule la ligne 15 sud ( Pont- de- Sèvres - Noi­sy- Champs), qui doit être la pre­mière à être mise en ser­vice à l’ho­ri­zon 2020, bé­né­fi­cie d’un peu plus de dé­tails. La SGP doit y ac­qué­rir pas moins de 1 800 par­celles. Pour ce qui est des ac­qui­si­tions en sur­face, les pre­mières en­quêtes par­cel­laires ( une par dé­par­te­ment) ont été lan­cées et leur avis est consul­table sur In­ter­net*. Les en­quêtes surles tré­fonds se­ront lan­cées cette an­née.

Quand vont avoir lieu ces dé­marches ?

Elles ont dé­jà dé­bu­té, en sur­face, sur la ligne 15 sud. Une qua­ran­taine de par­celles ont été cé­dées à l’amiable ( par la ville de Cham­pi­gny ou le dé­par­te­ment du Val- de- Marne par exemple) ou ache­tées par la SGP. « Les par­celles de sur­face sont prio­ri­taires, ne se­rait- ce que pour lais­ser aux pro­prié­taires le temps de se ré­ins­tal­ler » , dé­taille Be­noît La­bat. L’ac­qui­si­tion des par­celles en sou­ter­rain doit dé­bu­ter cou­rant 2014.

Qui se charge des né­go­cia­tions ?

La SGP fait ap­pel à un grou­pe­ment à qui elle a confié un man­dat. Il com­prend une ving­taine de né­go­cia­teurs, des avo­cats, des géo­mètres, des ex­perts im­mo­bi­liers...

« Il s’agit d’un vé­ri­table pro­ces­sus in­dus­triel d’ac­qui­si­tions, ex­pli­quait ré­cem­ment Etienne Guyot, l’an­cien di­rec­teur de la SGP. Et c’est né­ces­saire car quand on veut ac­qué­rir une par­celle si­tué sous une co­pro­prié­té de cent per­sonnes, il faut né­go­cier avec cha­cun des cent co­pro­prié­taires ! »

Com­bien ce­la peut- il vous faire ga­gner ?

Pour la sur­face comme les sous­sols, la SGP se base sur les ba­rèmes éta­blis par France Do­maine. Si les ta­rifs en sur­face sont gé­né­ra­le­ment connus, ce­lui d’une par­celle sou­ter­raine est très va­riable. Il dé­pend à la fois de la pro­fon­deur mais aus­si du prix du mètre car­ré en sur­face. Ce qui si­gni­fie que deux par­celles a prio­ri si­mi­laires, si­tuées à 40 m de pro­fon­deur, n’au­ront pas le même prix, se­lon qu’on se trouve dans le centre de Pa­ris ou en grande ban­lieue. « Dans les faits, les pro­prié­taires concer­nés peuvent en at­tendre quelques cen­taines d’eu­ros, dé­taille Be­noît La­bat. Ça tour­ne­ra gé­né­ra­le­ment au­tour de 200 ou 300 €. »

Y a- t- il des re­cours ?

Re­la­ti­ve­ment peu puisque le ré­seau du Grand Pa­ris Express de­vrait bé­né­fi­cier d’une dé­cla­ra­tion d’uti­li­té pu­blique. Ce qui si­gni­fie qu’à terme, la SGP pour­ra ex­pro­prier les pro­prié­taires qui re­fusent de vendre leur bien.

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