Un­lo­gi­ciel­pou­rai­der les­ju­gesà­tran­cher

Les ma­gis­trats des ju­ri­dic­tions ci­viles de Rennes et Douai vont tes­ter un lo­gi­ciel per­met­tant de pré­voir des ju­ge­ments.

Le Parisien (Paris) - - SOCIÉTÉ -

per le ré­sul­tat d’un conten­tieux grâce à un al­go­rithme qui scanne l’en­semble de la ju­ris­pru­dence. bal­bu­tiant, le mar­ché de la jus­tice pré­dic­tive est en pleine émer­gence, do­pé par le dé­ve­lop­pe­ment de l’in­tel­li­gence ar­ti­fi­cielle et le big da­ta. De­puis la loi Le­maire de 2016 pour une Ré­pu­blique nu­mé­rique, toutes les dé­ci­sions de jus­tice doivent en ef­fet être mises en ligne.

A Rennes, deux chambres ci­viles par­ti­cipent à l’ex­pé­ri­men­ta­tion. « La jus­tice n’est pas sclé­ro­sée et doit ré­flé­chir en per­ma­nence à ses mé­thodes de tra­vail, jus­ti­fie Xa­vier Ron­sin, le pré­si­dent­de­la­courd’ap­pel­deRennes. D’ici un à cinq ans, les juges ver­ront ap­pa­raître des ar­gu­ments et des sta­tis­tiques four­nies par des avo­cats uti­li­sant ces ou­tils. Au­tant com­prendre comment ce­la fonc­tionne. » Le ma­gis­trat ex­plique que ce sys­tème de pré­vi­sion exis­te­dé­jà­de­ma­niè­reem­pi­rique au ni­veau de chaque cour d’ap­pel puisque des ba­rèmes in­di­ca­tifs d’in­dem­ni­sa­tion ou de fixa­tion de pen­sions sont cou­ram­ment uti­li­sés. « Moi-même, j’ai en charge le conten­tieux de l’in­dem­ni­sa­tion de la dé­ten­tion pro­vi­soire. Afin de gui­der mes dé­ci­sions, je me suis créé ma propre grille à par­tir de la ju­ris­pru­dence de mon pré­dé­ces­seur. » Grâce au lo­gi­ciel de Pre­dic­tice, il pour­ra sa­voir ce qui se pra­tique ailleurs en France et adap­ter sa dé­ci­sion.

Xa­vier Ron­sin y voit un autre avan­tage : en don­nant les pro­ba-

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