Le­tra­vail­dis­si­mu­lé de­mieuxen­mieux contrô­lé

Les re­dres­se­ments ont at­teint le ni­veau re­cord de 555 M€ en 2016.

Le Parisien (Paris) - - ÉCONOMIE - ERWAN BENEZET

Mieux vaut bien avoir le chiffre en tête la pro­chaine fois que vous en­ga­ge­rez un en­tre­pre­neur, par exemple pour ef­fec­tuer des tra­vaux. Au cas où il se­rait ten­té de vous pro­po­ser une par­tie du rè­gle­ment « au black ». C’est en ef­fet le mon­tant des re­dres­se­ments pour tra­vail dis­si­mu­lé opé­rés en 2016 par les agents de l’Acoss (l’Agence cen­trale des or­ga­nismes de Sé­cu­ri­té so­ciale), char­gée du re­cou­vre­ment des co­ti­sa­tions so­ciales. Un mon­tant qui en­globe les pé­na­li­tés (im­po­sées aux en­tre­prises frau­deuses, et qui re­pré­sentent entre 25 % et 40 % des sommes frau­dées) et le rem­bour­se­ment de ces mêmes sommes. Plus d’un demi-mil­liard d’eu­ros, et un nou­veau re­cord puisque ce­la re­pré­sente une aug­men­ta­tion de 20 %, soit 92 M€, par rap­port aux 463 M€ de 2015.

En dix ans, le zèle des agents de l’Acoss a per­mis de mul­ti­plier par huit les sommes ré­cu­pé­rées (de 70 M€ en 2006 à 555 M€ en 2016). Qui sont les cham­pions de la fraude ? Sur la pre­mière marche du po­dium, le sec­teur du BTP, qui re­groupe plus de la moi­tié (51 %) des tri­cheurs. Sui­vi par les ser­vices ad­mi­nis­tra­tifs (11 %), le com­merce et l’in­dus­trie

Sur 7 000 contrôles ef­fec­tués du­rant l’an­née, 89 % d’entre eux, soit 6 200 en­tre­prises, ont été sanc­tion­nés par un re­dres­se­ment. « 15 % de nos effectifs de contrôle sont mo­bi­li­sés sur cette lutte contre le tra­vail illégal, ex­pli­quet-on à la di­rec­tion de l’Acoss. Mais nous nous ap­puyons éga­le­ment sur d’autres par­te­naires, comme les Co­daf (

au ni­veau dé­par­te­men­tal, qui re­groupent des ser­vices de po­lice, de gen­dar­me­rie, l’ad­mi­nis­tra­tion fis­cale, les douanes ou les or­ga­nismes lo­caux de pro­tec­tion so­ciale. » Pour­quoi une telle flam­bée des mon­tants re­cou­vrés ? Pre­mière ex­pli­ca­tion : le ni­veau des pé­na­li­tés a été re­vu à la hausse par les par­le­men­taires, fai­sant mé­ca­ni­que­ment aug­men­ter la note. Autre fac­teur : l’ad­mi­nis­tra­tion s’ap­puie de plus en plus sur les nou­velles tech­no­lo­gies, comme les gi­gan­tesques bases de don­nées (big da­ta) ras­sem­blées par l’Acoss, qui servent no­tam­ment à réa­li­ser des contrôles aléa­toires.

Les frau­deurs dé­ploient eux

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