Les taxes lo­cales n’aug­men­te­ront pas

Le Pays Roannais (Montbrison) - - Montbrisonnais -

Le con­seil mu­ni­ci­pal s’est réuni, lun­di 8 fé­vrier. Il a dé­ci­dé d’abro­ger l’ar­rê­té mu­ni­ci­pal du 5 sep­tembre 2006, por­tant or­ga­ni­sa­tion de la ré­serve com­mu­nale de sé­cu­ri­té ci­vile, et de lui sub­sti­tuer le plan com­mu­nal de sau­ve­garde, ins­ti­tué par la loi de mo­der­ni­sa­tion de la sé­cu­ri­té ci­vile.

Les élus ont éga­le­ment ap­prou­vé les nou­velles at­tri­bu­tions de com­pen­sa­tion ver­sées par la com­mu­nau­té d’ag­glo­mé­ra­tion Loire­Fo­rez à Mont­bri­son et Saint­Just­Saint­Ram­bert dans le cadre de la mise en ser­vice pré­vi­sion­nelle de la mé­dia­thèque de Mo nt­br ison ( 9 voix pour, 4 abs­ten­tions).

Il a été dé­ci­dé de main­te­nir, en 2016, les trois taxes lo­cales aux mêmes taux à sa­voir : la taxe ha­bi­ta­tion ( 11.34 %), la taxe sur le fon­cier bâ­ti (13.53 %) et la taxe sur le fon­cier non bâ­ti (25.13 %).

For­ma­tion aux pre­miers se­cours

Dans le cadre de la mise à jour du do­maine pu­blic au­to­rou­tier concé­dé (DPAC) de l’au­to­route A72 à la de­mande de l’État, le con­seil mu­ni­ci­pal a dé­ci­dé de re­fu­ser le trans­fert dans le do­maine com­mu­nal de la zone cor­res­pon­dant au fos­sé d’as­sai­nis­se­ment cô­té ouest de l’au­to­route, al­lant du pont sur la route com­mu­nale d’Unias au pont sur la RD 105, en di­rec­tion de Bois­set­lèsMon­trond, et se pro­lon­geant jus­qu’à la Mare. Dans le même temps, il a ac­cep­té les tra­cés pro­po­sés concer­nant les voi­ries pour les­quelles une conven­tion avait dé­jà été si­gnée.

Les élus ont ap­prou­vé l’ou­ver­ture d’une pre­mière ses­sion de for­ma­tion aux pre­miers se­cours, pour dix par­ti­ci­pants maxi­mum avant l’été ( ins­cr ip­tion dans l’ordre d’ar­ri­vée), dé­ci­dant de par­ti­ci­per au fi­nan­ce­ment à hau­teur de 50 %, soit en­vi­ron 25 res­tant à la charge des par­ti­ci­pants.

Une sub­ven­tion pour les Cham­bons

Un e s u bv e n t i o n d e 58.119 € se­ra at­tri­buée au centre de loi­sirs in­ter­com­mu­nal des Cham­bons, soit une aug­men­ta­tion d’en­vi­ron 1 %, sous­ré­serve que les mis­sions res­tent iden­tiques.

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