Les taux d’im­pôts re­vus à la hausse de 1 %

Le Pays Roannais (Montbrison) - - Montbrisonnais -

L’ap­pro­ba­tion des comptes de ges­tion et le vote du bud­get pri­mi­tif ont été les points im­por­tants du der­nier con­seil mu­ni­ci­pal qui s’est te­nu lun­di 4 avril.

Gé­rard Di Frus­cia a pré­sen­té les comptes de ges­tion et les comptes ad­mi­nis­tra­tifs de l’an­née 2015. L’ex­cé­dent de clô­ture de fonc­tion­ne­ment s’élève à 1.419.014 eu­ros et le dé­fi­cit de clô­ture d’in­ves­tis­se­ment se porte à 1.015.993 eu­ros. « Le désen­det­te­ment passe par une baisse de l’in­ves­tis­se­ment » , a pré­ci­sé l’ad­joint aux fi­nances. « Si nous avions réa­lis é t o u s n o s p ro j e t s e n 2015, nous n’au­rions pas pu bou­cler le bud­get » , a pour­sui­vi le conseiller mu­ni­ci­pal Ro­bert Cha­pot.

La mu­ni­ci­pa­li­té af­fiche une dette de 7.089.905 eu­ros. Du­rant les dé­bats, il a été ques­tion d’éco­no­mie. La masse sa­la­riale re­pré­sente 55 % du bud­get de fonc­tion­ne­ment de la mu­ni­ci­pa­li­té, un poste de dé­pense qui a at­ti­ré l’at­ten­tion. « Cer­tains em­plois en contrat d’ac­com­pa­gne­ment dans l’em­ploi ( CAE) ne se­ront pas pé­ren­ni­sés mais rem­pla­cés par d’autres CAE », a pré­ci­sé Gé­rard Di Frus­cia.

Pe­tite hausse des taxes lo­cales

La hausse des taxes di­rectes a aus­si été abor­dée. L’ad­joint aux fi­nances a pré­sen­té un do­cu­ment com­pa­rant le taux de la taxe d’ha­bi­ta­tion par rap­port aux com­munes voi­sines. Avec 8,99 %, Saint­Rom a i n ­l e ­P uy est la com­mune avec le plus pe­tit taux en com­pa­rai­son a v e c Sa v i g n e u x , Mo n ­ trond­les­Bains ou SaintMar­cel­lin­en­Fo­rez.

L’élu saint­ro­ma­nais

a pro­po­sé une hausse de 1 % des trois taxes lo­cales. « Dans notre pro­fes­sion de foi, nous avions dit qu’il n’y au­rait pas d’aug­men­ta­tion plus forte que l’in­fla­tion mais nous ne sa­vions pas à l ’ é p o q u e q u’ i l y au­rait une baisse de la do­ta­tion de l’État. Cette baisse re­pré­sente 75.000 eu­ros en moins pour le bud­get com­mu­nal. » Mal­gré l’op­po­si­tion de Phi­lippe Vac­ca­ro, l’aug­men­ta­tion a été vo­tée. Le taux com­mu­nal de la taxe d’ha­bi­ta­tion passe à 8,99 %, la taxe sur le fon­cier bâ­ti à 15,36 % et la taxe sur le fon­cier non­bâ­ti à 38,33 %.

Par ailleurs, la com­mune cherche à vendre des bâ­ti­ments com­mu­naux. Les ces­sions de l’an­cienne mai­rie et de la mai­son des as­so­cia­tions ou de l’an­cienne poste sont à l’étude. La ces­sion du ter­rain si­tué au lieu­dit Puy­Chas­sin au grou­pe­ment Vil­lage concept/ Loire­Ha­bi­tat a été va­li­dée moyen­nant un prix fixé à 420.000 eu­ros. Après l’ar­rêt du pro­jet de ré­si­dences à des­ti­na­tion des se­niors, c’est un pro­jet de construc­tion de soixante lo­ge­ments, dont trente lo­ge­ments so­ciaux, qui a été re­te­nu.

Chan­ge­ment pour le res­tau­rant sco­laire

Le res­tau­rant sco­laire a éga­le­ment été au me­nu de ce con­seil. Jus­qu’alors, les en­fants âgés de trois ans, sco­la­ri­sés en ma­ter­nelle, ne pou­vaient pas man­ger à la can­tine. Ce­la pro­vo­quait un vé­ri­table cas­se­tête pour cer­tains pa­rents. Le con­seil mu­ni­ci­pal a vo­té une mo­di­fi­ca­tion du rè­gle­ment in­té­rieur. Les en­fants de pe­tite sec­tion pour­ront dé­sor­mais man­ger à la can­tine.

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