Modes de vote et in­dem­ni­tés sus­citent les pre­miers dé­bats

Pre­mier conseil du nou­vel exé­cu­tif à la com­mu­nau­té d’ag­glo­mé­ra­tion Loire Fo­rez

Le Pays Roannais (Montbrison) - - Vie Départementale - Ro­dolphe Mon­ta­gnier

Le pre­mier et le der­nier dos­sier de l’ordre du jour du conseil com­mu­nau­taire du 24 jan­vier ont en­traî­né des prises de po­si­tion et sus­ci­té les pre­miers dé­bats au sein de la com­mu­nau­té d’ag­glo­mé­ra­tion Loire Fo­rez (Calf) nou­velle mou­ture. Il était ques­tion de modes de scrutin et d’ar­gent.

Vote à main le­vée ou élec­tro­nique ? In­dem­ni­tés pour les seuls élus de l’exé­cu­tif com­mu­nau­taire ou pour tous les membres de la nou­velle as­sem­blée ? Voi­là les pre­mières ques­tions sur les­quelles les élus de la com­mu­nau­té d’ag­glo­mé­ra­tion Loire Fo­rez (Calf) agran­die sont in­vi­tés à ré­flé­chir dans les se­maines qui viennent.

Vote élec­tro­nique, dé­fiance ou ai­sance ?

Deux des treize points à l’ordre du jour du conseil du 24 jan­vier ont sus­ci­té les pre­miers réels dé­bats. Le maire de Ma­rols, JeanC­laude Ci­vard, ayant été le pre­mier à im­mor­ta­li­ser le nou­vel exé­cu­tif com­mu­nau­taire sur son smart­phone, Alain Ber­théas a ou­vert la séance en abor­dant la charte de la gou­ver­nance et la lec­ture (obli­ga­toire) de la charte de l’élu lo­cal.

Da­vid Mo­rel a de­man­dé la pa­role au pré­sident alors que ce der­nier ve­nait de dire tout le bien qu’il pen­sait du vote à main le­vée, sym­bole, se­lon lui, d’une « dé­ci­sion plei­ne­ment as­su­mée ». Le maire de Sau­vain, lui, a sou­hai­té jus­te­ment que le vote élec­tro­nique rem­place le vote à main le­vée, rejoint par Ch­ris­tophe Bret­ton. « Je crois que cer­tains sont plus à l’aise avec le vote élec­tro­nique, a com­men­té le maire de Sa­vi­gneux. Il ne faut pas y voir une dé­fiance par­ti­cu­lière mais une ai­sance et pas une vo­lon­té de gar­der l’ano­ny­mat. »

Sylvie Ro­bert et Jé­rôme Peyer, res­pec­ti­ve­ment maires de Saint­Di­dier­sur­Ro­che­fort et conseiller mu­ni­ci­pal à Bois­set­SaintP­riest, ont éga­le­ment ap­por­té leur contri­bu­tion : la pre­mière es­ti­mant que « si le vote élec­tro­nique pé­na­lise la fran­chise du vote à main le­vée, il n’est pas idiot d’ame­ner cette ques­tion », le se­cond, « pas for­mel­le­ment op­po­sé » au vote élec­tro­nique », es­ti­mant que « le pa­pier dans l’urne reste exem­plaire quand il s’agit d’élire une per­sonne ». Re­di­sant sa pré­fé­rence pour « le vote à main le­vée sans avoir à se ca­cher », le pré­sident Ber­théas a sou­hai­té que ce su­jet soit ins­crit à l’ordre du jour du pro­chain conseil.

Après toute une sé­rie de votes concer­nant des dé­si­gna­tions de re­pré­sen­tants de la Calf dans di­vers or­ga­nismes (syn­di­cats mixtes des Pays du Fo­rez, syn­di­cat in­ter­com­mu­nal des éner­gies de la Loire (Siel), Centre cultu­rel de Gou­te­las…) et com­mis­sions (dé­lé­ga­tions de ser­vices pu­blics, d’ap­pel d’offres, d’ac­ces­si­bi­li­té…), les élus fo­ré­ziens ont abor­dé les dos­siers concer­nant les « ri­chesses hu­maines », comme Alain Ber­théas sou­hai­te­rait que soient bap­ti­sées les RH, les res­sources hu­maines.

Calf : 286 agents per­ma­nents

L’as­sem­blée a ain­si ap­pris de la bouche de Pierre Gi­raud, deuxième vi­ce­pré­sident du nou­vel exé­cu­tif, qu’« une tren­taine de postes sont ou se­ront mu­tua­li­sés » dans un ef­fec­tif comp­ta­bi­li­sant 286 em­plois per­ma­nents et que la Calf « reste sous le ra­tio de 20 % concer­nant le poids de la masse sa­la­riale par rap­port au bud­get ».

Ce­lui qui est aus­si maire de Chambles a en­suite ou­vert la dis­cus­sion sur « les in­dem­ni­tés de fonc­tion qui ne sont pas un salaire ou une ré­mu­né­ra­tion, a­t­il rap­pe­lé. Le choix a été fait de li­mi­ter le nombre de bé­né­fi­ciaires aux seuls pré­si­dents, vi­ce­pré­si­dents et conseillers com­mu­nau­taires dé­lé­gués. » Soit trente bé­né­fi­ciaires au to­tal dont un, le pré­sident, per­ce­vra 72 % de l’in­dice brut 1015 ap­pli­cable aux agents de la fonc­tion pu­blique (soit en­vi­ron 2.700 € men­suels), quinze, les vice­pré­si­dents, 35 % (soit 1.300 €) et qua­torze, les conseillers dé­lé­gués, 17 % (soit 650 €). Et Pierre Gi­raud de pré­ci­ser que « la somme to­tale de ces in­dem­ni­tés qui ne re­pré­sente « que » 73 % de l’en­ve­loppe maxi­male au­to­ri­sée, reste in­fé­rieure de 20 % au to­tal des in­dem­ni­tés ver­sées par toutes les col­lec­ti­vi­tés avant la fu­sion » du 1er jan­vier der­nier.

La ques­tion de l’in­dem­ni­sa­tion de tous les élus est po­sée

À la Saint-Va­len­tin, tu sié­ge­ras bien

Si quelques élus comme Hen­ri Meu­nier, maire d’Es­ser­tines­en­Châ­tel­neuf et Serge Bé­rard de Saint­Ro­main­le­Puy ont sou­li­gné « la sa­gesse et la mo­dé­ra­tion de ces dé­ci­sions », d’autres, dont Georges Char­pe­net de Saint­Just­Saint­Ram­bert s’est au­to­pro­cla­mé por­te­pa­role, ont de­man­dé à ce que soit « mise à l’étude une en­ve­loppe bud­gé­taire pour dé­frayer l’en­semble des élus com­mu­nau­taires et pas seule­ment ceux du bu­reau ». « Je ne suis pas op­po­sé à ré­flé­chir à cette ques­tion et à la sou­mettre au bu­reau », a com­men­té Alain Ber­théas avant que ces in­dem­ni­tés ne soient adop­tées à l’una­ni­mi­té.

Il de­vrait donc à nou­veau être ques­tion du sta­tut de l’élu lors du pro­chain conseil le 14 fé­vrier, soir de… Saint­Va­len­tin. ■

CALF. Le nou­veau bu­reau a pris place au­tour du pré­sident Alain Ber­théas.

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