Amé­lio­rer la dis­tri­bu­tion des fonds fran­çais

PLACE DE PA­RIS // Le groupe de tra­vail conduit par Eu­ro­clear vient de pu­blier 16 pro­po­si­tions. Ob­jec­tif : amé­lio­rer le mo­dèle fran­çais de dis­tri­bu­tion de fonds.

Les Echos - - LA UNE - So­phie Rol­land @So­rol­land

Si la ges­tion d’ac­tifs fran­çaise est sou­vent re­con­nue pour sa qua­li­té, la fa­çon dont l’in­dus­trie est or­ga­ni­sée, avec ses banques dé­po­si­taires et son dé­po­si­taire cen­tral Eu­ro­clear, est un vé­ri­table re­pous­soir pour les in­ves­tis­seurs in­ter­na­tio­naux. Ce pro­blème de « tuyau­te­rie » n’est pas nou­veau. Il est connu de­puis long­temps et, au fil des an­nées, les so­cié­tés de ges­tion fran­çaises vi­sant un dé­ve­lop­pe­ment in­ter­na­tio­nal ont aban­don­né les fonds fran­çais au pro­fit des fonds luxem­bour­geois. Il au­ra fal­lu le Brexit et l’in­ten­si­fi­ca­tion de la concur­rence entre les places fi­nan­cières eu­ro­péennes pour que la place de Pa­ris s’en sai­sisse.

Dans la conti­nui­té de l’ini­tia­tive FROG (French Routes and Op­por­tu­ni­ties Gar­den) de l’Au­to­ri­té des mar­chés fi­nan­ciers, un groupe de tra­vail ras­sem­blant les prin­ci­pales banques et so­cié­tés de ges­tion au­tour d’Eu­ro­clear – par ailleurs me­na­cé par le dé­ve­lop­pe­ment des pro­jets blo­ck­chain – a ain­si été lan­cé l’été der­nier. Il vient de rendre ses conclu­sions sous la forme d’un ca­ta­logue de 16 pro­po­si­tions. Ob­jec­tif : amé­lio­rer le mo­dèle fran­çais de dis­tri­bu­tion de fonds.

Fa­ci­li­ter l’ac­cès des in­ves­tis­seurs étran­gers

Par­mi les me­sures phares, Eu­ro­clear pro­pose de mo­di­fier le mode de ges­tion des ordres. Au­jourd’hui, un in­ves­tis­seur étran­ger qui veut in­ves­tir dans un fonds de droit fran­çais doit avoir re­cours à une banque membre d’Eu­ro­clear France pour pas­ser ses ordres. « Nous vou- drions qu’un client es­pa­gnol par exemple qui opère via son dé­po­si­taire cen­tral ou via la plate-forme eu­ro­péenne T2S (TARGET2-Se­cu­ri­ties) ait ac­cès à notre plate-forme de rou­tage des ordres sans for­cé­ment être membre d’Eu­ro­clear France », ex­plique Alexandre de Schaet­zen, res­pon­sable des fonds eu­ro­péens chez Eu­ro­clear.

Autre piste ex­plo­rée, cette fois pour mu­tua­li­ser les ef­forts des so­cié­tés de ges­tion : au­to­ri­ser la por­ta­bi­li­té du KYC (« know your cus­to­mer »). Ce pro­ces­sus, qui cor­res­pond à la fois à une obli­ga­tion ré­gle­men­taire et à un be­soin mar­ke­ting, per­met d’as­su­rer que la so­cié­té de ges­tion sait à quel type de client elle s’adresse. « La res­pon­sa­bi­li­té du KYC re­vien­drait tou­jours à la so­cié­té de ges­tion, mais il exis­te­rait une base com­mune où le tra­vail fait par les uns pour­rait être re­pris par les autres. »

Amé­lio­rer la con­nais­sance du pas­sif

Eu­ro­clear ex­plore éga­le­ment d’autres pistes, comme l’uti­li­sa­tion des parts de fonds pour la ges­tion du col­la­té­ral (qui se pra­tique dé­jà dans d’autres pays). Il sou­lève en­fin la ques­tion de la trans­pa­rence, « qui va au-de­là des fonds puis­qu’elle concerne aus­si les ac­tions et les obli­ga­tions ». Au­jourd’hui, l’iden­ti­fi­ca­tion des por­teurs prend du temps et elle est trop coû­teuse. « Nous vou­lons faire évo­luer nos pro­ces­sus et nos ou­tils de ges­tion des va­leurs mo­bi­lières comme le TPI (titre au por­teur iden­ti­fiable) et les BRN (bor­de­reaux de ré­fé­rences no­mi­na­tives) », pré­cise Alexandre de Schaet­zen. ■

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