5 ET SI ON TIRAIT AU SORT NOS ÉLUS…

Pour Aris­tote comme pour Mon­tes­quieu, le ti­rage au sort était consub­stan­tiel à la dé­mo­cra­tie. Pra­ti­quée à Athènes, ou­bliée de­puis deux siècles, cette mé­thode pour­rait ser­vir à com­bler la cou­pure entre le peuple et le monde politique

L'Obs - - En Couverture - Par ÉRIC AESCHIMANN et CÉ­CILE AMAR

C ’était à l’ac­mé de l’al­ter­mon­dia­lisme, quand la gauche du monde en­tier se re­trou­vait tous les ans aux fo­rums mon­diaux de Por­to Alegre, la ville temple de la dé­mo­cra­tie par­ti­ci­pa­tive. Sé­go­lène Royal avait fait le voyage en jan­vier 2001. A l’époque, elle re­gar­dait éga­le­ment des ex­pé­riences eu­ro­péennes lo­cales. Que des ci­toyens votent des bud­gets, que cer­tains soient ti­rés au sort et contrôlent l’ac­tion des gou­ver­nants, voi­là qui lui sem­blait une so­lu­tion à la mé­fiance qui poin­tait. En no­vembre 2002, à l’As­sem­blée na­tio­nale, dans l’in­di érence gé­né­rale, elle évoque ces « ju­rys de ci­toyens ti­rés au sort qui fonc­tionnent à Ber­lin, au Da­ne­mark, en Es­pagne ». Elle y re­vient lors­qu’elle est can­di­date à l’élec­tion pré­si­den­tielle. Cette fois, c’est le tol­lé gé­né­ral. « Ro­bes­pier­riste ! », « tri­bu­naux po­pu­laires à la Pol Pot et à la Mao Ze­dong!» : les in­sultes fusent. Royal tient. Et, en 2008, dans

son fief de Poi­tou-Cha­rentes, elle met en place des « ju­rys ci­toyens » : des ha­bi­tants ti­rés au sort sont char­gés d’éva­luer les po­li­tiques ré­gio­nales. C’est eux par exemple qui dé­ci­de­ront d’une carte fa­milles nom­breuses pour les TER.

Ti­rer au sort ceux qui nous gou­vernent ? La mé­thode a de quoi éton­ner l’es­prit contem­po­rain, ha­bi­tué à consi­dé­rer l’élec­tion au suf­frage uni­ver­sel comme l’es­sence de la dé­mo­cra­tie. Sauf que jus­qu’au xviiie siècle c’est le ti­rage au sort qui était per­çu comme dé­mo­cra­tique, et non l’élec­tion. « Il est consi­dé­ré comme dé­mo­cra­tique que les ma­gis­tra­tures soient at­tri­buées par le sort et comme oli­gar­chique qu’elles soient élec­tives », écri­vait Aris­tote, tan­dis que, se­lon Mon­tes­quieu, « le suf­frage par le sort est de la na­ture de la dé­mo­cra­tie ; le suf­frage par choix est de celle de l’aris­to­cra­tie». Dé­mo­cra­tie si­gni­fie «gou­ver­ne­ment» (cra­tos) du « peuple » (de­mos). Il faut donc que le peuple gou­verne, et la seule fa­çon d’y ar­ri­ver, pour Aris­tote, est que cha­cun soit tour à tour gou­ver­né et gou­ver­nant. A Athènes, le ti­rage au sort de la plu­part des fonc­tions of­fi­cielles as­su­rait la ro­ta­tion des charges, don­nait à cha­cun une chance égale d’y ac­cé­der, et évi­tait la pro­fes­sion­na­li­sa­tion. On a re­cou­ru à la même tech­nique en Ita­lie à par­tir du xie siècle pour pré­ve­nir la guerre des fac­tions et les brigues.

Pour­quoi les ré­vo­lu­tions amé­ri­caine (1776) puis fran­çaise (1792) ont-elles fait l’im­passe sur ce point ? Dans l’ou­vrage qu’il consacre à cette his­toire mé­con­nue (1), Ber­nard Ma­nin sou­ligne que, des deux cô­tés de l’At­lan­tique, une par­tie des pères fon­da­teurs se mé­fiaient du peuple. Ma­di­son ne vou­lait pas d’une dé­mo­cra­tie di­recte, et l’ab­bé Sieyès, consta­tant la di­vi­sion du tra­vail du ca­pi­ta­lisme nais­sant, vou­lait l’ap­pli­quer à la politique : « L’in­té­rêt com­mun, l’amé­lio­ra­tion de l’état so­cial lui­même nous crient de faire du gou­ver­ne­ment une pro­fes­sion par­ti­cu­lière. » Son point de vue l’em­por­ta et le ti­rage au sort tom­ba aux ou­bliettes, jus­qu’à ce que les pen­seurs contem­po­rains le res­sus­citent, dont le Fran­çais Jacques Ran­cière ou le Belge Da­vid Van Rey­brouck.

Mais, di­ra-t-on, n’est-ce pas fo­lie que de confier au pre­mier in­com­pé­tent ve­nu le pi­lo­tage de ces énormes tan­kers que sont de­ve­nus les Etats mo­dernes? Ce dé­bat sur la « com­pé­tence » des gou­ver­nants exis­tait lui aus­si chez les Grecs. Pla­ton, qui dé­tes­tait la dé­mo­cra­tie, com­pa­rait la di­rec­tion des af­faires pu­bliques au mé­tier de mé­de­cin ou de pi­lote de ba­teau. Met­trait-on aux voix le trai­te­ment à ap­por­ter à un ma­lade ? Mais l’ana­lo­gie est fal­la­cieuse. La so­cié­té n’est pas un corps ma­lade et pas­sif, mais un col­lec­tif vi­vant, fait d’in­di­vi­dus riches de mille sa­voirs. Par sa dé­fi­ni­tion même, la dé­mo­cra­tie pos­tule que tous les in­di­vi­dus ont au­tant de va­leur, du plus humble au plus puis­sant. Il peut y avoir des in­éga­li­tés d’édu­ca­tion, de sa­voirs ou de ta­lents, mais, au mo­ment de dé­ci­der en­semble de l’ave­nir de la com­mu­nau­té, toutes les voix comptent de fa­çon égale. Ce pa­ra­doxe, Ran­cière le nomme « la com­pé­tence des in­com­pé­tents » et il y voit l’es­sence de la dé­mo­cra­tie. Même Pla­ton en conve­nait, qui, dans les « Lois », énu­mère les « titres d’au­to­ri­té » : le fait d’être père ou mère, d’être noble, d’être pro­prié­taire d’es­claves, d’être plus fort, d’être plus sa­vant… et d’avoir été ti­ré au sort ! « Que ce­lui qu’au­ra dé­si­gné le sort com­mande et que ce­lui qui se re­tire non dé­si­gné soit com­man­dé: il n’y a rien de plus juste. » Que le plus humble, le plus in­com­pé­tent, soit re­con­nu com­pé­tent: tel est au fond le scan­dale vi­brant de la dé­mo­cra­tie, et sa gran­deur.

Et ce­la marche. Quand « n’im­porte qui » est ame­né à don­ner son avis, il ne dit pas « n’im­porte quoi ». On le voit aus­si dans la jus­tice avec les ju­rés d’as­sises, qui sont ti­rés au sort sans que ce­la n’émeuve per­sonne. En ma­tière politique, les ex­pé­riences ré­centes montrent que les in­di­vi­dus sé­lec­tion­nés émettent des idées rai­son­nables. Pro­té­gés des lob­bys comme de la ligne d’un par­ti, ne cher­chant pas à se faire ré­élire, ils écoutent les points de vue contra­dic­toires, cherchent un consen­sus, ne campent pas sur des po­si­tions tac­tiques. On a pu en faire le constat au Da­ne­mark où sont ap­pa­rues dans les an­nées 1980 les pre­mières « confé­rences de ci­toyens », en Co­lom­bie-Bri­tan­nique (Ca­na­da) quand une as­sem­blée ti­rée au sort a ré­for­mé le mode de scru­tin ou plus ré­cem­ment en Ir­lande pour ré­vi­ser la Consti­tu­tion. A Lille, sous l’im­pul­sion de Martine Au­bry, les conseils de quar­tier qui donnent leur avis sur la politique lo­cale sont com­po­sés de trois tiers: élus, re­pré­sen­tants d’as­so­cia­tions et ha­bi­tants ti­rés au sort.

Pour la pre­mière fois, dans cette cam­pagne pré­si­den­tielle, de nom­breux can­di­dats dé­fendent le ti­rage au sort. Au­cun ne pré­tend qu’il est une so­lu­tion mi­racle. L’idée n’est pas de re­non­cer à l’élec­tion, mais de la com­plé­ter pour en­ri­chir la dé­mo­cra­tie. Ar­naud Mon­te­bourg, qui a vu les ju­rys d’as­sises à l’oeuvre quand il était avo­cat, pro­pose que le Sé­nat soit com­po­sé en par­tie de Fran­çais choi­sis par cette mé­thode. Pré­sident du conseil gé­né­ral de Saône-et-Loire, il avait confié à des ha­bi­tants ti­rés au sort le soin de con­trô­ler son uti­li­sa­tion des hausses d’im­pôt. « Ils pre­naient leurs dé­ci­sions à l’una­ni­mi­té, a-t-il sou­vent ra­con­té. Ils n’étaient pas pri­son­niers de pos­tures, ils dé­fen­daient l’in­té­rêt gé­né­ral. » La même ob­ser­va­tion a été faite par JeanLuc Mé­len­chon et ses amis avec le Mou­ve­ment pour la VIe Ré­pu­blique d’abord puis dans cette cam­pagne pré­si­den­tielle. « On s’est ser­vi de la mé­thode lors de la conven­tion pro­gram­ma­tique à Lille en oc­tobre dernier. Six cents per­sonnes ont été ti­rées au sort par­mi les groupes d’ap­pui à la can­di­da­ture de Jean-Luc Mé­len­chon. Ce­la pro­duit de la conver­gence et de la confiance », ra­conte Charlotte Gi­rard, res­pon­sable du pro­gramme de la France in­sou­mise.

Mé­len­chon vou­drait que l’As­sem­blée consti­tuante qu’il ap­pelle de ses voeux soit pour par­tie com­po­sée de Fran­çais ti­rés au sort. Em­ma­nuel Ma­cron dé­fend pour sa part l’idée d’un ju­ry ci­toyen qui au­di­tion­ne­rait chaque an­née le pré­sident de la Ré­pu­blique. En­fin, Be­noît Ha­mon sou­haite que la « Consti­tu­tion de la VIe Ré­pu­blique » et la « confé­rence ci­toyenne sur le re­ve­nu uni­ver­sel » mêlent Par­le­ment élu et as­sem­blées ci­toyennes ré­gio­nales ti­rées au sort.

“Le suf­frage par le sort est de la na­ture de la dé­mo­cra­tie ; le suf­frage par choix est de celle de l’aris­to­cra­tie.” Mon­tes­quieu

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