Le dif­fi­cile ap­pren­tis­sage de la prise de pa­role nu­mé­rique

L'Opinion - - En Marche Fait Sa Crise D’ado -

L’AC­TUA­LI­TÉ RÉ­CENTE nous a dé­mon­tré, une fois de plus, les dif­fi­cul­tés nou­velles que pose la prise de pa­role nu­mé­rique, c’est-à-dire l’ex­pres­sion de tout un cha­cun sur le Web (In­ter­net et ré­seaux so­ciaux). La ré­vo­lu­tion nu­mé­rique a pro­fon­dé­ment bou­le­ver­sé cette prise de pa­role, ré­ser­vée jus­qu’à ré­cem­ment à la presse tra­di­tion­nelle sou­mise à une dé­on­to­lo­gie et à une loi (du 29 juillet 1881), qui ins­taure un mé­ca­nisme d’hor­lo­ger entre la li­ber­té d’ex­pres­sion des uns et le droit des autres qui sont ci­tés. A l’in­verse, sur le Web, n’im­porte qui peut s’adres­ser au monde en­tier, im­mé­dia­te­ment, et pour dire n’im­porte quoi et de fa­çon qua­si in­dé­lé­bile.

Quel que soit le sup­port, la loi pré­voit et sanc­tionne les abus de la li­ber­té d’ex­pres­sion, mais dans les faits, sur le Web, les pour­suites sont dif­fi­ciles, la pa­role nu­mé­rique se dés­in­hibe et peut som­brer dans un ex­cès. Pre­nons d’abord le cas Wein­stein. Il est in­con­tes­table que cette af­faire a per­mis la dé­non­cia­tion d’un pro­bable « abus de pou­voir éco­no­mique » d’un pro­duc­teur de ci­né­ma. Cet avan­tage doit aus­si être éva­lué au re­gard de l’at­teinte por­tée aux prin­cipes fon­da­men­taux de la présomption d’innocence et du pro­cès équi­table.

Il faut se gar­der de consi­dé­rer que, dans cer­tains cas, l’évi­dence s’im­pose. Il n’existe au­cune évi­dence en ma­tière de jus­tice et la jus­tice doit tou­jours être exer­cée de­vant les tri­bu­naux et par des juges. A dé­faut, nous re­cons­ti­tue­rons très pro­chai­ne­ment des co­mi­tés de sa­lut pu­blic nu­mé­riques où la vie d’une per­sonne, sa ré­pu­ta­tion, pour­raient être dis­cu­tées et sanc­tion­nées sur le Web, im­mé­dia­te­ment et sans ap­pel. Sans jus­tice, la Ter­reur n’est ja­mais loin.

De la même fa­çon, la vague #ba­lan­ce­ton­porc per­met pro­ba­ble­ment de li­bé­rer la pa­role des vic­times ca­chées, mais jus­qu’où et à quel prix ? Ne convien­drait-il pas plu­tôt d’in­ci­ter les vic­times à por­ter plainte, avec les ga­ran­ties dont toutes les par­ties bé­né­fi­cient ?

Quoi qu’il en soit, force est de consta­ter que ce nou­vel es­pace de pa­role ra­vive des pro­blé­ma­tiques plus an­ciennes aux­quelles il est tou­jours dif­fi­cile de ré­pondre : doit-on de­ve­nir un bar­bare pour lut­ter contre la bar­ba­rie ?

Sous un autre angle, nous de­vons nous in­ter­ro­ger sur le dé­fer­le­ment de haine et d’ap­pels au meurtre qu’a pro­vo­qué la Une de Char­lie Heb­do sur Ta­riq Ra­ma­dan. En droit, l’in­ci­ta­tion à la haine ou au meurtre est illé­gale et sé­vè­re­ment pu­nie par la loi (trois ans de pri­son), mais l’ef­fec­ti­vi­té des sanc­tions est très faible en rai­son même des ca­rac­té­ris­tiques de la pa­role nu­mé­rique (im­mé­dia­te­té, vi­ra­li­té, quan­ti­té). On as­siste donc à une ba­na­li­sa­tion de ces com­por­te­ments. Face à ces si­tua­tions, que pou­vons-nous pro­po­ser ?

Au­jourd’hui, tout l’ar­se­nal lé­gis­la­tif pour sanc­tion­ner les abus de la li­ber­té d’ex­pres­sion sur le Web existe. L’ob­jec­tif es­sen­tiel est pra­tique. Il consiste à pou­voir fa­ci­le­ment iden­ti­fier ou lo­ca­li­ser les au­teurs des abus et à mettre en place des so­lu­tions tech­niques per­met­tant de mettre fin à l’abus. Avec le nu­mé­rique, l’en­jeu le plus im­por­tant est de pou­voir stop­per l’at­teinte.

Ce mé­ca­nisme a com­men­cé à s’en­clen­cher, car en oc­tobre, les géants du Web et les pays du G7 ont dé­ci­dé « de mettre en oeuvre en­semble » un plan d’action vi­sant à blo­quer « des conte­nus à ca­rac­tère ter­ro­riste ». Là en­core, l’ar­se­nal ré­pres­sif existe et ce­lui qui a pos­té un tel conte­nu pour­ra être pour­sui­vi (même s’il est gé­né­ra­le­ment hors de France). Mais ce qui im­porte, c’est de mettre hors ligne, sans dé­lai, le mes­sage abu­sif.

Dans le même es­prit, les évo­lu­tions sui­vantes de­vraient être en­vi­sa­gées pour rendre l’es­pace nu­mé­rique plus so­ciable. Aus­si sur­pre­nant que ce­la puisse pa­raître, nous pou­vons tous prendre pu­bli­que­ment la pa­role sur le Web en uti­li­sant des pseu­dos ou des faux comptes. A l’in­verse, il est utile de rap­pe­ler que dans la presse tra­di­tion­nelle, ce­lui qui veut s’ex­pri­mer a l’obli­ga­tion préa­lable de dé­cla­rer son iden­ti­té et son adresse, et ce pour ré­pondre, le cas échéant, de ses pro­pos.

Sur le même prin­cipe, l’in­di­vi­du qui prend la pa­role sur le Web de­vrait avoir l’obli­ga­tion de le faire sous son nom, et

Nous re­cons­ti­tue­rons très pro­chai­ne­ment des co­mi­tés de sa­lut pu­blic nu­mé­riques où la vie d’une per­sonne, sa ré­pu­ta­tion, pour­raient être dis­cu­tées et sanc­tion­nées sur le Web, im­mé­dia­te­ment et sans ap­pel L’in­di­vi­du qui prend la pa­role sur le Web de­vrait avoir l’obli­ga­tion de le faire sous son nom, et son adresse de­vrait pou­voir être fa­ci­le­ment ac­ces­sible

son adresse de­vrait pou­voir être fa­ci­le­ment ac­ces­sible. A ce jour, l’iden­ti­fi­ca­tion est la plu­part du temps pos­sible, no­tam­ment avec l’adresse IP, mais cette pro­cé­dure est longue et coû­teuse pour ce­lui qui est mis en cause. Si au­jourd’hui, nous sommes ca­pables de mettre en place le re­gistre des bé­né­fi­ciaires éco­no­miques des so­cié­tés im­ma­tri­cu­lées en France, nous de­vrions aus­si être ca­pables de te­nir un re­gistre des uti­li­sa­teurs du Web.

Ces règles existent dé­jà pour tous les sites In­ter­net qui ont no­tam­ment l’obli­ga­tion lé­gale (pé­na­le­ment sanc­tion­née) de dé­cla­rer l’iden­ti­té et l’adresse du di­rec­teur de pu­bli­ca­tion. Là en­core, ces règles ne sont pas tou­jours res­pec­tées. Dans ces condi­tions, il convien­drait aus­si de don­ner à la per­sonne mise en cause sur le Web le droit de de­man­der la mise hors ligne des comptes des per­sonnes ou des sites In­ter­net qui ne res­pectent pas les obli­ga­tions lé­gales, et ce, dans l’at­tente de la ré­gu­la­ri­sa­tion de leur si­tua­tion.

La mise en cause d’une per­sonne sur le Web est, a mi­ni­ma, de por­tée na­tio­nale, gra­tuite, im­mé­diate, per­ma­nente et fa­ci­le­ment ac­ces­sible par les mo­teurs de re­cherche. La sanc­tion d’un abus né­ces­site ce­pen­dant le re­cours à un tri­bu­nal, ce qui est long et oné­reux.

Dans des cas par­ti­cu­liers (comme l’in­ci­ta­tion à la haine, les me­naces de mort ou pour­quoi pas les in­sultes), la per­sonne mise en cause de­vrait avoir le droit de de­man­der, à ses risques et pé­rils, aux sup­ports (Google, Fa­ce­book, Twit­ter) de re­ti­rer im­mé­dia­te­ment ce type de mes­sage ou de le dé­ré­fé­ren­cer. Bien évi­dem­ment, ce­lui dont le mes­sage au­rait été re­ti­ré, à tort, pour­rait sai­sir la jus­tice contre ce­lui qui a de­man­dé le re­trait en pré­ten­dant qu’il a été por­té at­teinte à sa li­ber­té d’ex­pres­sion.

De telles so­lu­tions prag­ma­tiques se­raient de na­ture, sans re­mettre en cause fon­da­men­ta­le­ment les droits des uns, de pro­té­ger un peu plus, le droit des autres. Pa­ral­lè­le­ment, notre pre­mier sou­ci de­vrait être, dès à pré­sent, d’ap­prendre, à l’école, aux élèves, à prendre la pa­role sur le Web. Avec le risque que re­pré­sentent les dé­rives en­gen­drées par la ré­vo­lu­tion nu­mé­rique, il se pour­rait bien qu’il s’agisse là d’un en­jeu vi­tal pour la pré­ser­va­tion de notre dé­mo­cra­tie. Fa­brice Lor­vo est avo­cat et ad­mi­nis­tra­teur de Sy­no­pia.

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