LE CON­SEIL EN

L'Orne Combattante (FL) - - FLERS ET SON PAYS -

Le con­seil mu­ni­ci­pal de la com­mune d’Aubusson s’est réuni le 26 fé­vrier 2016 sous la pré­si­dence du maire, Sylvain Bou­lant.

1. In­dem­ni­tés 2016

Les in­dem­ni­tés des élus ont été fixées. Pour les ad­joints, elle est at­tri­buée au taux maxi­mum du ba­rème pré­fec­to­ral dans la ca­té­go­rie des com­munes de moins de 500 habitants. Pour le maire : elle est fixée au taux maxi­mum de ce ba­rème, en ap­pli­ca­tion de l’ar­ticle 3 de la loi du 30 mars 2015. Concer­nant l’his­to­rien char­gé des re­cherches his­to­riques sur la com­mune, la somme est fixée à 434,80 €.

Sub­ven­tions 2016

Le con­seil mu­ni­ci­pal a vo­té les sub­ven­tions aux as­so­cia­tions ain­si qu’il suit : 80 € pour l’as­so­cia­tion de gym vo­lon­taire d’Aubusson ; 80 € pour l’as­so­cia­tion Sport et co­mi­té des fêtes ; 80 € pour l’as­so­cia­tion spor­tive d’Aubusson ; 80 € pour l’as­so­cia­tion Aubusson Tiers-Monde Ma­li ; 80 €pour l’as­so­cia­tion de chasse d’Aubusson ; 80 € pour le Club de l’ami­tié ; 80 € pour le co­mi­té des fêtes d’Aubusson ; 80 € pour le ten­nis-club d’Aubusson ; 80 € pour l’U.N.C.-A.F.N. d’Aubusson ; 80 € pour Aubusson Eva­sion ; 40 € pour l’AFM Té­lé­thon ; 40 € pour le co­mice agri­cole can­to­nal ; 40 € pour le Centre d’in­for­ma­tion sur des droits des femmes et des fa­milles (CIDFF) ; 40 € pour le Se­cours ca­tho­lique ; 40 € pour l’Union des com­bat­tants vo­lon­taires de la Ré­sis­tance d’Alen­çon.

Ac­ces­si­bi­li­té

Suite au diag­nos­tic sur l’ac­ces­si­bi­li­té dans les éta­blis­se­ments re­ce­vant du pu­blic, l’as­sem­blée dé­li­bé­rante lo­cale a ac­cep­té le de­vis re­la­tif à la four­ni­ture de pe­tit équi­pe­ment sa­ni­taire pour la mai­rie et la salle po­ly­va­lente.

Ta­rifs de la salle po­ly­va­lente

Le con­seil mu­ni­ci­pal a dé­ci­dé de ré­éva­luer le ta­rif pour toutes lo­ca­tions de la salle po­ly­va­lente à comp­ter du 1er jan­vier 2017. Ces ta­rifs sont consul­tables en mai­rie.

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