Con­seil com­mu­nau­taire : la page de l’em­prunt toxique est tour­née

Le con­seil com­mu­nau­taire réuni, lun­di 9 no­vembre, a dé­fi­ni­ti­ve­ment tour­né la page de l’em­prunt toxique. Les dé­lé­gués ont ap­prou­vé les condi­tions du nou­vel em­prunt.

L'Orne Combattante (SN) - - Athis Et Son Pays -

Suite à la si­gna­ture du pro­to­cole de ra­chat, mar­di 27 oc­tobre, les conseillers com­mu­nau­taires, après pré­sen­ta­tion dé­taillée des comptes, ont ap­prou­vé à l’una­ni­mi­té les dé­ci­sions mo­di­fi­ca­tives au bud­get gé­né­ral avec un nou­vel em­prunt de 1 650.000 € à un taux d’in­té­rêt fixe de 3,05 % sur 21 ans et quatre mois (voir dé­tails dans OC du 5 no­vembre).

« C’est la der­nière fois que nous par­lons de l’em­prunt toxique » a dé­cla­ré le pré­sident Phi­lippe Ver­rier.

Dans la fou­lée, suite à l’achè­ve­ment de l’opé­ra­tion, le con­seil a ac­cep­té d’ap­prou­ver le compte de ges­tion du bud­get an­nexe de l’ate­lier Snop pour l’exer­cice 2015.

200 € pour les cho­rales

Chaque an­née, une in­dem­ni­té de con­seil en ma­tière de bud­get est vo­tée au comptable du Tré­sor pu­blic. Après dis­cus­sion, l’as­sem­blée a dé­ci­dé, à l’una­ni­mi­té de ver­ser la moi­tié de la somme de 871,43 €, soit 435,71 €.

Le con­seil a dé­ci­dé d’ac­cep­ter la sous-lo­ca­la­tion du ga­rage si­tuée à la Co­lom­blée à la SCI Mo­rel au pro­fit de la so­cié­té au­to Mo­rel.

Une sub­ven­tion de 500 € a été vo­tée moins une abs­ten­tion, au pro­fit d’Ac­tiv’Orne pour l’or­ga­ni­sa­tion du trail de la Ro­ched’Oëtre. En pré­am­bule, il a été rap­pe­lé que la Com­mu­nau­té de com­munes met gra­tui­te­ment à dis­po­si­tion de cette ma­ni­fes­ta­tion spor­tive les 3 salles du site de la Roche-d’Oëtre ain­si que le per­son­nel ce qui cor­res­pond à un mon­tant es­ti­mé à 5.200 € pour la jour­née.

Suite au fes­ti­val de la voix, et aux quêtes ef­fec­tuées lors des concerts, une sub­ven­tion de 200 € a été vo­tée afin de dé­dom­ma­ger la sixième cho­rale au même ni­veau que les cinq autres.

Une table nu­mé­rique à la Roche-d’Oëtre

To­po-guide des che­mins de ran­don­nées pé­destres du ter­ri­toire de la CDCBA : une sub­ven­tion de 30.000 € peut être ac­cor­dée dans le cadre d’un nou­veau contrat Lea­der pour des ac­tions in­no­vantes. Dans ce cadre, un pro­jet d’ac­qui­si­tion d’une table nu­mé­rique pour vi­sua­li­ser les dif­fé­rents cir­cuits exis­tants a été pré­sen­té à l’as­sem­blée. Coût de l’opé­ra­tion : 70.000 € hors taxes. Ta­blette qui s’ajoute au pro­jet ini­tial du to­po-guide et qui se­ra ins­tal­lée à l’of­fice de tou­risme de la Roche-d’Oëtre. La consul­ta­tion se­lon la pro­cé­dure adap­tée a été lan­cée pour le to­po-guide et les cré­dits né­ces­saires à la réa­li­sa­tion glo­bale de ce pro­jet sont ins­crits au bud­get pri­mi­tif 2015.

Les sa­laires des agents de la CCBA pour l’en­tre­tien des sta­tions, ré­seaux du ser­vice as­sai­nis­se­ment col­lec­tif, la ges­tion du Spanc (as­sai­nis­se­ment non­col­lec­tif) et la ges­tion du ser­vice tou­risme ont été ac­cep­tés. Dans le dé­tail ce­la cor­res­pond aux sommes sui­vantes :

- As­sai­nis­se­ment : 37.344 € ; Spanc : 35.150 € ; bou­tique : 37.395 € ; of­fice de tou­risme : 92.500 €. Ces cré­dits sont pré­vus au bud­get pri­mi­tif 2015.

Le con­seil a re­nou­ve­lé la conven­tion, pour deux ans, de mises à dis­po­si­tion du per­son­nel ad­mi­nis­tra­tif au­près des mai­ries des com­munes de la com­mu­nau­té. Le dé­tail des heures d’ac­cueil est le sui­vant : Dur­cet : 11 h ; Taille­bois : 14 h ; La Lande-Saint-Si­méon : 10 h ; Bréel : 10 h ; Ca­han : 11 h ; Saint-Phil­bert : 7 h ; Mé­nilHu­bert : 18 h ; Ron­feu­ge­rai : 17 h ; La Car­neille : 26 h ; Les Tou­railles : 4 h ; Sé­grie-Fon­taine : 23 h ; Notre-Dame-du-Ro­cher ; 5,50 h.

Le con­seil com­mu­nau­taire a ac­cep­té l’offre d’un ca­bi­net d’études ba­sé à Saint-Etien­ne­duRou­vray, (Seine-Ma­ri­time) pour la réa­li­sa­tion du pro­chain plan lo­cal d’ur­ba­nisme in­ter­com­mu­nal (PLUI) pour un mon­tant de 136.745 € hors taxes. Somme ins­crite au bud­get pri­mi­tif 2015. Cette étude est pro­gram­mée sur 3 ans.

La CCBA a lan­cé un pro­jet ci­né­ma dont la pre­mière est pro­gram­mée, jeu­di 26 no­vembre, à Sé­grie-Fon­taine. Par ailleurs, une jour­née culture, ou­verte au pu­blic afin de dé­cou­vrir les dif­fé­rentes offres de la CCBA au­ra lieu, sa­me­di 21 no­vembre, sur le site de la Roche-d’Oëtre.

Chaque cho­rale qui a par­ti­ci­pé au fes­ti­val de la voix 2015 se­ra in­dem­ni­sée à hau­teur de 200 €.

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