D’un ordre de Bourse pas­sé en ligne de­puis l’étran­ger et in­exé­cu­té

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Pen­dant mes va­cances au Tad­ji­kis­tan, j’ai réus­si à pas­ser en ligne un ordre de Bourse à ma banque. Mais il n’a pas été exé­cu­té et j’es­time avoir ain­si ra­té une bonne af­faire. Pour sa dé­fense, ma banque in­voque le mau­vais fonc­tion­ne­ment du « sys­tème de fil­trage » et les dif­fi­cul­tés à me joindre. De quoi s’agit-il?

Vic­tor P., 63400 Cha­ma­lières

■ Lors­qu’un ordre est pas­sé en ligne, l’in­ter­mé­diaire doit mettre en place des pro­cé­dures au­to­ma­tiques per­met­tant de dé­ter­mi­ner s’il est in­ha­bi­tuel et, le cas échéant, de s’as­su­rer avant de l’exé­cu­ter que le client a conscience de la na­ture de cet ordre. Il en est de même lors­qu’un ordre est in­com­pa­tible avec les condi­tions du mar­ché (li­mites de prix ou quan­ti­tés in­di­quées, par exemple). En cas d’in­co­hé­rence, d’in­com­pa­ti­bi­li­té ou d’in­suf­fi­sance de pro­vi­sion ou de cou­ver­ture, le sys­tème bloque l’ordre et doit, en prin­cipe, in­for­mer l’uti­li­sa­teur des rai­sons du blo­cage (Cour de cas­sa­tion, chambre com­mer­ciale, 13 sep­tembre 2011, no 10-19.907). Dans votre cas, un ordre pas­sé du Tad­ji­kis­tan a cer­tai­ne­ment été consi­dé­ré comme in­ha­bi­tuel, ce qui ex­plique sa non-exé­cu­tion. Le sys­tème de com­mu­ni­ca­tion vous en in­for­mant n’a pas fonc­tion­né cor­rec­te­ment. Pour au­tant, si vous avez l’ha­bi­tude de pas­ser des ordres en Bourse, votre banque doit bien vous connaître et au­rait pu vous joindre di­rec­te­ment sur votre por­table. Vous pou­vez le lui re­pro­cher pour ten­ter d’ob­te­nir une com­pen­sa­tion.

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