À qui un tré­sor ap­par­tient-il ?

Mon Quotidien - - FRANCE - M. Serre

3 ma­çons ont été condam­nés, mar­di, à 1 an de pri­son avec sur­sis (sans y al­ler). Ils avaient trou­vé un tré­sor (600 pièces et 16 lin­gots d’or) en fai­sant des tra­vaux dans une grange, à Notre-Da­mede-l’Isle (27), en 2011. Mais ils l’avaient em­por­té sans rien dire aux pro­prié­taires des lieux, et l’avaient en­suite re­ven­du. À qui ap­par­tient un tré­sor quand il est trou­vé ? Un ar­chéo­logue tra­vaillant pour le mi­nis­tère de la Cul­ture ré­pond. In­ven­teur. « Se­lon la loi fran­çaise, on a le droit de gar­der un tré­sor qu’on a trou­vé par ha­sard chez soi. On est alors “l’in­ven­teur” du tré­sor. Si une per­sonne le dé­couvre dans le jar­din d’un ami, tous 2 ont le droit d’en ré­cu­pé­rer la moi­tié. » His­to­rique. « Toute per­sonne dé­cou­vrant un tré­sor sans l’avoir cher­ché doit le dé­cla­rer au­près de la mai­rie. Quand le tré­sor a une va­leur cultu­relle (ex. : un ta­bleau) ou his­to­rique (ex. : des pièces an­ciennes), il doit être “par­ta­gé” avec le pu­blic, pour être vu, par exemple, dans un mu­sée. La France a le droit de le ré­cla­mer : elle peut l’em­prun­ter à “l’in­ven­teur” pour l’étu­dier pen­dant 5 ans au maxi­mum. Ou le lui ache­ter après l’avoir ex­per­ti­sé. » Dé­tec­teurs. « Les dé­tec­teurs de mé­taux ne sont pas in­ter­dits par la loi. Si on en uti­lise un pour trou­ver un ob­jet his­to­rique, et si on trouve un tré­sor, le bu­tin re­vient au pro­prié­taire du ter­rain. Cer­taines per­sonnes se servent de cet ap­pa­reil sur des sites de fouilles ar­chéo­lo­giques, du­rant la nuit. Elles y volent des ob­jets pré­cieux afin de les re­vendre. » Qui a écrit le ro­man d’aven­tu­ree

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