VOS QUES­TIONS, NOS RÉ­PONSES

Bris de glace, vol ou dé­gra­da­tion, ac­ci­dent de la cir­cu­la­tion… il est par­fois bien dif­fi­cile de com­prendre son contrat d’as­su­rance dans ses moindres dé­tails. Po­sez votre ques­tion à notre ex­pert as­su­reur !

Moto Journal - - ACTUS - Vous aus­si, po­sez vos ques­tions à AMV en nous écri­vant sur notre page Fa­ce­book Fa­ce­book.com/mo­to­jour­nal.fr

NOTRE EX­PERT EN AS­SU­RANCE VOUS RÉ­POND : C’est une si­tua­tion qui peut ar­ri­ver plus sou­vent qu’on ne le pense : un ami passe voir votre nou­velle mo­to, fait un pe­tit tour avec votre ac­cord et est mal­heu­reu­se­ment vic­time d’un ac­ci­dent de la cir­cu­la­tion, aus­si lé­ger soit-il. At­ten­tion, il est pos­sible ce­la ait des consé­quences sur votre propre contrat d’as­su­rance. Pour com­prendre pour­quoi, il convient de dif­fé­ren­cier ce que les as­su­reurs ap­pellent « conduc­teur se­con­daire » et « conduc­teur oc­ca­sion­nel ». Le conduc­teur se­con­daire (par exemple le conjoint) est nom­mé­ment dé­si­gné sur le contrat d’as­su­rance aux cô­tés du conduc­teur prin­ci­pal, c’est-à-dire le ti­tu­laire du contrat. En consé­quence, il par­tage avec lui le sys­tème de bo­nus/ma­lus, qui reste rat­ta­ché au vé­hi­cule, et qui peut lui per­mettre de sous­crire en bé­né­fi­ciant de l’ex­pé­rience ac­quise sur ce contrat. N’étant pas ins­crit de ma­nière no­mi­nale sur le contrat, le conduc­teur oc­ca­sion­nel n’est pas as­so­cié au conduc­teur prin­ci­pal. S’il est dé­cla­ré res­pon­sable de l’ac­ci­dent, la res­pon­sa­bi­li­té ci­vile rat­ta­chée au contrat du vé­hi­cule pren­dra en charge les dé­gâts oc­ca­sion­nés au tiers im­pli­qué, sous cou­vert que le conduc­teur oc­ca­sion­nel rem­plisse bien les condi­tions du contrat (per­mis de conduire en règle, usage pré­vu etc.).

En­fin, tout in­ci­dent im­pli­quant votre vé­hi­cule pi­lo­té par un conduc­teur oc­ca­sion­nel dé­cla­ré res­pon­sable au­ra des consé­quences sur votre taux de bo­nus/ma­lus, car ce taux reste rat­ta­ché au vé­hi­cule et non aux per­sonnes. Pre­nez donc le temps de bien lire votre contrat ou de contac­ter votre as­su­reur pour vé­ri­fier avec lui ce qui est pré­vu en cas de prêt de gui­don.

« Si je prête ma mo­to à un ami ou à mon ma­ri et qu’il a un ac­ci­dent de la cir­cu­la­tion avec, que se passe-t-il pour mon contrat exac­te­ment ? » Béa­trice, 42 ans, Su­zu­ki SV, Tou­lon.

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