L’AMF lance Agi­li­ty

Point Banque - - BRIEFING -

Avec la sor­tie pro­gram­mée du Royaume-uni de l’union Eu­ro­péenne, l’au­to­ri­té des mar­chés fi­nan­ciers (AMF) met en place un dis­po­si­tif ci­blant les so­cié­tés de ges­tion et les fin­techs qui y sont do­mi­ci­liées : Agi­li­ty. Cette offre vise no­tam­ment ac­com­pa­gner ces so­cié­tés fi­nan­cières agréées ou­treManche en vue de leur fu­tur agré­ment en France. Le sché­ma s’ap­puie sur un avis de pré-au­to­ri­sa­tion : le 2Week­ti­cket. Sur pré­sen­ta­tion d’un agré­ment de la Fi­nan­cial Con­duct Au­tho­ri­ty et d’un for­mu­laire type mis en place par L’AMF, les so­cié­tés de ges­tion et fin­techs in­té­res­sées pour­ront ob­te­nir cet avis de pré-au­to­ri­sa­tion per­met­tant d’en­ta­mer leurs dé­marches de do­mi­ci­lia­tion dans un dé­lai de deux se­maines. « Cet avis si­gni­fie­ra que les ac­teurs concer­nés réunissent a prio­ri les condi­tions pour ob­te­nir un agré­ment dé­fi­ni­tif, pré­cise L’AMF. Il leur per­met­tra d’amor­cer ra­pi­de­ment leurs pre­mières dé­marches en vue d’une nou­velle do­mi­ci­lia­tion (re­cherche de lo­caux). L’agré­ment, don­nant ac­cès au pas­se­port eu­ro­péen, se­rait en­suite ob­te­nu dans un dé­lai de deux mois, sous ré­serve bien en­ten­du de rem­plir les exi­gences pré­vues ». Agi­li­ty pro­pose aus­si l’ac­cès à des coaches an­glo­phones de L’AMF. « Ces der­niers ac­com­pa­gne­ront les ac­teurs dans leur com­pré­hen­sion de la ré­gle­men­ta­tion et des dif­fé­rents sta­tuts pos­sibles en fonc­tion des ac­ti­vi­tés en­vi­sa­gées, de­puis la pé­riode de pré-agré­ment jus­qu’au sui­vi des six pre­miers mois après l’agré­ment ». AMF évoque comme troi­sième me­sure « un ac­cès co­or­don­né à un gui­chet unique AMFACPR pour les so­cié­tés in­no­vantes of­frant des ser­vices re­le­vant de la com­pé­tence des deux ré­gu­la­teurs ». Pour ob­te­nir la confiance des épar­gnants, des in­ves­tis­seurs ou être lé­gi­times à l’in­ter­na­tio­nal, les fin­techs doivent s’ap­puyer sur le cadre règle-men­taire eu­ro­péen, ex­plique L’AMF. Mais « quand il n’existe pas de cadre eu­ro­péen ré­gis­sant leur ac­ti­vi­té, ces ac­teurs pour­ront s’ap­puyer sur des règles fran­çaises adap­tées, à l’ins­tar de ce qui a été fait par L’AMF sur le crowd­fun­ding. Au tra­vers d’agi­li­ty, L’AMF leur pro­pose son ap­proche Re­gu­la­to­ry Sound­box, of­frant so­li­di­té et pro­por­tion­na­li­té ». L’AMF a mis en place des ou­tils dé­diés : page sur son site In­ter­net et adresse élec­tro­nique 2Week­ti­cket @amf-france.org.

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