Air­bus mê­lé à une nou­velle af­faire

Alors qu’Air­bus fait dé­jà l’ob­jet d’une en­quête an­ti-cor­rup­tion en Eu­rope, voi­là l’avion­neur confron­té à une nou­velle af­faire aux États-Unis avec des lourdes consé­quences à la clé.

Voix du Midi (Toulouse) - - La Une -

Mar­di 31 oc­tobre, l’ac­tion en bourse du groupe Air­bus a af­fi­ché la deuxième plus forte hausse du CAC 40, at­tei­gnant son plus haut ni­veau historique, à 88,56 euros. Avec des car­nets de com­mandes en­core très avan­ta­geux, de belles pers­pec­tives avec ses moyens-cour­riers et une prise de contrôle du Ca­na­dien Bom­bar­dier qui a der­niè­re­ment fait du bruit, tout pour­rait al­ler dans le meilleur des mondes pour l’avion­neur eu­ro­péen, ba­sé à Tou­louse.

An­ti-cor­rup­tion : en­quêtes en Eu­rope

Sauf que l’ho­ri­zon d’Air­bus est loin d’être aus­si dé­ga­gé que les chiffres pour­raient le lais­ser pen­ser. Bien au contraire. Plus que les bons chiffres, ce sont au­jourd’hui les af­faires ju­ri­diques qui rythment en ef­fet le quo­ti­dien de l’avion­neur. Pen­dant l’été, Tom En­ders avait an­non­cé que son groupe fai­sait l’ob­jet d’en­quêtes an­ti-cor­rup­tion me­nées par le Se­rious Fraud Of­fice (SFO) bri­tan­nique et le Par­quet na­tio­nal fi­nan­cier (PNF) fran­çais.

« Le plus grand scan­dale fi­nan­cier de­puis l’af­faire Elf il y a 20 ans » , écri­vait même le site d’in­for­ma­tion en ligne Me­dia­part, dans une en­quête pu­bliée sur l’avion­neur Air­bus, ven­dre­di 28 juillet.

Le 6 oc­tobre, Tom En­ders avait pris la peine de pré­ve­nir de la pro­cé­dure en cours ses 130 000 sa­la­riés via un cour­rier, même s’il ju­geait par ailleurs in­fon­dées les ac­cu­sa­tions de Me­dia­part, soit le ver­se­ment de com­mis­sions oc­cultes à hau­teur de 104 mil­lions d’euros pour « in­fluen­cer des dé­ci­deurs afin d’ob­te­nir le contrat » .

Air­bus « col­la­bore »

« De sé­rieuses consé­quences ne sont pas à ex­clure, no­tam­ment le risque d’im­por­tantes pé­na­li­tés pour l’en­tre­prise » , an­non­çait tout de même le boss. Le géant aé­ro­nau­tique, qui re­con­naît cer­taines ir­ré­gu­la­ri­tés au su­jet de contrats si­gnés en 2014, comme la loi Sa­pin 2 lui au­to­rise, a dé­ci­dé de né­go­cier avec la jus­tice fran­çaise afin d’ob­te­nir l’an­nu­la­tion de pour­suites pé­nales contre le paie­ment d’une amende. Une amende qui pour­rait s’éle­ver à plu­sieurs mil­liards d’euros.

Dans un com­mu­ni­qué en date du 31 oc­tobre, Air­bus pré­cise. « Les en­quêtes ini­tiées par le Se­rious Fraud Of­fice (SFO) bri­tan­nique et le Par­quet Na­tio­nal Fi­nan­cier (PNF) fran­çais à la suite de l’au­to-di­vul­ga­tion par Air­bus au­près des au­to­ri­tés bri­tan­niques sont en cours. Air­bus co­opère plei­ne­ment avec ces deux au­to­ri­tés, y com­pris s’agis­sant d’éven­tuelles ques­tions re­la­tives à l’en­semble des ac­ti­vi­tés d’Air­bus. Les en­quêtes du SFO et du PNF, ain­si que les éven­tuelles pé­na­li­tés qui en ré­sul­te­raient, pour­raient avoir des consé­quences né­ga­tives pour Air­bus. La condam­na­tion po­ten­tielle au paie­ment d’amendes (et des sommes cor­res­pon­dantes) ou de toute autre sanc­tion dé­cou­lant des en­quêtes du SFO et du PNF dé­pen­dra des conclu­sions fac­tuelles et ju­ri­diques fi­nales, et pour­rait avoir un im­pact sub­stan­tiel sur les ré­sul­tats fi­nan­ciers, com­mer­ciaux et opé­ra­tion­nels d’Air­bus. Tou­te­fois, à ce stade, il est en­core trop tôt pour dé­ter­mi­ner la pro­ba­bi­li­té ou l’éten­due de telles consé­quences » .

Air­bus dé­sor­mais vi­sé aux États-Unis

À ce pre­mier front ju­di­ciaire s’ajoute dé­sor­mais une nou­velle en­quête qui ne va pas ar­ran­ger les af­faires d’Air­bus. Dans le même com­mu­ni­qué, le groupe an­nonce en ef­fet qu’à « la suite d’un exa­men de ses pro­cé­dures de confor­mi­té avec la ré­gle­men­ta­tion amé­ri­caine, Air­bus a dé­cou­vert cer­taines in­exac­ti­tudes dans les dé­cla­ra­tions faites au Dé­par­te­ment d’État amé­ri­cain au titre de la Par­tie 130 de la ré­gle­men­ta­tion amé­ri­caine sur la com­mer­cia­li­sa­tion d’armes (ITAR) » .

Ces consta­ta­tions ont été sub­sé­quem­ment trans­mises aux au­to­ri­tés amé­ri­caines com­pé­tentes, avec les­quelles Air­bus co­opère plei­ne­ment. Air­bus n’est pas en me­sure d’es­ti­mer rai­son­na­ble­ment ni le temps né­ces­saire à la ré­so­lu­tion de ces ques­tions, ni le mon­tant ou l’éten­due des pertes po­ten­tielles, pé­na­li­tés ou toute autre ac­tion gou­ver­ne­men­tale, le cas échéant, sus­cep­tibles d’être en­cou­rues dans le cadre de cette af­faire.

Dans ce cas comme dans le cas de l’en­quête me­née en Eu­rope, le groupe Air­bus risque des pé­na­li­tés fi­nan­cières sub­stan­tielles, ce qui se­rait for­cé­ment très em­bê­tant, no­tam­ment pour la ca­pa­ci­té d’in­ves­tis­se­ment fu­ture du groupe. Plus em­bê­tant en­core, l’en­tre­prise eu­ro­péenne pour­rait être ban­nie de toute ex­por­ta­tion ré­gie par l’Itar, pour une du­rée de trois ans mi­ni­mum. Air­bus n’au­rait alors plus ac­cès à cer­taines pièces dé­ta­chées amé­ri­caines ac­tuel­le­ment uti­li­sées pour la construc­tion de pro­duits…

C’est pour évi­ter ce­ci qu’Air­bus a in­for­mé de lui-même le dé­par­te­ment d’État amé­ri­cain. Un dé­par­te­ment d’État qui pour­rait se mon­trer plus conci­liant suite à cette dé­marche. Mais rien n’est moins sûr dans le contexte d’un duel Air­bus-Boeing à cou­teaux ti­rés.

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