BAN­CAIRE

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Le Cer­ti­fi­cat Hypothécaire Obegi (CHO) est une ap­proche nou­velle pour dy­na­mi­ser des éco­no­mies en dé­ve­lop­pe­ment par l’uti­li­sa­tion de leur pa­tri­moine im­mo­bi­lier.

Le Cer­ti­fi­cat Hypothécaire Obegi (CHO) per­met à des pro­prié­taires im­mo­bi­liers d’ac­croître leurs re­ve­nus, tout en contri­buant à la crois­sance éco­no­mique, à tra­vers la fa­ci­li­ta­tion du cré­dit ban­caire. Le concept a été éla­bo­ré par Riad Obegi, pré­sident de la banque Be­mo, dont la thèse de doc­to­rat, sou­te­nue à l’uni­ver­si­té Lyon Lu­mière en 2008, ex­pose les prin­ci­pales lignes.

Le CHO est une ga­ran­tie réelle, dé­po­sée par un pro­prié­taire im­mo­bi­lier, au­près d’une banque, qui ga­ran­tit les créan­ciers de celle-ci, tout au long de la pé­riode du dé­pôt. Il est comp­ta­bi­li­sé en hors-bi­lan avec une échéance de court terme (moins de douze mois). L’éta­blis­se­ment ré­mu­nère le dé­po­sant en fonc­tion des be­soins de la banque, des condi­tions du mar­ché et de l’échéance du dé­pôt. «Le CHO n’est pas un cré­dit hypothécaire», sou­ligne M. Obegi, ajou­tant que «le dé­po­sant ne contracte au­cun em­prunt, mais il offre sa ga­ran­tie pour per­mettre à la banque d’em­prun­ter plus ai­sé­ment». Eta­blis­sant une ana­lo­gie avec les dé­po­sants d’es­pèces au­près des banques, Riad Obegi ex­pose un sché­ma sim­pli­fié du fonc­tion­ne­ment du CHO: une en­ti­té pri­vée, l’agence CHO of­fri­rait aux dé­po­sants et aux banques une éva­lua­tion des biens im­mo­bi­liers et ef­fec­tue­rait les en­re­gis­tre­ments hy­po­thé­caires né­ces­saires. En­suite, les banques ré­tri­bue­raient les pro­prié­taires pour leurs dé­pôts, tout en payant une com­mis­sion à l’agence. Le re­ve­nu qu’ob­tien­draient les pro­prié­taires se­rait de l’ordre de 1 à 2%. Ain­si ga­ran­ties par un pool de CHO, les banques pour­raient em­prun­ter plus fa­ci­le­ment, prê­ter donc da­van­tage, ce qui sti­mu­le­rait l’éco­no­mie.

RISQUE MI­NIME. Les banques et les clients au­raient quelques avan­tages sup­plé­men­taires de ce sys­tème, puisque ce­la per­met­trait aux unes d’of­frir des pro­duits et ser­vices an­nexes, et aux autres d’ob­te­nir une meilleure in­for­ma­tion sur leurs biens.

Se­lon l’étude de M. Obegi, l’ac­tif im­mo­bi­lier au Li­ban étant su­pé­rieur à 15 fois le PIB, l’adop­tion du CHO se­rait sus­cep­tible de dou­bler le PIB en moins de 10 ans.

Un autre avan­tage du CHO est qu’il fa­ci­lite, pour les pe­tits pro­prié­taires im­mo­bi­liers, l’ac­cès aux ser­vices ban­caires. En ef­fet, ces per­sonnes ont sou­vent peu de li­qui­di­tés et peu de re­ve­nus. En l’état ac­tuel, ils n’in­té­ressent pas les banques. Le jour où elles au­ront cet ins­tru­ment à leur dis­po­si­tion, elles se­ront bien plus in­té­res­santes pour les banques.

«Le risque pour le pro­prié­taire im­mo­bi­lier est qua­si­ment nul, puisque son CHO est ré­cu­pé­rable à l’échéance, sauf au cas où la banque dé­po­si­taire a fait faillite dans l’in­ter­valle. Une hy­po­thèse peu plau­sible, compte te­nu des fon­da­men­taux du sec­teur ban­caire et de la su­per­vi­sion de la Banque du Li­ban», sou­ligne Riad Obegi. En ré­ponse à une ques­tion de Ma­ga­zine, M. Obegi a consi­dé­ré que le ti­ming de lan­ce­ment d’un tel ins­tru­ment dans la conjonc­ture li­ba­naise est tout à fait ap­pro­prié, qu’il bé­né­fi­cie no­tam­ment à l’etat li­ba­nais, le­quel est un très grand – et très en­det­té – pro­prié­taire im­mo­bi­lier. Le re­cours au CHO amé­lio­re­rait si­gni­fi­ca­ti­ve­ment sa ca­pa­ci­té d’em­prunt et lui per­met­trait de gé­né­rer, par la même oc­ca­sion, des re­ve­nus ad­di­tion­nels, si­gni­fi­ca­tifs et ré­gu­liers. Ce­pen­dant, il est né­ces­saire de faire pro­mul­guer une loi au­to­ri­sant les banques à ac­cep­ter le CHO et que soient éli­mi­nées les taxes re­la­tives aux en­re­gis­tre­ments et main­le­vées d’hy­po­thèques, l’ob­jec­tif fi­nal étant d’uti­li­ser l’im­mo­bi­lier na­tio­nal comme un le­vier plus ef­fi­cace au ser­vice de l’éco­no­mie. En outre, la BDL de­vrait exer­cer un contrôle très étroit sur les banques au­to­ri­sées à par­ti­ci­per au sché­ma, les mé­thodes d’éva­lua­tion des biens im­mo­bi­liers et le ni­veau maxi­mal du CHO que chaque banque pour­rait prendre.

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