Pour un idéal de jus­tice

Le Temps (Tunisia) - - Faits De Société -

«Le droit prime tou­jours et sur le­quel rien ne prime ». Ce vieil adage arabe à pro­pos du droit na­tu­rel dé­cou­lant de l’ins­tinct de li­ber­té, chez l’être hu­main, voire chez l’être vi­vant de­puis la nuit des temps, est édi­fiant à plus d’un titre. Ce prin­cipe existe bien avant l’avè­ne­ment de l’is­lam mais qui a été conso­li­dé par la lé­gis­la­tion is­la­mique et ap­pli­qué no­tam­ment par Omar Ibn Al khat­tab, se­cond Ca­life, sur­nom­mé « le tran­chant (Al Fa­rouk) car il était strict dans l’ap­plique du prin­cipe de l’équi­té (Al Haq).

Il a ain­si contri­bué à ré­gir les rap­ports hu­mains, afin d’évi­ter les in­jus­tices, nées des rap­ports de force fon­dés sur les pré­ju­gés et les concep­tions er­ro­nées. Au fil du temps, dans les so­cié­tés ci­vi­li­sées ou de droit, l’équi­té a tou­jours été consi­dé­rée comme un idéal, conso­li­dant la jus­tice et la paix pu­blique. Le droit consti­tue plu­tôt l’en­semble des lois ré­gis­sant les rap­ports des in­di­vi­dus dans une so­cié­té dé­ter­mi­née. Cette no­tion est mieux for­mu­lée dans ce vieil adage, car Al Haq, peut ne peut être conforme au « Qa­noun ». En droit eu­ro­péen, que ce soit avec les ju­ristes fran­çais, ou al­le­mands, on parle de Droit sub­jec­tif et droit ob­jec­tif, ou de droit na­tu­rel et droit po­si­tif. A titre d’exemple, le juge étant te­nu d’ap­pli­quer stric­te­ment la loi, il se trouve par­fois ac­cu­lé à ne pas tran­cher dans le sens de l’équi­té en ap­pli­quant la loi qui n’est pas tou­jours équi­table. Il n’en reste pas moins que dans cer­tains cas le juge peut, en ver­tu de son in­time convic­tion tran­cher et rendre une dé­ci­sion dans le sens de l’équi­té, sur­tout pré­ser­ver un droit ou faire ces­ser une in­jus­tice fla­grante Dans une dé­ci­sion du 11 mars 1980, la Cour de cas­sa­tion de Tunis s’est fon­dée sur ce vieux prin­cipe du Haq, pour faire ré­ta­blir dans ses droits, quel­qu’un dont la re­quête a été re­je­tée par les juges du fonds pour une ques­tion de vice de pro­cé­dure. La Cour a confir­mé qu’il y avait vice de pro­cé­dure, jus­ti­fiant un re­jet de la de­mande sur le plan du droit. En dé­pit de ce­la le de­man­deur a été quand même dé­cla­ré re­ce­vable, par la cour de Cas­sa­tion qui a es­ti­mé qu’il y a pri­mau­té du « Haq » que le juge doit ga­ran­tir à l’ayant droit par tous les moyens. Les liens entre l’équi­té et le droit sont com­plexes et c’est en ef­fet au juge qu’il re­vient de tran­cher dans un sens ou dans l’autre. Le droit peut avoir une fonc­tion mo­dé­ra­trice ou sup­plé­tive. C’est la rai­son pour la­quelle, la dé­ci­sion en équi­té peut être tein­tée de sub­jec­ti­vi­té. Se­lon cer­tains ju­ristes, il y a une équi­té ob­jec­tive qui doit être des­ti­née à as­su­rer le res­pect des ga­ran­ties fon­da­men­tales d'une bonne jus­tice ». Dans cette op­tique l’équi­té est, pour cer­tains ju­ristes une ap­pli­ca­tion pon­dé­rée de la loi, pour une bonne jus­tice. L’équi­té est un idéal et ne peut être conso­li­dée que par l’éga­li­té de tous de­vant la loi.

En fait, à quoi sert le droit, s’il ne fait pas res­pec­ter la jus­tice ? la ré­ponse à cette ques­tion est dans la nuance à faire entre le droit et l’idéal de jus­tice, du reste, dif­fi­cile à at­teindre.

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