Sobametal, une société dans la tourmente
Depuis 1998, un litige oppose la BEA à la Sobametal autour d’une dette dérisoire, devenue un couperet au-dessus de la tête de la société, l’empêchant de se développer et l’engluant dans les dédales de la justice.
La Sobametal, installée dans la zone industrielle de Batna depuis 1972, produit essentiellement des radiateurs et des appareils de chauffage. Une société autrefois prospère, employant 100 personnes et produisant des produits qui se substituent aux importations, estime son fondateur, Kamel Abdessemed. Mais sa société est victime, dit-il, de la BEA, qu’il accuse publiquement «de l’anéantissement délibéré et volontaire de la Sobametal». C’est un litige qui aurait pu être réglé à l’amiable comme le souhaitent les propriétaires de la Sobametal, mais la banque refuse et engage, dès le début des années 2010, des procédures paralysantes qui étouffent la société. En 1990, la Sobametal obtient un crédit d’investissement. En 1998, le comité technique ministériel fixe la dette initiale auprès de la BEA à 15 MDA. Faute de remboursement dans les délais, la cour de Sétif condamne en juin 2011 la Sobametal à payer 90 millions de dinars, se rapportant à la perte de change. Mais le verdict est annulé en décembre 2013 par la Cour suprême, qui renvoie à un jugement ultérieur du tribunal de Batna. La Sobametal saisit la banque par la suite pour lever la saisie-arrêt sur les comptes. Mais la banque ignore cette demande. La suite ? La BEA procède à une nouvelle saisie-arrêt sur les comptes, poussant la Sobametal à céder et à remettre des chèques certifiés de la valeur de 18,6 MDA en décembre 2020 «pour clore le litige». La société demande par conséquent la main levée sur les saisies-arrêts et l’hypothèque. Mais au lieu de cela, la BEA envoie en juin dernier un avertissement pour sommer la Sobametal de payer 92 MDA. Retour à la case départ ! Pour M. Abdessemed, c’est une situation ubuesque. Il constate alors un abus de pouvoir, et que «pour la BEA ce litige est devenu un règlement de comptes», écrit-il au directeur de la banque. Accablé par tant d’acharnement, le directeur de la Sobametal répond le 22 juin dernier à l’avertissement envoyé par la banque et s’explique sur un ton accusateur. «Il faut rappeler que la façon peu orthodoxe que vous avez utilisée correspond aux méthodes de la mafia sicilienne. Vous avez commencé par asphyxier la Sobametal en émettant une saisie conservatoire en octobre 2011 sur tous les comptes bancaires de la société (BNA, BADR, Société Générale). Les saisies-arrêts n’ont jamais été validées par voie de justice. Ce qui correspond à une violation des articles 662, 663 et 668 du code de procédures civiles et administratives et à un abus de pouvoir. Nous vous informons que ces saisies-arrêts sont toujours d’actualité. Par la suite, vous avez usé de contraintes et menaces pour rééchelonner la dette de 90 489 064 DA énumérée par l’arrêt de la cour de Sétif le 29 juin 2011 (…). Vous avez fermé toutes les portes et affaibli la Sobametal afin qu’elle accepte toutes vos conditions», est-il écrit dans la même correspondance. A qui profite la mise à mort de Sobametal… pour quelques dinars ? Le gouvernement Benabderrahmane a du pain sur la planche s’il veut agir pour sauver les outils de production.