La démocratie consultative : l’esprit de la démocratie populaire
Dans le cadre du socialisme à la chinoise de la nouvelle ère, la pensée de Xi Jinping sur la démocratie consultative consiste à accorder au peuple une place centrale et à appliquer la démocratie consultative jusqu’au bout, en particulier au sein de la Conférence consultative politique du peuple chinois (CCPPC).
« La démocratie consultative socialiste joue son rôle sur tous les plans »
La pensée sur la démocratie consultative socialiste, que Xi Jinping a systématiquement traitée depuis le XVIIIe Congrès du Parti communiste chinois (PCC), est un élément important de la pensée de Xi Jinping sur le socialisme à la chinoise de la nouvelle ère.
Aux plans idéologique et théorique, cette pensée du socialisme à la chinoise de la nouvelle ère précise que l’objectif général de l’approfondissement intégral de la réforme consiste à perfectionner et développer le régime socialiste à la chinoise, et à promouvoir la modernisation du système et de la capacité de gouvernance de l’État. La promotion, à plusieurs niveaux, d’un large développement institutionnel de la démocratie consultative reste l’une de ses tâches principales.
« La session plénière a décidé de promouvoir la démocratie consultative à un large développement institutionnel et à plusieurs niveaux pour en faire un contenu important de la réforme du système politique », a souligné le secrétaire général Xi Jinping, lors de la 3e session plénière du XVIIIe Comité central du PCC, qui s’est tenue du 9 au 12 novembre 2013.
Dans le même temps, la pratique de la réforme a permis à la démocratie consultative socialiste de s’exprimer pleinement et de perfectionner son propre système.
C’est au XVIIIe Congrès que la démocratie consultative créée par le PCC et le peuple chinois a été inscrite pour la première fois dans le rapport du Congrès du Parti, exigeant de « perfectionner le système de démocratie consultative socialiste ». Au cours des discussions sur le thème « perfectionner le système de la souveraineté populaire et développer la démocratie socialiste », le XIXe Congrès du PCC a demandé « à faire jouer à la démocratie consultative socialiste un rôle important ».
Le changement des « verbes » entre les deux rapports, passant de « perfectionner » à « faire jouer », met en évidence les progrès de la démocratie consultative à la chinoise dans la pratique. Passant en revue le développement de la démocratie chinoise durant les cinq années qui ont suivi le XVIIIe Congrès du Parti, le rapport du XIXe Congrès du Parti a donné l’évaluation suivante : « La démocratie consultative socialiste a joué son rôle sur tous les plans. » Il s’agit d’une réalité. Après le XVIIIe Congrès du Parti, la démocratie consultative socialiste a ouvert de nouveaux horizons pour la réforme du système politique et le développement de la démocratie en Chine. Le 5 janvier 2015, le Comité central du PCC a publié les Avis sur le renforcement de l’édification de la démocratie consultative socialiste. Ils mettent en oeuvre les exigences pour la promotion, à plusieurs niveaux, d’un large développement institutionnel de la démocratie consultative, ainsi que les tâches pour la mise en place du système de la démocratie consultative socialiste. Ils prennent aussi un ensemble de dispositions pour mener, dans la nouvelle situation, les consultations au sein des partis politiques, des assemblées populaires, des organes gouvernementaux, des organisations de la CCPPC, des groupements populaires et des organisations sociales, ainsi qu’aux échelons des autorités locales. Conformément aux exigences et aux dispositions du Comité central, la Direction générale du CC du PCC a publié des documents importants dont les Avis d’application sur le renforcement de l’édification de la démocratie consultative au sein des organisations de la CCPPC et les Avis d’application sur le renforcement des consultations au sein des partis politiques. Au début de l’année 2017, le CC du PCC a publié les Avis sur le renforcement et l’amélioration de la supervision démocratique au sein des organisations de la CCPPC, en soulignant que cette supervision est une « supervision consultative ».
En même temps, sous la direction des comités du Parti dans les différentes régions, de nombreuses pratiques de la démocratie consultative à l’échelle locale ont progressé de manière effective et accumulé une riche expérience.
Développement important de la théorie de la démocratie populaire
La théorie de la démocratie populaire représente un développement important de la pensée marxiste sur la démocratie, réalisé par les communistes chinois, représentés principalement par Mao Zedong. Depuis le XVIIIe Congrès du Parti, le secrétaire général Xi Jinping a donné une série d’instructions sur les activités des assemblées populaires, de la CCPPC, ainsi que sur le travail judiciaire, ce qui a grandement enrichi et développé la théorie de la démocratie populaire. L’un de ses points phares est la pensée de Xi Jinping sur la démocratie consultative dans le cadre du socialisme à la chinoise de la nouvelle ère.
En ce qui concerne la nature et l’origine de la démocratie consultative, Xi Jinping a indiqué que la démocratie consultative représente une forme de démocratie originale et unique de la démocratie socialiste chinoise et qu’elle est l’aboutissement de plusieurs éléments : la brillante culture politique que la nation chinoise a formée au fil du temps, telle que « le pouvoir est pour le peuple », « se montrer réceptif à tous les courants d’opinions » et « rechercher l’entente par-delà les divergences » ; le processus du développement politique réel de la Chine depuis les temps modernes ; les pratiques, éprouvées par le temps, de la révolution, de l’édification du système de démocratie consultative et de la réforme entreprise par le peuple chinois sous la direction du PCC ; les créations communes concernant le système politique et qui ont été menées par les partis politiques, les groupements, les ethnies, les couches sociales et les personnalités des divers milieux de la nation depuis la fondation de la Chine nouvelle ; l’innovation constante réalisée sur le plan du système politique depuis la réforme et l’ouverture.
En ce qui concerne les relations entre la démocratie consultative et la démocratie élective, le secrétaire général a réaffirmé la constance des points de vue du PCC. Dans notre pays socialiste, caractérisé par une population nombreuse et un vaste territoire, les questions majeures concernant l’économie nationale et les conditions de vie de la population font l’objet de larges consultations sous la direction du Parti commu-
niste chinois. Ces consultations reflètent l’unité entre la démocratie et le centralisme. D’un côté, le peuple exerce son droit par la voie des élections et du vote, et de l’autre, les consultations sont pleinement menées au sein du peuple entre toutes les parties avant les grandes décisions, afin de parvenir, dans la mesure du possible, à un consensus sur les questions communes. Ce sont deux formes importantes de la démocratie socialiste. « En Chine, ces deux formes de démocratie ne peuvent pas se confondre, ni s’opposer, car elles se complètent et constituent ensemble les caractéristiques et avantages institutionnels de la démocratie socialiste en Chine », a ajouté Xi Jinping.
À propos du statut de la démocratie consultative dans la démocratie populaire, le secrétaire général a déclaré sans ambiguïté : « Sous le système socialiste en Chine, le fait de se consulter quand un problème se pose, et de solliciter les avis de tous quand il s’agit des affaires publiques, de manière à trouver le plus grand dénominateur commun des volontés et exigences de toute la société, représente l’esprit de la démocratie populaire. Nous devons, a-t-il poursuivi, nous consulter quand un problème se pose ou quand nous agissons, et plus on discute de façon approfondie, mieux le problème se résout. Quand les affaires concernent tout ou partie de la communauté ou d’un groupe de personnes, de larges consultations sont menées au sein de cette communauté ou groupe de personnes. Par exemple, si les affaires concernent les intérêts du peuple multiethnique, il faut procéder à de larges consultations au sein de tout le peuple et de toute la société. Et c’est pareil, dès qu’il s’agit des affaires concernant le peuple vivant à tel ou tel endroit, une partie de la population, un groupe de personnes déterminé, ou la population aux échelons des autorités locales. Les larges consultations faites au sein du peuple reviennent à faire valoir la démocratie, à recueillir amplement les avis pour en tirer une conclusion juste, à unifier les idées pour avoir une communauté de vues et prendre des décisions de façon scientifique et démocratique, et à réaliser la souveraineté populaire.
Influencés par la pensée académique et l’opinion publique de l’Occident, certains associent souvent la démocratie à l’élection. La pensée de Xi Jinping que nous venons d’énoncer permet de comprendre l’importance des deux formes de démocratie : la démocratie élective et la démocratie consultative. Dans le rapport du XIXe Congrès du Parti, l’inscription de la démocratie consultative « représente l’esprit de la démocratie populaire ». Elle revêt une signification extraordinaire.
Concernant les mesures en faveur du perfectionnement de la démocratie consultative socialiste, Xi Jinping a souligné la nécessité d’appliquer effectivement la tâche stratégique de la promotion, à plusieurs niveaux, d’un large développement institutionnel de la démocratie consultative. À l’avenir, afin de mieux développer les divers secteurs d’activités, consolider la stabilité et l’unité politique du pays, promouvoir le développement harmonieux des relations entre les partis politiques, les ethnies, les religions, les couches sociales, ainsi qu’entre les compatriotes de l’intérieur comme de l’extérieur, il est nécessaire d’encourager, au moyen du centralisme démocratique, la libre expression des opinions, de s’inspirer des points forts des uns et des autres, de mobiliser tout le monde pour réfléchir et agir. « La démocratie socialiste doit être une démocratie véritable et non de façade, elle doit être globale plutôt que de se limiter à un seul aspect. Elle doit être pratiquée à l’échelle nationale, non circonscrite à un certain niveau. C’est ainsi qu’il faut mettre en place un système de démocratie consultative socialiste avec une procédure raisonnée et des maillons bien structurés, de sorte que la démocratie consultative puisse se manifester suivant des règlements. La consultation véritable doit être menée avant et pendant la prise de décision, pour décider et réajuster nos décisions et activités conformément aux avis et recommandations de toutes les parties, de manière à assurer institutionnellement la matérialisation des résultats de la consultation et à mieux adapter nos décisions et activités à l’opinion publique et à la réalité », a expliqué Xi Jinping.
Quant au rôle de la CCPPC dans la démocratie consultative, Xi Jinping a indiqué que la CCPPC regroupe la consultation, la supervision, la participation et la coopération et est un important moyen de la démocratie consultative socialiste. Elle repose sur la Constitution, les règlements de la CCPPC et d’autres pratiques politiques corrélatives, et elle est garantie par le système de coopération multipartite et de consultation politique sous la direction du Parti communiste chinois. « La CCPPC doit jouer le rôle d’un organisme consultatif spécial, et poursuivre la démocratie consultative suivant tout le processus qui encadre l’exercice de ses fonctions, afin de promouvoir l’édification institutionnelle en matière de consultation politique, de supervision démocratique
La CCPPC doit axer ses activités sur les tâches centrales du Parti et de l’État, et les mener autour des deux thèmes que sont l’unité et la démocratie.
et de participation aux affaires de l’État. Elle doit encore accroître sans relâche le niveau de la démocratie consultative en matière d’institutionnalisation, de normalisation et de régularisation, mieux coordonner les diverses relations, rassembler les forces, formuler des suggestions ou propositions, afin de servir l’intérêt général. Il est nécessaire d’étendre le contenu de la consultation et de multiplier les formes de la consultation, de mettre en place et de perfectionner les systèmes sur la proposition des sujets, l’organisation des activités, l’adoption et la concrétisation des résultats, ainsi que les réponses à apporter. Diverses consultations doivent être menées de façon plus souple et régulière, comme celles portant sur des sujets particuliers, celles ciblées, celles entre différents groupements, ainsi que celles sur le règlement des propositions. De nouvelles formes telles que la discussion des affaires de l’État en ligne et la consultation à distance doivent être explorées.
En résumé, les arguments de Xi Jinping sur la démocratie consultative en général et au sein de la CCPPC en particulier constituent un système de la pensée scientifique riche en contenu et une contribution importante au développement de la théorie de la démocratie populaire du Parti communiste chinois. CCPPC : un système propre à la Chine
Le XIXe Congrès du PCC a formulé de nouvelles exigences sur la promotion de la démocratie consultative socialiste, en considérant, pour la première fois, les consultations, les élections, la prise de décision, la gestion et le contrôle démocratiques comme des maillons importants garantissant aux citoyens la participation ordonnée aux affaires politiques. Les supports des diverses consultations, les partis politiques, les assemblées populaires, la CCPPC, les groupements populaires, les échelons des pouvoirs locaux, sont appelés à renforcer l’édification du système de démocratie consultative, afin de garantir au peuple le droit d’une participation aux affaires politiques courantes qui soit large, durable et approfondie. En fin de compte, il faut faire valoir pleinement les avantages et le rôle de la démocratie consultative, une forme de démocratie propre à la Chine.
Le rapport du XIXe Congrès du Parti a souligné deux aspects importants.
Premièrement, « [...] La CCPPC est un système propre à la Chine. [...] Le système des assemblées populaires est un système politique fondamental garantissant l’unité organique entre la direction du Parti, la souveraineté populaire et la gouvernance de l’État en vertu de la loi. » Xi Jinping a expliqué la nature de la CCPPC dans son discours prononcé à la célébration du 65e anniversaire de la fondation de la CCPPC en 2014 : « La CCPPC est une organisation du front uni, un organisme pour la coopération multipartite et la consultation politique, ainsi qu’une importante forme pour réaliser la démocratie populaire. Elle reflète les caractéristiques distinctives du système socialiste à la chinoise. C’est un système adapté à la situation nationale de la Chine, aux couleurs chinoises. »
Deuxièmement, « renforcer l’édification institutionnelle de la démocratie consultative, établir des mécanismes globaux et procédures intégrales, ainsi que des moyens de réalisation ». En ce qui concerne la théorie sur la démocratie, certains spécialistes ont souligné la démocratie procédurale, d’autres, la démocratie substantielle. Mais quelle que soit la démocratie, elle ne serait que verbale s’il n’y avait pas les moyens de sa réalisation. Selon le rapport du XIXe Congrès du Parti, le renforcement de l’édification de la démocratie consultative passe par la combinaison des « mécanismes globaux et procédures intégrales » avec des « moyens de réalisation complets » pour accéder à la démocratie véritable. Mais pour la démocratie consultative de la CCPPC, comment justement « établir des mécanismes globaux et procédures intégrales, ainsi que des moyens de réalisation » ? Selon le rapport du XIXe Congrès du Parti, premièrement, « la CCPPC doit axer ses activités sur les tâches centrales du Parti et de l’État, et les mener autour des deux thèmes que sont l’unité et la démocratie, pour traduire la démocratie consultative dans tout le processus des consultations politiques, du contrôle démocratique, de la participation à la vie politique et de la délibération des affaires de l’État. Elle doit enrichir le contenu et perfectionner les méthodes de consultation et de délibération des affaires de l’État, élargir les consensus et promouvoir l’unité » ; deuxièmement, « elle doit renforcer son rôle dans le contrôle démocratique, avec un accent mis sur la supervision de la mise en oeuvre des politiques majeures et des décisions importantes du Parti et de l’État » ; troisièmement, « il faut accroître la représentativité des différents groupements de la CCPPC et assurer une meilleure formation de ses membres ». Parmi ces trois aspects, le plus important est de traduire la démocratie consultative dans tout le processus des consultations politiques, du contrôle démocratique, de la participation à la vie politique et de la délibération des affaires de l’État.
Qu’il s’agisse des « moyens de réalisation » ou « du fait de traduire la démocratie consultative dans tout le processus de l’exercice des fonctions », il est à souligner que l’essence de l’esprit démocratique est d’accorder au peuple la place centrale. L’édification de la démocratie consultative de la CCPPC ne sera promue qu’à condition de saisir cette essence.