Contre­bande de ta­bac : de fortes amendes pour deux Vic­to­ria­villois

La Nouvelle Union - - La Une - CLAUDE THIBODEAU claude.thibodeau@la­nou­velle.net

JUS­TICE. Deux Vic­to­ria­villois, Da­niel Bi­lo­deau et An­dré Lam­pron, ont été condam­nés, le mois der­nier, à des amendes res­pec­tives de 325 000 $ et 313 920 $ à la suite d’une opé­ra­tion de la Sû­re­té du Qué­bec le 28 oc­tobre 2014.

Ce jour-là, in­dique Re­ve­nu Qué­bec, les po­li­ciers ont ef­fec­tué des per­qui­si­tions vi­sant, no­tam­ment, deux logements et un vé­hi­cule. Ces per­qui­si­tions leur ont per­mis de sai­sir 118 400 ci­ga­rettes de contre­bande. De plus, la preuve, pré­cise-t-on, a dé­mon­tré que ces deux contre­ve­nants, entre le 27 avril et le 27 oc­tobre 2014, ont ven­du plus de 600 000 ci­ga­rettes de contre­bande.

La Cour du Qué­bec a or­don­né la confis­ca­tion et la des­truc­tion du ta­bac sai­si, de même que la confis­ca­tion d’une somme de 1413,53 $. Le Tribunal, lors de la condam­na­tion, a aus­si pro­non­cé une sus­pen­sion pour 10 jours du per­mis de conduire de M. Bi­lo­deau, un ré­ci­di­viste, a sou­li­gné Re­ve­nu Qué­bec. Les deux Vic­to­ria­villois, qui dis­posent d’un dé­lai de deux mois pour payer les amendes, sont au nombre des 10 in­di­vi­dus re­con­nus cou­pables ré­cem­ment d’in­frac­tions liées à la contre­bande de ta­bac et condam­nés à des amendes to­ta­li­sant plus de 1 850 000 $.

Ces per­sonnes, se­lon Re­ve­nu-Qué­bec, se sont no­tam­ment vu re­pro­cher d’avoir ven­du, li­vré ou d’avoir eu en leur pos­ses­sion du ta­bac des­ti­né à la vente au dé­tail au Qué­bec et dont le pa­quet n’était pas iden­ti­fié confor­mé­ment à la Loi concer­nant l’im­pôt sur le ta­bac. De plus, elles n’étaient pas ins­crites aux fi­chiers de Re­ve­nu Qué­bec et n’étaient pas ti­tu­laires d’au­cun des per­mis exi­gés par la Loi pour exer­cer des ac­ti­vi­tés com­mer­ciales liées aux pro­duits du ta­bac.

(Photo www.la­nou­velle.net - Archives)

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