Des tra­fi­quants libres comme l’air

La Terre de chez nous - - LA UNE - THIER­RY LARIVIÈRE tla­ri­[email protected] la­terre.ca Des agri­cul­teurs craignent le dé­ver­se­ment de sols conta­mi­nés sur des terres qui, bien qu’elles n’ap­par­tiennent pas à des pro­duc­teurs, pour­raient être louées à des fins agri­coles.

Il n’y au­ra pas d’ac­cu­sa­tions dans l’en­quête de la Sû­re­té du Qué­bec (SQ) sur les sols conta­mi­nés dé­ver­sés sur des terres agri­coles. Les pré­su­més fau­tifs sont libres comme l’air.

Le Di­rec­teur des pour­suites cri­mi­nelles et pé­nales (DPCP) juge que les preuves sont in­suf­fi­santes pour ac­cu­ser un des sus­pects iden­ti­fiés dans l’en­quête Naph­ta­lène. « L’échan­tillon­nage ef­fec­tué dans le dos­sier ne per­met pas à l’ex­pert de conclure du ni­veau de conta­mi­na­tion des ter­rains et de la pré­sence même de conta­mi­nants dans les sols », in­dique Jean Pascal Bou­cher, por­te­pa­role du DPCP. Ce der­nier sou­ligne que deux constats d’in­frac­tion ont été re­mis en fonc­tion du Rè­gle­ment sur le sto­ckage et les centres de trans­fert de sols conta­mi­nés.

Rap­pe­lons que l’en­quête de la SQ lais­sait en­tre­voir que plu­sieurs char­ge­ments de sols conta­mi­nés avec des mé­taux lourds ou des hy­dro­car­bures au­raient ser­vi de rem­blais dans au moins deux fermes, et pro­ba­ble­ment dans plu­sieurs autres. Se­lon La Presse, plus de 80 sites sont en jeu, prin­ci­pa­le­ment en mi­lieu agri­cole. Un an­cien Hells An­gel se­rait la tête di­ri­geante du ré­seau ci­blé. Des ana­lyses de sols fal­si­fiées et des faux bons de pe­sée au­raient été uti­li­sés par les mal­fai­teurs.

L’UPA ou­trée

« Je m’ex­plique mal qu’il n’y ait pas un meilleur sui­vi et une meilleure tra­ça­bi­li­té des sols conta­mi­nés », com­mente Mar­cel Gro­leau, pré­sident de l’Union des pro­duc­teurs agri­coles (UPA). Ce der­nier se dit « éton­né » et « fâ­ché » d’apprendre que des sols conta­mi­nés se re­trouvent sans consé­quences dans des fermes, alors que les pro­duc­teurs agri­coles sont sou­vent sur­veillés de près sur des ques­tions qui re­pré­sentent un risque moins éle­vé pour l’en­vi­ron­ne­ment.

« Il fau­drait des amendes extrêmement im­por­tantes, en pro­por­tion des gains po­ten­tiels pour les frau­deurs », lance Mar­cel Gro­leau, qui plaide aus­si pour qu’on étende la res­pon­sa­bi­li­té du sui­vi des sols conta­mi­nés à toute la fi­lière, y com­pris aux en­tre­pre­neurs qui se dé­bar­rassent des sols conta­mi­nés dès le dé­part sur les chan­tiers. Le pré­sident de l’UPA in­vite ceux dont les terres ont été conta­mi­nées à se ma­ni­fes­ter au­près de leur syn­di­cat lo­cal afin d’éva­luer leur cas et de voir si le fonds de dé­fense pro­fes­sion­nelle pour­rait sou­te­nir une pour­suite au ci­vil pour dom­mages. Ces éven­tuels cas pour­raient ser­vir d’exemples et de ju­ris­pru­dence. Le pré­sident de l’UPA de­mande aux pro­duc­teurs d’être « extrêmement pru­dents » avec tous les ma­té­riaux de rem­blais.

La mi­nistre ne lâche pas le mor­ceau

Le mi­nis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment mène sa propre en­quête au ni­veau pé­nal et les ré­sul­tats de celle-ci ont été sou­mis au DPCP. Une pour­suite au ci­vil pour­rait suivre. La mi­nistre Isa­belle Me­lan­çon avait dé­jà évo­qué la pos­si­bi­li­té d’étendre le ré­cent pro­jet pi­lote de tra­ça­bi­li­té des sols conta­mi­nés (Traces Qué­bec) à tout le ter­ri­toire du Qué­bec.

La SQ demeure vi­gi­lante

La SQ n’a pas vou­lu com­men­ter la dé­ci­sion du DPCP, mais a as­su­ré à La Terre qu’elle conti­nuait de sur­veiller l’écou­le­ment des sols conta­mi­nés. « J’in­vite les gens à contac­ter la SQ s’ils sont té­moins de ce type de fraude », a dé­cla­ré Hu­go Four­nier, porte-pa­role. Rap­pe­lons que la SQ conseille aux agri­cul­teurs de ne ja­mais se fier à des ana­lyses de terre qu’ils n’ont pas eux-mêmes ef­fec­tuées.

Le pré­sident de l’UPA craint que des en­tre­pre­neurs peu scru­pu­leux achètent des terres pour y dé­ver­ser des sols conta­mi­nés.

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