Erreurs dans les impôts des TET
Une surprise de taille attendait près d’un millier de travailleurs étrangers temporaires (TET) à leur arrivée dans les fermes québécoises, il y a quelques semaines. Au lieu de recevoir leur remboursement d’impôt habituel, ils se sont retrouvés avec une dette à payer pour leur déclaration fiscale 2017, en raison d’erreurs d’encodage de la part de Revenu Canada.
Celles-ci ont été détectées par le bureau de la comptable Marie-Andrée Thibault, de Saint-Rémi, qui traite plus de 12 000 dossiers de TET de partout au Québec chaque année. Près d’un millier d’avis de cotisation envoyés au cours des derniers mois à des employeurs qui ont ces travailleurs à leur service affichaient une dette individuelle allant jusqu’à 2 500 $. Habituellement, ceux-ci reçoivent plutôt un remboursement d’environ 200 $. « Ça a créé beaucoup d’insécurité pour ces travailleurs », souligne Mme Thibault, aussi directrice du Service de comptabilité et de fiscalité de l’Union des producteurs agricoles, en Montérégie.
De mai à décembre 2018, le bureau de comptables de Saint-Rémi a oeuvré en étroite collaboration avec Revenu Canada pour corriger cette situation. De nouveaux avis de cotisation pour les cas problématiques ont été retournés, mais ils contenaient les mêmes erreurs. « C’est fou comme ça nous a donné de l’ouvrage. Il a fallu qu’on garde du personnel pendant plusieurs mois juste pour répondre au téléphone. Tout le monde s’est mis à appeler », affirme le directeur adjoint de ce bureau de comptables, Mario Richard.
Soulignons que les déclarations fiscales des TET sont encore, à ce jour, produites en version papier et non électronique.
Des corrections sont toujours en cours pour les déclarations d’impôt 2017, mentionne Marie-Andrée Thibault. Pourtant, Revenu Canada estime que ce problème est résolu. « Nous ne croyons pas que cette situation se reproduira », écrit le ministère dans un courriel, sans pouvoir préciser le nombre de travailleurs touchés.