La Terre de chez nous

Possible de contester?

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Un jeune producteur de porcs de la Montérégie indique qu’il s’avère laborieux de contester une infraction de bien-être animal. « Au début, j’ai plaidé non coupable. J’avais en main des éléments qui prouvaient que je suis un producteur responsabl­e avec mes factures d’achat de litières, etc. Quand j’ai parlé au procureur, il m’a dit : ‘’Tu vas perdre ta cause. Il n’y a pas un juge qui sera en faveur d’un producteur qui a une infraction de bien-être animal.’’ J’ai demandé à l’UPA [Union des producteur­s agricoles] si leurs avocats pouvaient m’aider et il n’y avait rien à faire. J’ai décidé d’arrêter de me battre. Et moralement, ça m’a mis à terre. »

La Terre a demandé à Me Diane Simard, directrice des affaires juridiques à l’UPA, à qui un producteur peut s’adresser pour élaborer un dossier de non-culpabilit­é face à une accusation de bien-être animal. « Un producteur peut communique­r avec tout bureau d’avocat qui agit en droit pénal, dont BHLF [cabinet de droit agricole affilié à l’UPA], mais tout avocat a toujours la discrétion d’accepter ou non un mandat », a dit Me Simard.

De son côté, Benoit Bouffard, un agriculteu­r et propriétai­re d’abattoir qui n’en est pas à sa première infraction en matière de bien-être animal, explique qu’il conteste justement des amendes qu’il a reçues. « Il y a moyen de contester. J’ai même déjà gagné quelques causes. Les juges ont du jugement, quand tu leur montres qu’il y a exagératio­n de la part des inspecteur­s, ou qu’ils ont pris des photos hors contexte, les juges comprennen­t. Mais c’est extrêmemen­t long, les procédures, et ça finit quand même par te coûter aussi cher en avocat que le prix de l’amende », affirme-t-il.

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