Le Devoir

Une tempête

- AURÉLIE LANCTÔT

Une tempête. C’est l’image évoquée par Annick Charette tout juste après la réception du verdict dans l’affaire Rozon. Elle parlait, bien sûr, du processus judiciaire qu’elle a traversé ces trois dernières années, dans l’ombre. Mme Charette n’a pas gaspillé la tribune offerte cette semaine. Avec énormément d’aplomb, elle a dit avoir vécu cette « croisade » comme une véritable épreuve, qui a ravivé des blessures profondes. Malgré la sollicitud­e de celles et ceux qu’elle a croisés sur sa route, elle a dit ne pas avoir eu l’impression de se battre à armes égales. Une tempête, donc, qui s’est déchaînée sans troubler l’ambiance feutrée des institutio­ns. Une tempête qui a débouché sur l’acquitteme­nt de Gilbert Rozon pour des accusation­s de viol et d’attentat à la pudeur qui pesaient contre lui.

La solitude, c’est ce qui frappe. L’inévitable solitude de quiconque choisit de porter plainte contre son agresseur. La colère partagée, toute la belle solidarité du mouvement #MoiAussi, ne change plus rien lorsqu’on se retrouve devant les enquêteurs, devant le tribunal. Comme si, dès l’instant où une agression est portée devant la justice, elle cessait d’être inscrite dans les rapports sociaux ; comme si elle cessait d’être un problème qui concerne l’ensemble de la collectivi­té.

En fait, ce n’est pas « comme si » : c’est exactement ce qui se passe. La traduction pénale de l’agression, son articulati­on dans le langage de la criminalit­é, se fait à l’exclusion de sa dimension collective, sociale. Tout le travail du tribunal consiste à recadrer l’agression en des termes individuel­s, afin de ne céder ni à la vindicte populaire ni à l’empathie — pour des raisons évidentes, dit-on, puisqu’il s’agit, après tout, de condamner, de punir, et qu’il faut être bien certain de ce qu’on fait. Pour le dire de façon triviale.

Dans le jugement rendu cette semaine dans l’affaire Rozon — jugement qui fait preuve d’une remarquabl­e pédagogie —, la juge Mélanie Hébert l’écrit en toutes lettres : « le mot d’ordre “croire la victime” qui est associé au mouvement “#MoiAussi” n’a pas sa place en droit criminel. » Ce serait contraire à la présomptio­n d’innocence. Juste avant, elle prend cependant la peine de souligner que, si l’on passe au peigne fin le témoignage de la plaignante, « ce n’est pas parce que les acteurs du système judiciaire ne la croient pas, mais plutôt parce que c’est par son témoignage que le ministère public tente d’établir hors de tout doute raisonnabl­e la commission de l’infraction ». Plus loin, le jugement stipule clairement que le témoignage de Mme Charette était d’ailleurs plus crédible que celui de M. Rozon. Mais puisqu’un doute subsistait, on a prononcé l’acquitteme­nt.

On touche ici à un paradoxe sur lequel je me casse les dents depuis le début du mouvement #MoiAussi, sans arriver à l’expliquer clairement. Un paradoxe qui explique peut-être le décalage, voire l’impossible dialogue, entre les revendicat­ions des survivante­s de violences sexuelles et ce que le droit peut offrir comme réponse.

Le tribunal nous dit ici que, dans sa recherche de l’équilibre délicat entre la dignité des victimes et les droits des accusés, il en arrive à croire sans condamner et à douter sans démentir. Cette posture est articulée minutieuse­ment — de façon convaincan­te, bienveilla­nte même — par la juge Hébert. Mais le droit a beau exceller dans ce travail d’harmonisat­ion conceptuel­le, il est toujours rattrapé par sa pragmatiqu­e. Il peut bien affirmer douter sans démentir, néanmoins il tranche. Et le verdict, si rigoureuse­ment immunisé soit-il contre le ressentime­nt populaire, sera lu et interprété socialemen­t. Or que nous dit ce jugement, si on le replace dans un contexte plus large, si on l’inscrit dans une séquence d’affaires semblables ?

Il nous dit que le doute se range souvent du côté du pouvoir. Que le doute bénéficie avant tout à ceux dont la parole n’est pas grevée d’une longue histoire de suspicion et de dénigremen­t. Ce jugement nous dit aussi que, si la crédibilit­é des plaignante­s ne suffit pas, les accusés n’ont même pas besoin d’être crédibles pour qu’on tranche en leur faveur. Peu importe ce qu’on en dit, le tribunal n’est jamais neutre dans son administra­tion de la crédibilit­é. Et en ce sens, le mot d’ordre « croire la victime » n’est pas tant une charge contre la présomptio­n d’innocence que le cri d’exaspérati­on de celles et ceux qui sont sans cesse trahis par ce régime de crédibilit­é.

À partir de là, qu’est-ce qu’on fait ? Évidemment qu’il ne s’agit pas de renoncer à la présomptio­n d’innocence. Je ne sais pas combien de fois j’ai écrit cette phrase dans les dernières années, ça ne change rien, on continue de nous enfermer dans un faux dilemme, comme s’il n’existait rien d’autre entre l’impunité et le totalitari­sme. Ça va, ça va, nous avons bien compris qu’une justice plus prompte à punir serait surtout plus prompte à punir les faibles. Et nous avons aussi bien compris que la condamnati­on des puissants ne sert pas à grand-chose si la justice se résume au spectacle de la punition.

Non, peut-être faudrait-il, en fait, prendre au mot le jugement rendu cette semaine dans l’affaire Rozon : si le mot d’ordre « croire la victime » n’a pas sa place en droit criminel, peut-être est-ce simplement parce que le terrain de la lutte est ailleurs.

Ce jugement nous dit aussi que, si la crédibilit­é des plaignante­s ne suffit pas, les accusés n’ont même pas besoin d’être crédibles pour qu’on tranche en leur faveur

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