BITCOIN POUR TOUS

Le Droit Affaires - - Sommaire - par Be­noit sa­bou­rin / Col­la­bo­ra­tion spéciale

Pour la plu­part d’entre nous, chaînes de blocs, bitcoin et autres cryp­to­mon­naies sont des concepts sou­vent très mys­té­rieux. Mais pas pour le pro­fes­seur Flo­rian Mar­tin Ba­ri­teau, de l’Uni­ver­si­té d’Ot­ta­wa, qui pro­pose un exer­cice de dé­mys­ti­fi­ca­tion de ces nou­velles tech­no­lo­gies.

GRAN­DE­MENT AS­SO­CIÉE À L’ÉMER­GENCE DU BITCOIN, cette mon­naie vir­tuelle créée en 2009, la chaîne de blocs ou blo­ck­chain sus­cite de plus en plus d’en­goue­ment dans des sec­teurs comme les fi­nances, l’as­su­rance, l’im­mo­bi­lier ou l’im­port-ex­port. Mais au fait, c’est quoi une chaîne de blocs ?

Le Droit AF­FAIRES pro­pose un pe­tit exer­cice d’éclair­cis­se­ment avec le pro­fes­seur en droit et tech­no­lo­gie et res­pon­sable du lab ju­ri­dique sur la chaîne de blocs de l’Uni­ver­si­té d’Ot­ta­wa, Flo­rian Mar­tin-Ba­ri­teau, qui pi­lote de­puis quelques mois un pro­jet de re­cherche sur cette tech­no­lo­gie de sto­ckage et de trans­mis­sion de don­nées en pleine ef­fer­ves­cence.

La chaîne de blocs, c’est un re­gistre de tran­sac­tions dé­cen­tra­li­sé dont la fal­si­fi­ca­tion est im­pos­sible en rai­son de son fonc­tion­ne­ment. C’est es­sen­tiel­le­ment ce gage de sé­cu­ri­té tran­sac­tion­nelle qui en fait un ou­til at­trayant pour toute or­ga­ni­sa­tion qui veut pré­ve­nir d’éven­tuels pro­blèmes de sé­cu­ri­té, de trans­pa­rence et d’au­then­ti­fi­ca­tion, note M. Mar­tinBa­ri­teau.

« C’est une base de don­nées non mo­di­fiable, sé­cu­ri­sée et dis­tri­buée au sein d’un ré­seau d’or­di­na­teurs. C’est comme un fi­chier Ex­cel où vous avez toutes les tran­sac­tions qui sont ajou­tées les unes après les autres. C’est lit­té­ra­le­ment une chaîne de blocs puisque chaque ligne est un bloc d’in­for­ma­tion. Et ces blocs d’in­for­ma­tion sont in­ter­re­liés par une sé­rie d’en­jeux cryp­to­gra­phiques. La ma­nière dont c’est re­lié, et c’est la prin­ci­pale in­no­va­tion de cette tech­no­lo­gie, c’est que chaque en­trée contient un iden­ti­fiant cryp­to­gra­phique du pré­cé­dent bloc. Tout a été mis en place pour évi­ter que quel­qu’un puisse un jour ve­nir mo­di­fier cette base de don­nées », ex­plique-t-il. M. Mar­tin-Ba­ri­teau, qui of­fri­ra dès l’hi­ver pro­chain un cours sur les en­jeux lé­gaux et so­cié­taux liés à la blo­ck­chain, tra­vaille pré­sen­te­ment sur le su­jet avec une pe­tite équipe d’étu­diants. Le lab ju­ri­dique sur la chaîne de blocs de l’Uni­ver­si­té d’Ot­ta­wa tente d’éclai­rer les en­jeux de droit re­liés à cette tech­no­lo­gie qui se trouve à la base des cryp­to­mon­naies, ces de­vises vir­tuelles qui re­posent sur un sys­tème de pair au pair et dont les tran­sac­tions entre deux par­ties se font sans au­to­ri­té cen­trale.

Pas de cadre ju­ri­dique

Il existe dé­fi­ni­ti­ve­ment un flou ju­ri­dique, pré­sen­te­ment, en ce qui concerne les de­vises vir­tuelles au pays, et ce flou de­vra être éclair­ci puisque l’uti­li­sa­tion de ces mon­naies nu­mé­riques risque de de­ve­nir de plus en plus im­por­tante dans le fu­tur, croit M. Mar­tin-Ba­ri­teau, qui es­père dé­po­ser un rap­port de re­cherche sur la ques­tion en jan­vier 2019. En ce mo­ment, pas une seule agence pro­vin­ciale et fé­dé­rale au pays n’a la même in­ter­pré­ta­tion du ré­gime ju­ri­dique en­vers le bitcoin ou les autres cryp­to­mon­naies, note l’ex­pert.

« On veut es­sayer de com­prendre la ques­tion des cryp­to­mon­naies et du bitcoin avec le droit ca­na­dien. Est-ce qu’il y a des obligations par­ti­cu­lières ? Est-ce que le droit ca­na­dien est adap­té ? Il y a beau­coup de ques­tions à se poser. Est-ce qu’une cryp­to­mon­naie, c’est de la mon­naie ? Estce que j’ai le droit de faire un contrat avec un consom­ma­teur ba­sé sur du bitcoin ? Est-ce que c’est conforme aux lois sur la pro­tec­tion du consom­ma­teur au Qué­bec ou en On­ta­rio », se ques­tionne le pro­fes­seur Mar­tin-Ba­ri­teau.

L’en­jeu géo­po­li­tique

Au-de­là de la ques­tion ju­ri­dique, il y a aus­si tout l’as­pect éner­gé­tique et géo­po­li­tique, ajoute le chercheur.

« Le pro­blème, c’est qu’avec la ma­nière dont est co­dé le bitcoin, vous avez be­soin d’énor­mé­ment de res­sources in­for­ma­tiques et éner­gé­tiques pour ajou­ter des in­for­ma­tions dans la base de don­nées. On se re­trouve avec des ac­teurs qui sont en train de prendre plus d’im­por­tance parce qu’ils se si­tuent dans des en­droits où l’élec­tri­ci­té coûte moins cher. On l’a vu au Qué­bec ces der­niers mois où des en­tre­prises ont ache­té des han­gars pour tra­vailler sur la tech­no­lo­gie, mais c’est sur­tout le cas aus­si en Chine et en Rus­sie, des pays qui n’ont pas les mêmes po­li­tiques en ma­tière de ges­tion des ré­seaux et des li­ber­tés sur In­ter­net. Ça sou­lève un cer­tain nombre d’en­jeux géo­po­li­tiques », af­firme M. Mar­tin-Ba­ri­teau.

Au fi­nal, la chaîne de blocs en est à ses pre­miers bal­bu­tie­ments et l’en­goue­ment qui l’en­toure ne fe­ra que prendre de l’am­pleur ces pro­chaines an­nées. D’ailleurs, son uti­li­sa­tion ne se li­mite pas qu’aux cryp­to­mon­naies, fait va­loir le pro­fes­seur Mar­tin-Ba­ri­teau. « Je pense que les plus grandes op­por­tu­ni­tés pour la chaîne de blocs ne se trouvent pas né­ces­sai­re­ment dans le mi­lieu fi­nan­cier, mais plu­tôt dans le sec­teur des contrats in­tel­li­gents et le mi­lieu des af­faires. On dé­couvre tous les jours de nou­velles ap­pli­ca­tions de la tech­no­lo­gie et de nou­velles pro­po­si­tions pour la rendre plus per­for­mante » de conclure ce der­nier.

Flo­rian Mar­tin-Ba­ri­teau

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