Condamné pour du pot au volant

Les policiers sont aujourd’hui mieux équipés pour en détecter la consommation

Un Trifluvien a perdu son permis de conduire pour un an après avoir été reconnu coupable de conduite sous l’effet du cannabis, un scénario qui pourrait se répéter, car les policiers sont de mieux en mieux outillés pour détecter la consommation de drogues au volant.

Nikola Sévigny, 21 ans, a été intercepté par les policiers dans la nuit du 23 octobre 2015 alors qu’il était assis dans le siège conducteur d’une fourgonnette garée sur une rue de Trois-Rivières avec le moteur en marche.

« En arrivant à la portière du conducteur, l’agent [a décelé] une odeur de cannabis provenant de l’habitacle du véhicule », peut-on lire dans les documents de cour.

TRAITS FATIGUÉS

Les policiers ont constaté que l’accusé était nerveux, qu’il avait les yeux rouges et présentait des symptômes de capacités affaiblies par la drogue, comme « les paupières lourdes et les traits fatigués ».

Ils lui ont alors fait subir des épreuves de coordination des mouvements sur place avant de procéder à son arrestation et de l’amener au poste où il a été évalué par un expert en reconnaissance de drogues.

Lors des tests, « l’accusé [était] au ralenti », « [perdait] l’équilibre » et était « nonchalant et indifférent », suggérant ainsi un affaiblissement de sa capacité de conduire.

M. Sévigny a aussi dû fournir un échantillon d’urine dans lequel la présence de cannabis a été détectée.

DÉFICIT D’ATTENTION

Devant le juge Jacques Lacoursière, l’accusé a prétexté avoir mal compris les directives des policiers lors des épreuves de coordination et de l’évaluation en raison de son trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité. L’explication n’a toutefois pas convaincu le magistrat.

« Il [a insisté] pour dire qu’il était en état de conduire le soir des événements, mais qu’après l’arrestation, il était en état de panique », ajoute-t-on dans le jugement.

M. Sévigny a toutefois admis avoir fumé « deux pofs » de cannabis à bord du véhicule peu de temps avant l’arrivée des policiers.

Convaincu par la preuve de la poursuite, le juge Lacoursière a finalement condamné le Trifluvien, le 2 octobre dernier, à une amende de 1000 $ et une interdiction de conduire d’une durée d’un an.

À moins d’un an de la légalisation du cannabis au Canada, les craintes sont nombreuses à l’égard de la conduite avec les facultés affaiblies par la drogue. Les policiers sont toutefois de mieux en mieux équipés pour détecter la consommation de cannabis au volant et pour poursuivre les contrevenants.

À l’instar de l’alcooltest, les policiers canadiens seront prochainement munis d’un appareil pour détecter la présence de plusieurs drogues, dont le cannabis, dans la salive. Des prototypes ont déjà été mis à l’essai au pays cette année.

TÉMOIGNAGE ADMISSIBLE

Dans un arrêt rendu en février, la Cour suprême a aussi tranché que le témoignage d’un policier ayant reçu une formation d’expert en reconnaissance de drogues et qui a fait les tests sur un chauffeur soupçonné est maintenant automatiquement admissible durant un procès.

Les avocats de la défense ne peuvent donc plus contester le dépôt en preuve du témoignage, ce qui facilite les poursuites. — Avec la collaboration

de Christopher Nardi