Un coup de pouce fi­nan­cier au fils qui coûte cher au père

Le Journal de Montreal - - ARGENT - Em­ma­nuelle Gril em­ma­nuelle.gril @que­be­cor­me­dia.com

Afin de don­ner un coup de pouce à son fils qui se lan­çait en af­faires, Ro­bert, 69 ans, s’est por­té cau­tion pour l’achat d’un ca­mion. Mais la réa­li­té al­lait le rat­tra­per près d’une décennie plus tard…

Le fils de Ro­bert a dé­mar­ré sa propre en­tre­prise de trans­port. Pour ce­la, sa com­pa­gnie a dû ac­qué­rir un ca­mion 10 roues, un achat pour le­quel son père s’est por­té cau­tion. Mais les af­faires n’ont pas rou­lé aus­si bien qu’il l’es­pé­rait, et après bien des dé­boires fi­nan­ciers, il a fal­lu mettre la clé sous la porte… et rendre le ca­mion au créan­cier. Ce der­nier a pour­sui­vi le père et son fils pour le re­li­quat de la dette. En fai­sant une ces­sion de ses biens, ce­lui-ci a pu rem­bour­ser une par­tie du mon­tant. De son cô­té Ro­bert a ver­sé une somme de 13 000 $. Il pen­sait alors que le pro­blème était ré­glé, mais ce n’était hé­las pas le cas.

UNE DETTE QUI GROS­SIT

En ef­fet, les 13 000 $ ont plu­tôt été uti­li­sés par le ven­deur pour ef­fec­tuer des ré­pa­ra­tions sur le ca­mion, et contrai­re­ment à ce que croyait Ro­bert, la créance n’était pas éteinte. Un ju­ge­ment a même été ren­du en 2009 contre lui et son fils, pour un mon­tant de 60 000 $. Mais le père n’en a pas eu connais­sance, car lors­qu’il a re­çu les do­cu­ments à ce su­jet, il n’a pas com­pris de quoi il s’agis­sait. Il a donc tout re­mis à son fils, qui lui a as­su­ré qu’il al­lait s’en oc­cu­per. Mais il n’en a rien fait et les in­té­rêts ont conti­nué à cou­rir.

L’au­tomne der­nier, Ro­bert a eu la mau­vaise sur­prise de voir un huis­sier frap­per à sa porte. Il ve­nait exé­cu­ter le ju­ge­ment, alors qu’une hy­po­thèque lé­gale avait été prise sur sa mai­son et que celle-ci pou­vait être sai­sie ain­si que ses autres biens. « Ro­bert ne com­pre­nait pas ce qui se pas­sait. Il a été voir un avo­cat pour es­sayer de dé­mê­ler la si­tua­tion qui lui a conseillé de ve­nir nous consul­ter », ex­plique Pierre-Paul Bel­zil-La­casse, syn­dic au­to­ri­sé en in­sol­va­bi­li­té chez Ray­mond Cha­bot.

Le créan­cier dis­po­sait de 10 ans pour faire exé­cu­ter le ju­ge­ment. Il a mis sa me­nace à exé­cu­tion 9 ans, 11 mois et deux se­maines après ce­lui-ci, soit à peine 14 jours avant l’ex­pi­ra­tion du dé­lai. À ce mo­ment-là, la dette avait grim­pé à 110 000 $ à cause des in­té­rêts. Avec des re­ve­nus de re­traite de 1818 $ par mois, Ro­bert est bien in­ca­pable de rem­bour­ser ce mon­tant.

S’EN SOR­TIR GRÂCE À UNE PRO­PO­SI­TION

« Nous lui avons donc re­com­man­dé de faire une pro­po­si­tion de consom­ma­teur, car s’il avait fait faillite, sa mai­son au­rait été sai­sie et ven­due, puis­qu’il y avait une bonne équi­té sur celle-ci », men­tionne le syn­dic.

Dans le cadre de la pro­po­si­tion d’un mon­tant to­tal de 27 000 $, Ro­bert de­vra ver­ser 350 $ par mois pen­dant 60 mois, ain­si que 6 000 $ sup­plé­men­taires d’ici cinq ans. Puis­qu’il compte vendre sa mai­son dans quelques an­nées, il pour­ra ti­rer cette somme de la vente de sa pro­prié­té.

« Se por­ter cau­tion nous rend res­pon­sables de la dette au­tant que ce­lui qui l’a contrac­tée. On doit donc bien ré­flé­chir avant de si­gner et éva­luer les consé­quences pos­sibles. Même lors­qu’il s’agit de per­sonnes très proches, il ne faut pas faire une confiance aveugle. Ro­bert l’a ap­pris à ses dé­pens et a même failli y perdre sa mai­son », conseille Pierre-Paul Bel­zil-La­casse.

Il ajoute que lors­qu’on verse une somme pour ré­gler une dette, on doit éga­le­ment s’as­su­rer d’ob­te­nir une preuve de quit­tance du rè­gle­ment fi­nal, ce que n’a mal­heu­reu­se­ment pas fait Ro­bert. S’il avait pro­cé­dé ain­si, il au­rait réa­li­sé que la si­tua­tion n’était pas ré­glée pour au­tant, même s’il avait don­né 13 000 $ au ven­deur du ca­mion.

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