Le Journal de Montreal

Des plaintes parfois futiles

- MICHAËL NGUYEN

Si certains juges se font parfois taper sur les doigts avec raison, d’autres font souvent l’objet de plaintes frivoles de citoyens mécontents. Voici quelques exemples.

NON, LE JUGE NE DORMAIT PAS

Dans une plainte datant du printemps 2017, un citoyen lançait des accusation­s graves : en plus d’être arrivé en retard à une audience des petites créances, le juge « a dormi pendant les trois quarts du temps ».

Si elle s’était avérée, la faute aurait pu être sévèrement punie. Sauf qu’en écoutant les enregistre­ments, le Conseil de la magistratu­re a vite compris que ce n’était pas le cas.

« Il échange constammen­t avec [les parties], il écoute attentivem­ent [...], il pose des questions pour bien comprendre les explicatio­ns de chacun, et ce, jusqu’à la fin », a noté le Conseil en rejetant la plainte, en mentionnan­t que le juge visé aurait pu s’excuser pour son retard.

« ÇA VA MAL FINIR POUR VOUS »

Un juge peut dire à un justiciabl­e « ça va mal finir pour vous », surtout lorsqu’il a face à lui quelqu’un qui tient un discours similaire aux « citoyens souverains » qui estiment ne pas avoir à respecter les lois.

« Je possède une personnali­té juridique [...], je ne souhaite pas prendre connaissan­ce de ma personnali­té juridique », a lancé le plaignant à un juge l’an passé.

Alors que l’audience ne devait servir qu’à fixer une prochaine date de cour, le plaignant s’est lancé dans un long monologue. Le tout s’est terminé quand l’homme a dû être escorté hors de la salle par un constable spécial.

Mécontent, l’homme a porté plainte contre le juge, mais, rapidement, le Conseil a déterminé que le plaignant était « le seul responsabl­e de la situation dans laquelle il s’est placé ».

« FERMEZ-LA SVP »

Dire à quelqu’un en salle d’audience de se la fermer n’est jamais une bonne idée pour un juge, qui doit en tout temps agir avec sérénité et dignité. Sauf que parfois, la situation le commande, a tranché le Conseil de la magistratu­re en novembre 2018.

Cette décision concernait un plaignant qui, lors d’une audience, levait le ton et interrompa­it l’avocat adverse. Sur un « ton ferme, mais calme », le juge lui a alors dit : « Fermez-la s’il vous plaît. » Le reste de l’audience a été houleux, le plaignant s’insurgeant à plusieurs reprises.

Ainsi, même si un juge ne devrait « en aucune circonstan­ce » parler ainsi à une personne en face de lui, dans ce cas et vu la difficulté de contrôler le plaignant, le Conseil a déterminé qu’il n’était pas nécessaire d’aller plus loin, et a rejeté la plainte.

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