On devrait tous être Français !
Une Québécoise demande d’obtenir la nationalité en se basant sur son origine lors de l’arrivée des Français ici
Une Québécoise tente d’obtenir sa nationalité française en faisant valoir les droits de ses ancêtres colons qui avaient refusé de quitter la Nouvelle-France après la conquête des Britanniques.
« Depuis que je suis petite, je baigne dans la culture française. Je me suis toujours sentie plus française que canadienne. Je n’ai pas de sentiment d’appartenance au Canada », affirme Suzanne Lachance, qui vit à Longueuil.
L’idée d’obtenir la nationalité française n’est pas nouvelle pour cette femme de 72 ans. En fait, elle y réfléchit depuis les années 1980, lorsque François Lubrina, ex-représentant des Français de l’étranger, lance une pétition pour que la France reconnaisse la nationalité des anciens Français du Canada. Vingt mille personnes y apposent leurs signatures, dont Mme Lachance.
En 2009, une autre Québécoise, Marie Mance Vallée, avait aussi déposé une même demande. Mais le dossier avait été rejeté sous prétexte que la France a cédé son territoire aux Britanniques avec le traité de Paris de 1763.
« DEPUIS QUE JE SUIS PETITE, JE BAIGNE DANS LA CULTURE FRANÇAISE. JE ME SUIS TOUJOURS SENTIE PLUS FRANÇAISE
QUE CANADIENNE. »
– La Québécoise Suzanne Lachance
RELECTURE
Aujourd’hui, grâce à un historien français installé au Québec, Édouard Baraton, Suzanne Lachance voit de l’espoir dans le développement de sa démarche.
Dans le cadre de sa thèse de doctorat portant notamment sur la question de la réintégration à la nationalité française, M. Baraton a analysé les textes parlant de ces questions à partir de 1763, lorsque la France a cédé la Nouvelle-France aux Britanniques.
« Dans les décisions de l’époque, les autorités françaises affirmèrent que les populations “naturelles françaises” avaient conservé leur “naturalité”, tout comme leurs descendants. Or, la loi française impose de respecter cet acquis, contredisant la réponse ministérielle de 2010 [dans le dossier de Marie Mance Vallée] », affirme l’historien.
Les rois Louis XIII et Louis XIV avaient indiqué dans deux chartes que « les descendants des Français qui s’habitueront audit pays [...] seront censés et réputés naturels français, et comme tels pourront venir habiter en France quand bon leur semblera [...], sans être tenus de prendre aucune lettre de déclaration ni de naturalité ».
Confiante, Suzanne Lachance a donc décidé de se relancer entièrement dans le processus d’obtention dans les dernières années, par principe et pour renouer avec ses racines françaises.
« C’est très long parce qu’il faut avoir un généalogiste pour faire certifier l’arbre généalogique qui remonte jusqu’en 1763 ou encore mon dossier judiciaire », explique Mme Lachance, qui est une descendante d’Antoine Pépin dit « Lachance », un normand originaire du Havre qui a immigré en Nouvelle-France en 1652.
Cette dernière doit aussi « avoir soit conservé ou acquis avec la France des liens manifestes d’ordre culturel, professionnel, économique ou familial », peuton lire dans l’article 21-14 du Code civil français, concernant l’acquisition de la nationalité française.
Grâce à son investissement personnel comme présidente de l’Association QuébecFrance Montérégie, elle estime remplir cette condition.
« Maintenant, mon dossier est déposé au consulat de France à Montréal, maintenant, c’est au ministre de la justice français [Éric Dupont-Moretti] de prendre une décision », indique Mme Lachance.